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L’invention de l’impôt sur le revenu

 | 
Mireille Touzery

Sources

Texte intégral

A. SOURCES MANUSCRITES

I. Archives nationales

II. Archives des Affaires étrangères

III. Archives départementales de l’Aube

IV. Archives départementales de la Côte-d’Or

V. Archives départementales dEure-et-Loir

VI. Archives départementales du Loiret

VII. Archives départementales de la Nièvre

VIII. Archives départementales de L’Oise

IX. Archives départementales de la Seine

X. Archives départementales de la Seine-et-Marne

XI. ARchives départementales des Yvelines

XII. Archives départementales de lYonne

XIII. Archives départementales de lEssonne

XIV. Archives départementales du Val-D’oise

XV. Archives communales

XVI. Bibliothèque nationale, département des manuscrits

Les cotes d’archives des cahiers de doléances de 1789 ne sont indiquées que pour les cahiers n’ayant jamais fait l’objet d’une publication.

Les cotes des Archives nationales sont données telles qu’elles doivent désormais être tapées sur les terminaux du CARAN ou sur le minitel par le 3617 CARAN.

I. ARCHIVES NATIONALES

1. Série A. Collections originales de lois et de décrets

– AD/I/15, précis d’un projet d’établissement du cadastre dans le royaume par du Tillet de Villars.

– AD/ + /612, édit de mai 1702 portant création d’offices d’arpenteur.

– AD/ + /753,

Arrêt du Conseil portant établissement de la nouvelle taille dans l’élection de Pont-Levêque, généralité de Rouen, 7 avril 1719.

Règlement pour servir à l’établissement de la nouvelle taille dans l’élection de Pont-l’Evêque, par Silly, Lambert et Boistard, commissaires du Roi.

– AD/ + /756, 20 décembre 1719, règlement pour servir à l’établissement de la dîme royale et taille d’industrie dans la généralité de La Rochelle, par le marquis de Creil et le comte de Châteautiers, commissaires du Roi.

– AD/IV/1, arrêt du Conseil du 19 octobre 1759 exigeant paiement de la taxe d’hérédité sur les offices d’arpenteur.

– AD/VIII/37, table de concordance des mesures du département de la Seine. Enquête sur les poids et mesures, an VII.

– AD/IX/470,

1737 : instructions Blanchard pour l’établissement de la taille tarifée ou proportionnelle.

1768 :

déclaration royale du 7 février concernant la perception de la taille. 13 juillet, arrêt de la cour des aides.

12 août, arrêt du Conseil cassant celui de la cour des aides du 13 juillet.

1772 : 6 février, arrêt du Conseil annulant celui de la cour des aides du 22 février 69 contre Sainfray et confirmant la nomination de commissaires par les intendants.

1775 : 3 janvier, déclaration d’abolition des contraintes solidaires.

1776 : 11 août, déclaration sur les tailles. 1778 : déclaration sur les tailles.

1781 : 4 juillet, prorogation pour 10 ans du tarif de la généralité de Paris.

– AD/IX/471 :

1715 : 4 octobre, lettre du Régent sur la taille.

1716 :

3 novembre, mémoire instructif adressé aux intendants par le duc de Noailles au sujet de la taille (aussi dans G/7/1130 et dans K/883).

3 novembre, projet d’articles à insérer dans le règlement qu’on se propose pour la taille proportionnelle, envoyé par le duc de Noailles aux intendants (aussi dans G/7/1130 et dans K/883).

19 décembre, arrêt du Conseil pour parvenir à la taille proportionnelle dans les généralités où elle est réelle.

1717 :

1er juillet, mémoire pour les commissaires chargés de travailler à la taille proportionnelle.

1er juillet, ordonnance de Bignon, intendant de Paris, sur la taille proportionnelle.

1718 :

31 janvier, arrêt du Conseil sur une nouvelle manière de lever les tailles dans la généralité de Poitiers (aussi dans E/1996).

20 juin, arrêt du Conseil sur une nouvelle manière de lever les tailles dans l’élection de la Rochelle (aussi dans E/1998).

3 octobre, règlement pour la taille proportionnelle dans la généralité de La Rochelle.

Modèle de rôle pour la taille proportionnelle dans la généralité de La Rochelle.

1729 : 24 mars, établissement de garnisons pour la taille dans la généralité de Paris, modèle.

1733 : 7 juillet, arrêt du Conseil portant règlement sur les tailles (aussi dans Code des tailles, tome 3, p 423).

1737 :

1er juin, mandement de M. de Vatan, intendant de Caen, sur la taille tarifée.

6 juin, observations de l’intendant de Caen aux commissaires des tailles.

Modèle de rôle de taille tarifée pour la généralité de Tours.

Ordonnance de Leclerc de Lesseville, intendant de Tours, sur la taille tarifée. 15 octobre, supplément au projet de taille tarifée de M. de Vatan.

1738 : 31 mai, ordonnance de l’intendant de Paris, Harlay, pour faire fournir la déclaration pour la taille tarifée.

1739 : 4 avril, ordonnance de l’intendant de Paris sur la taille tarifée.

1740 : mandement de Vatan, intendant de Caen sur la taille tarifée d’après les nouvelles instructions du Contrôleur général.

1741 :

13 juillet, modèle de déclaration pour la taille proportionnelle dans la généralité de Paris.

5 septembre, instructions de l’intendant de Paris sur la taille proportionnelle. 10 septembre, modèle de procès-verbal et de tarif pour la généralité de Paris.

1757 :

12 août, ordonnance de l’intendant de Paris (Bertier de Sauvigny) pour la taille proportionnelle.

28 août, ordonnance de l’intendant de Paris sur la taille.

1760 : 22 juillet, arrêt du Conseil prorogeant jusqu’au 1er octobre 1761 le pouvoir des intendants de faire procéder par devant eux à la confection des rôles.

1761 : 30 décembre, déclaration sur la taille tarifée dans la généralité de Limoges.

1762 : 10 mars, arrêt de la cour des aides pour assurer la libre confection des rôles de taille.

2. Série B. cahiers de doléances

B/III/104, Chateaufort, 78.

B/III/106, Guibeville, 91.

B/III/107, Magny-l’Essart (= les Hameaux), 78.

B/III/108, Orgeval, 78.

3. Série E. Conseil du Roi

– E/1992 (fol. 255-256), arrêt du 2 octobre 1717 relatif à la désignation des collecteurs d’office dans les pays de taille personnelle.

– E/1996 (fol. 310-315), arrêt du 31 janvier 1718 établissant la taille proportionnelle (dîme royale) dans l’élection de Niort.

– E/1998 (fol. 406-434), cinq arrêts du 20 juin 1718 établissant la taille proportionnelle (dîme royale) dans la généralité de La Rochelle (élections de Cognac, Niort, Saintes, Marennes, La Rochelle).

– E/1999 (fol. 427-438), cinq arrêts du 7 août 1718 relatifs à la levée de la taille dans la généralité de La Rochelle et dans l’élection de Niort.

– E/1999 (fol. 493-494), arrêt du 13 août 1718 relatif à la nouvelle manière de lever la taille dans la généralité de La Rochelle.

– E/2029, arrêt du 12 juillet 1721 supprimant la taille proportionnelle (dîme royale) dans la généralité de La Rochelle.

– E*3650, matières de finances rapportées et décidées au Conseil de Régence, 5 octobre 1715-22 janvier 1718 (avec table alphabétique).

4. Série F. Versement des ministères

– F/2/1/493, procès verbal d’arpentage d’Antony et Chatenay.

– F/2/II/Seine 1, dossier 17, Procès-verbal d’arpentage de Montreuil.

– F/4/1078, états des recettes et dépenses du Trésor royal, 1763-1772.

– F/4/1082, états des recettes et dépenses du Trésor royal, 1774-1779.

– F/20/255, statistique de l’an XII sur le département de la Seine.

– F/20/283, relevé de l’arpentage Bertier de Sauvigny pour les élections de Paris, Dreux, Etampes, Mantes, Melun, Montfort, Nemours, Pontoise, Senlis.

– F/31/156 (cartes et plans), cadastre par masse de culture, département de la Seine : Auteuil, Bondy, Chatillon, Fontenay-aux-Roses, Montrouge, Romainville, Villemonble, La Villette.

– F/31/157 (cartes et plans), cadastre par masse de culture, département de Seine-et-Oise : Les Alluets-le-Roi, Echarcon, Janvry, Milon-la-Chapelle, Montmagny, Piscop.

5. Sous-série G/7. Contrôle général

– G/7/1127, tailles, 1687-1726 (débats autour de la dîme royale).

– G/7/1130-1131,

1716 : réponses des intendants de province au duc de Noailles sur la taille proportionnelle.

1718 : introduction de la dîme royale dans les généralités de La Rochelle et Poitiers.

– G/7/1849 (3e registre), commission Amelot, février-mai 1716, délibérations du Conseil des Finances.

6. Série H. Administrations locales

– H/1/1427, projet de réformation de la taille en 1764. Enquête sur les effets de la déclaration du 13 avril 1761 (1764-1771).

– H/1/1463, finances : projet de vingtième territorial (1772-1773), projets divers sur les impôts.

7. Série K. Monuments historiques (microfilms)

– K/879, 880, 881, 882 :

pièces relatives à la confection d’un cadastre général de tous les biens-fonds du royaume (1763-1764).

mémoires et rapports sur les impositions et finances dans les divers pays d’Europe envoyés par les ambassadeurs et ministres (1764-1766), correspondance à ce sujet entre M. de Laverdy, les ambassadeurs et le duc de Praslin.

– K/883 (n° 11), arrêt du 19 décembre 1716 sur la taille proportionnelle, renseignements sur le cadastre.

– K/885 (bobine 2)

n° 4 : rapport sur la situation des finances par M. de Laverdy (janvier 1768).

n° 5 : mémoire donné au Roy par M. Necker en 1778.

nos 6 à 9 : situation des finances en 1783 par M. Joly de Fleury.

nos 12 à 16 : états des remboursements et amortissements opérés pendant l’année 1785.

– K/887 : pièces diverses concernant la taille, deuxième brevet 1778-1780.

– K/899 :

pièce 5 : lettre de Turgot sur la répartition des tailles (1762).

pièce 7 : mémoires rédigés par les intendants sur les finances dans chaque généralité.

pièce 12 : mémoires sur la taille (lettre sur la taille de Calonne, intendant de Metz, de 1767, mémoire concernant l’imposition et la levée des tailles dans les généralités d’élections.)

– K/900, états, mémoires et pièces diverses sur l’administration des finances, projet d’établissement du cadastre de Du Tillet de Villars.

– K/901, état des paroisses de l’élection de Melun ; réponse à l’enquête du duc de Noailles de 1717.

22 paroisses : Ailly-Milly, Andrezel, La Borde, Bréaux, Champeaux, La Chapelle, Le Chatelet, Chatillon, La Commune (hameau), Les Ecrennes, Féricy, La Fontaine-le-Port, Héricy, Machau, Moisenay, La Selle, Sivry, Saint-Ouen, Valjouan, Vernon, Villars (hameau), Yèbles et Guignes.

8. Séries N et NN. Cartes et plans

– N/III/Seine/1259, plan d’intendance de Suresnes, 1782.

– N/IV/Haute-Vienne/1, plan des cantons de la paroisse de Sainte-Claire-de-Limoges (fait par ordre de Turgot).

– N/IV/Haute-Vienne/2, cadastre de la paroisse de Sainte-Claire, plan d’assemblage des cantons (Atlas : 0,37 x 0,52 cm, sur ordre de Turgot).

– N/IV/Haute-Vienne/3, État des fonds de Sainte-Claire, 59 p.

– NN*2 : atlas des généralités par Jaillot (xviiie siècle)

– N/38 : carte du ressort des parlements (1764), carte du ressort de la cour des aides (1764).

9. Série p. Chambre des comptes

– P/5592 à P/5659, états des finances et états au vrai de la généralité de Paris : années 1750 à 1780.

– P/2601, juin 1786, lettres de noblesse de Du Tillet de Villars.

10. Série Q. Domaines

Q/3/206 : résultats de l’enquête Noailles pour la taille proportionnelle (1717) pour 166 paroisses.

– Élection de Paris, 63 paroisses :

Orangis et Plessis-le-Comte, Moussy-le-Neuf, Villiers-la-Garenne (= Neuilly-sur-Seine), Vert-le-Petit, Saint-Cloud, Saint-Germain-les-Châtres, Eaubonne, Rueil, Roissy-en-France, Saint-Ouen, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Lambert, Saint-Martin-du-Tertre, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Vrain, Saint-Yon, Soisy-sous-Enghien, Torcy, Vaugirard, Vernouillet, Marcoussis, Orgeval, Pierrelaye, Le Plessis-Pâté, Pontcarré, Mours, Meudon, Mons-sur-Orge, Montreuil-hors-Viroflay, Marolles-en-Hurepoix, Maincourt, Maffliers, Houilles, Lardy, Goussainville, Sevran, Gennevilliers, Fresnes-hors-Chapet, Fontenay-le-Vicomte, Fontenay-les-Briis, Fleury, Ecouen, Echarcon, Gonesse, Coye, Courcouronnes, Cormeilles, Choisel, Chavenay, Chauvry, Chapet, La Chapelle-Milon, Chamarande, Menus-les-Boulogne, Bonneuil-en-France, Bondis, Boissy-sous-Saint-Yon, Bièvres, Bezons, Bethemont, Aulnay-lès-Bondis, Juvisy, Athis.

– Élection de Beauvais, 36 paroisses :

Haucourt, Savignies, Hodencq-en-Bray, Villers-sur-Auchy, Montreuil-sur-Thérain, Songeons, Essuile, Saint-Omer, Loueuse, Bonnières, Le Coudray-Belle-Gueule, La Landelle, Heilles, Bury-Angy, Achy, Gerberoy, Litz-et-Wariville, Bracheux, Ons-en-Bray, Boufflers, Glatigny, Balagny, Laversinne, Marissel, Saint-Just-des-Marais, Villers-Saint-Sépulcre, Hannaches, Villers-Saint-Barthélemy, Marseille-en-Beauvaisis, Bailleul, Mary, La Houssoye, Le Coudray-Saint-Germer, Longvillers-et-Boncourt, Notre-Dame-du-Thil, Cauvigny, Ponchon.

– Élection de Joigny, 11 paroisses :

Armeau, Béon, Champvallon, Chassy, Chenillon, Egleny, Précy, Saint-Loup-d’Ordon, Saint-Maurice-le-Vieil, Villeneuve-les-Genêts, Villiers-sur-Tholon.

– Élection de Pontoise, 10 paroisses :

Montgeroult, Cormeilles-en-Vexin, Arronville, Ableiges, Osny, Haravilliers, Espieds, Marines, Boissy-l’Aillerie, Moussy.

– Élection de Sens, 31 paroisses :

Cerisiers, Courtois, Dillot, Egriselles-le-Bocage, Estigny, Ervy, Fleurigny-et-Vallières, Fontaine-la-Gaillarde, Gisy, Jaulne-et-Neusury, Marsangis, Maslay-le-Roi, Maslay-le-Vicomte, Michery, Pacy, Pont-sur-Vanne, La Postolle, Pouy, Rozay, Saint-Clément, Saint-Martin-sur-Oreuse, Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes et Mosny et la Chaume, annexes en dépendant, Sergines, Les Sièges, Soucy, Véron, Villechétive, Villenauxe, Villeperrot, Villiers-Louis, Voisines.

– Élection de Tonnerre, 15 paroisses :

Bresles, Argenteuil, Beauvoir-Tonnerrois, Carizé, La Chapelle-Flogny, Courgis, Crusy, Mélizé, Mercy-le-Serveux, Moulins, Pacy, Reugny, Villers-Patras, Villiers-Vineux, Villon.

11. Sous-série V/l. Provisions d’office (offices d’arpenteurs)

V/1/342, 374, 378, 392, 404, 411, 425, 445, 450, 463, 490, 499, 503, 507, 511, 515, 524, 529, 533.

12. Série Z. Archives judiciaires

– Sous-série Z/1/a. Cour des aides. (Incendie des archives de la cour des aides en 1776) Z/1/a/188, affaire de Mantes, remontrances de la cour sur la déclaration du 7 février 1768.

– Sous-série Z/1/g. Élection de Paris.

Documents de la pratique fiscale.

– Z/1g/340 à Z/1g/461/B, rôles de taille. Dépouillement de toute la sous-série de 1770 à 1790,

– Z/1g/465, rôle de réimposition pour les années 1784, 1787 et 1788.

– États de situation de paroisses :

Z/1g/273, subdélégation de Choisy-le-Roi, 1783.

Z/1g/273/bis, subdélégation de Choisy-le-Roi, 1784.

Z/1g/274, subdélégation de Saint-Denis, 1784.

Z/1g/275, subdélégation de Saint-Denis, 1785.

Z/1g/275/B, département de Saint-Germain, arrondissement de Saint-Germain, 1788, ayant servi pour 1789 et 1790.

Z/1g/275/C, département de Saint-Germain, arrondissements de Enghien et de Gonesse, 1788.

Z/1g/275/D, département de Saint-Germain, arrondissements de Saint-Denis et de Versailles, 1788.

Z/1g/275/E, département de Corbeil, arrondissements de Corbeil et de Brie-Comte-Robert, 1788.

Z/1g/275/G, département de Corbeil, arrondissements de Longjumeau et de Montlhéry, 1788.

– Contraintes : Z/1g/183, 1780 à 1784. État des sommes dues par les paroisses aux receveurs particuliers des tailles par quartiers pour 1780, 1781, 1782, 1783, 1784.

– Originaux des brevets de la taille : Z/1g/281/c (1669-1787).

– Départements particuliers de la taille :

Z/1g/462/A (1658-1755). Z/1g/462/B (1756-1760).

Z/l g/463/A (1761-1762). Z/1g/463/B (1763-1764).

Z/l g/464 (1766-1770).

Z/l g/465 (1771-1788, lacunes).

– Bulletins de garnison pour le recouvrement de la taille pour 1787 : Z/1g/ 466/A à 467/B.

Documents relatifs au contentieux fiscal.

– Enregistrement des mémoires et requêtes des taillables, 1761-1789, Z/1g/ 276.

– Jugements du tribunal de l’élection relatifs aux impositions :

Z/1g/176 (1762-1767).

Z/1g/177 (1768-1770).

Z/1g/178 (1771-1773).

Z/1g/179 (1774-1782).

– Sentences prononcées sur des oppositions à des cotes d’impositions :

Z/1g/228 (1778-1781).

Z/1g/229 (1782-1788).

13. Archives privées

80 AP Bertier de Sauvigny

(soumis à autorisation)

– 80 AP 12, intendance de Paris, 1775-1785, en particulier : pièce F/4/16, mémoire justificatif sur la taille par Louis Bénigne de Bertier.

– 80 AP 80, documents familiaux, en particulier : pièce E 342, mémoire autographe de Louis Jean de Bertier sur le parlement Maupeou.

– 80 AP 121 et 122, inventaire après décès de Marie-Joseph Foullon, épouse de Louis Bénigne de Bertier du 23 janvier 1786 (aussi minutier central, LXVII, 780).

– 80 AP 123, inventaire après décès de Louis Bénigne de Bertier du 19 septembre 1789.

144 AP d’Ormesson

Archives de l’intendant des finances Marie François d’Ormesson. (Microfilm aux Archives nationales en consultation libre, soumis à autorisation pour photocopie. Originaux au château d’Ormesson, Val-de-Marne, consultation sur autorisation.)

– 144 AP 108, réforme Laverdy de 1768.

– 144 AP 111 (dossier 3) : les 20e dans la généralité de Paris.

– 144 AP 112, projet d’établissement du cadastre en 1763, réponse des intendants de province (dont Bertier de Sauvigny).

264 AP Moreau de Beaumont

Archives de Rosanbo, microfilm soumis à autorisation.

carton 13 (dossier 1), répartition de la taille dans la généralité de Paris.

– pièce 1 : projet de lettre circulaire de l’intendant des finances Moreau de Beaumont aux intendants des généralités d’élection.

– pièce 4 : Bertier de Sauvigny, mémoire sur la répartition des impositions, (le même à la Bibl. nat, fonds Moreau 1088)

– pièce 6 : observations sur le mémoire de Bertier de Sauvigny.

– pièce 7 : réponse de Bertier à d’Ormesson, mai 1776.

– pièce 8 : lettres de Bertier à Taboureau, 15 janvier et 19 février 1777. Deux mémoires de Bertier de Sauvigny sur les vingtièmes.

14. Minutier central

– L, 875, 8 ventôse an XIII, succession de Louis Bénigne de Bertier de Sauvigny.

– CXV, 1030, 13 pluviose an IV, inventaire après décès de Clément François de Laverdy de Nizeret.

– XCV, 389, 27 mai 1785, inventaire après décès de Jean-Louis Moreau de Beaumont.

15. Autres séries

– C/220, n° 160, 21 juillet 1789, lettre de Louis XVI à propos de Bertier de Sauvigny (microfilm).

– D/XXIX/22, supplique à l’Assemblée nationale des habitants de Bierry contre L.-B. de Bertier.

– T/1493, procès-verbal d’arpentage de Fresnes (Val-de-Marne).

II. ARCHIVES DES AFFAIRES ETRANGERES

Mémoires et Documents, France, vol. 1227, mémoire sur la taille proportionnelle, décembre 1717.

M & D, France, vol. 1233, mémoire sur la dîme royale, par Auber, commissaire des tailles (1718).

M & D, France, vol. 1250, projet d’édit sur la taille proportionnelle par Auber, ci-devant receveur des tailles de l’élection de Caudebec, commissaire aux tailles dans la généralité de Paris (1722).

M & D, France, vol. 1338, modèle pour faire un nouveau règlement concernant les impositions et la répartition des tailles (1719).

M & D, France, vol. 1365, copie du mémoire remis à la commission des finances par M. le Contrôleur général (Laverdy), au sujet de l’établissement du cadastre, de la répartition et de la perception des impositions dans les états du roi de Sardaigne, 1768.

III. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’AUBE (10)

Série C, intendance de Paris.

1. Procès-verbaux d’arpentage (cadastre Bertier de Sauvigny 1776-1790)

– Élection de Joigny :

C 2077, Villeneuve-aux-chemins.

– Élection de Nogent-sur-Seine :

C 2082, Avant-les-Marcilly ; 2083, Barbuise ; 2084, Bouy-sur-Orvin ; 2085, Bray-sur-Seine ; 2090, Fay-les-Marcilly ; 2093, Gélannes ; 2094, La Chapelle-Godefroy ; 2094, La Fosse ; 2095, Marnay ; 2096, Macon ; 2098, Nogent-sur-Seine ; 2109, Pars-les-Romilly ; 2112, Pont-sur-Seine ; 2114, Quincey ; 2115, Romilly-sur-Seine ; 2116, Saint-Aubin ; 2117, Saint-Hilaire ; 2118, Saint-Martin-de-Bossenay ; 2120, La Villeneuve-au-Chatelot.

– Élection de Saint-Florentin :

C 2128, Auxon ; 2129, Avreuil ; 2131, Bernon ; 2133, Bérulle ; 2134, Chessy ; 2136, Coursan ; 2139, Ervy ; 2141, Les Croûtes ; 2146, Nogent-en-Othe ; 2147, Racines ; 2148, Turgy ; 2149, Tanlay ; 2150, Vosnon.

– Élection de Sens :

C 2152, Courmononcle ; 2153, Fontenay-Bossery ; 2154, Gumery ; 2155, La Louptière ; 2156, La Motte-Tilly ; 2157, Plessis-Gasteblé ; 2159, Rigny-le-Ferron ; 2161, Trainel ; 2164, Vulaines.

– Élection de Tonnerre :

C 2165, Bagneux ; 2166, Beauvoir ; 2167, Bragelogne ; 2169, Channes ; 2170, Chazerey ; 2171, Coussegrey ; 2173, Etourvy ; 2174, Marolles ; 2175, Prusy ; 2176, Ricey-haut.

2. Plans d’intendance

– Élection de Nogent-sur-Seine :

C 2086, Bray-sur-Seine.

– Élection de Saint-Florentin :

C 2130, Avreuil ; 2132, Bernon ; 2143, Lignières.

– Élection de Sens :

C 2172 : Coussegrey.

3. Autres documents

C 2078, élection de Nogent, états de réimposition, répartition de la taille en 1787.

C 2099, correspondance entre l’intendant de Paris et l’intendant des finances d’Ormesson, 1766-1767.

IV. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA COTE-D’OR (21)

Série C, intendance de Paris (élection de Tonnerre).

1. Procès-verbaux d’arpentage

C 1957, Asnières-en-Montagne ; 1960, Bouix ; 1963, Channay ; 1966, Charrey ; 1968, Gomméville ; 1971, Griselles ; 1975, Laignes ; 1980, Molême ; 1982, Nicey ; 1985, Noiron ; 1988, Pothières ; 1990, Quincy-le-Vicomte ; 1993, Rougemont ; 1998, Vertault.

2. Plans d’intendance

C 1958, Asnières en Montagne ; 1961, Bouix ; 1964, Channay ; 1967, Charrey ;

1969, Gomméville ; 1972, Griselles ; 1976, Laignes ; 1981, Molême ; 1983, Nicey ; 1986, Noiron ; 1989, Pothières ; 1991, Quincy-le-Vicomte ; 1994, Rougemont ; 1999, Vertault ; 2002, Villedieu ; 2005, Villiers-Patras.

V. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’EURE-ET-LOIR (28)

Série C, intendance de Paris.

1. Procès-verbaux d’arpentage :

C 94 : Anet, Aufouville, Berchères-sur-Vesgre, Boncourt, Boullay-les-Deux-Eglises, Le Boullay-Mivoye, Le Boullay-Thierry, Boutigny-sur-Opton, Bréchamps, Broué, Bû, Champagne, La Chapelle-Forainvilliers, Chataincourt, Chaudon, Chérisy, Crécy-Couvé, Croisilles, Dampierre-sur-Avre, Les Epine-rayes, Faverolles, La Framboisière, Garencières-en-Drouais, Garnay, Germainville, Gilles, Gironville, Goussainville, Guainville, Havelu, Laons, Marchezais, Marville-Moutiers-Brûlé, Le Mesnil-Simon, Mézières-en-Drouais, Montreuil, Nantilly, Ouerre, Oulins, Les Pinthières, Prouais, Prudemanche, Rouvres, Saint-Ange-et-Torçay, Saint-Lubin-de-la-Haye, Saint-Lubin-des-Joncherets, Saint-Ouen-Marchefroy, Saint-Projet, Sainte-Gemme-Moronval, La Saucelle, Saulnières, Saussay, Senantes, Serazereux, Serville, Sorel-Mous-sel, Tréon, Le Val-la-Louvière, Vert-en-Drouais, Vigny, La Ville-l’Evêque, Villemeux sur Eure, Vacheresses-les-Hautes.

C 95 : Charpont.

C 107 : le Bourg Saint-Thomas.

2. Plan : C 95, Charpont

VI. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU LOIRET (45)

Ce dépôt d’archives a été incendié pendant la seconde guerre mondiale (1939-1945).

VII. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA NIÈVRE (58)

– Série C, intendance de Paris.

1. Procès-verbaux d’arpentage

1 C 1, subdélégation de Vézelay :

Anthien, Asnan, Bazoches, Bussy-la-Pesle, Chalaux, Chitry-et-Combre, Corbigny, Empury, Grenois, Huban, Marigny, Moissy-Moulinot, Montceaux-le-Comte, Neuffontaines, Nuars, Ruages, Saint-Martin-du-Puy, Saisy, Teigny, Bonneçon.

2. Plan d’intendance : 1 C 1, Grenois

– Série L. Cahiers de doléances du bailliage de Nivernois.

1 L61 : Asnan, Bazoches, Bonneçon, Bussy-la-Pesle, Cervon, Chitry-la-Mine, Corbigny, Flez-Cusy.

1 L 62 : Moissy-Moulinot, Montceaux-le-Comte, Neuffontaines, Nuars, Ruages, Saisy, Teigny, Vauclaix, Vignol.

VIII. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L’OISE (60)

1. Plans et procès-verbaux d’arpentage. Série C, intendance de Paris

Élection de Beauvais : C 1 à C 153

C 1, Abbecourt ; 2, Achy ; 3, Allonne ; 4, Andeville ; 5, Auchy-en-Bray ; 6, Auneuil ; 7, Auteuil ; 8, Bailleul-sur-Thérain ; 9, Balagny-sur-Thérain ; 10, Bazancourt ; 11, Beauvais (P.V seul) ; 12, Berneuil-en-Bray ; 13, Berthecourt ; 14, Blacourt ; 15, Blicourt ; 16, Bonnières ; 17, Boufflers (= Crillon) ; 18, Bracheux ; 19, Bresles ; 20, Briot ; 21, Brombos ; 22, Broquiers ; 23, Buicourt ; 24, Bury-Angy ; 25, Campeaux ; 26, Canny-sur-Thérain ; 27, Cauvigny ; 28, Colagnies-le-Bas ; 29, Corbeil-Cerf ; 30, Coudray-Belle-Gueule ; 31, Coudray Saint-Germer ; 32, Cuigy-en-Bray ; 33, Le Déluge ; 34, Ernemont ; 35, Escames ; 36, Espaubourg ; 37, Essuiles ; 38, Fay-Saint-Quentin ; 39, Feuquières ; 40, Fontaine-Lagavanne ; 41, Fontenay-Torcy ; 42, Foulangues ; 43, Fouquenies ; 44, Fouquerolles ; 45, Frocourt ; 46, Gaudechart ; 47, Gerberoy ; 48, Glatigny ; 49, Goincourt ; 50, Gremevillers ; 51, Guignecourt ; 52, le Hamel ; 53, Hannaches ; 54, Hanvoile ; 55, Haucourt ; 56, Haussez (plan seul) ; 57, Hautbos ; 58, Haute-Epine ; 59, Hécourt ; 60, Heilles ; 61, Héricourt Saint-Samson ; 62, Hermes ; 63, Hétomesnil ; 64, Hodenc-en-Bray ; 65, Hodenc-l’Evêque ; 66, Juvignies ; 67, Laboissière ; 68, La Chapelle-aux-Pots ; 69, La Chapelle-sous-Gerberoy ; 70, La Houssoye ; 71, La Landelle ; 72, La Neuville-d’Aumont ; 73, La Neuville-Garnier ; 74, La Neuville-sur-Oudeuil ; 75, Lannoy ; 76, Lardières ; 77, Laver-sines ; 78, Lihus ; 79, Litz-et-Wariville ; 80, Longvillers-Boncourt (plan seul) ; 81, Lormaison ; 82, Loueuse ; 83, Maisoncelle-Saint-Pierre ; 84, Marissel ; 85, Marseille ; 86, Martincourt ; 87, Méru ; 88, Milly ; 89, Montceaux-1’Abbaye et les Landes ; 90, Montreuil-sur-Thérain ; 91, Mortefontaine ; 92, Morvillers ; 93, Mouchy-le-Châtel ; 94, Mouy ; 95, Nivillers ; 96, Notre-Dame-du-Thil ; 97, Omecourt ; 98, Ons-en-Bray ; 99, Oudeuil ; 100, Pierrefitte ; 101, Pisseleu ; 102, Ponchon ; 103, Prévillers ; 104, Puiseux-en-Bray ; 105, Rainvillers ; 106, Rochy-Condé ; 107, Rotangy ; 108, Rothois ; 109, Rouge-Maison ; 110, Roy-Boissy ; 111, Saint-Arnould ; 112, Saint-Aubin en Bray ; 113, Saint-Deniscourt ; 114, Saint-Germain-la-Poterie ; 115, Saint-Germer ; 116 ; Saint-Just-des-Marais ; 117, Saint-Léger-en-Bray ; 118, Saint-Martin-le-Nœud ; 119, Saint-Maur ; 120, Saint-Mennevieux (= Molagnies, plan seul) ; 121, Saint-Omer ; 122, Saint-Paul ; 123, Saint-Pierre-es-Champs ; 124, Saint-Quentin-des-Prés ; 125, Saint-Samson-sur-Thérain ; 126, Saint-Sulpice ; 127, Sainte-Geneviève et la Chapelle Saint-Pierre ; 128, Sauqueuse-Saint-Lucien ; 129, Savignies ; 130, Senantes ; 131, Silly ; 132, Songeons ; 133, Sully ; 134, Therdonne ; 135, Thérines ; 136, Thieuloy ; 137, Tillard ; 138, Tillé ; 139, Troissereux ; 140, Ully-Saint-Georges ; 141, Le Vauroux ; 142, Velennes ; 143, Verderel ; 144, Villembray ; 145, Villers-Saint-Barthélemy ; 146, Villers-Saint-Sépulcre ; 147, Villers-sur-Auchy ; 148, Villers-sur-Bonnières ; 149, Villers-Vermont ; 150, Villotran ; 151, Vrocourt ; 152, Wambez ; 153, Warluis.

Élection de Compiègne, C 154 à C 203

154, Annel ; 155, Antheuil ; 156, Armancourt ; 157, Baugy ; 158, Béthisy-Saint-Martin ; 159, Béthisy-Saint-Pierre ; 160, Bienville ; 161, Bois-d’Ageux ; 162, Braisnes ; 163, Canly ; 164, Chevincourt ; 165, Clairoix ; 166, Compiègne ; 167, Coudun ; 168, Elincourt ; 169, Le Fayel ; 170, Francières ; 171, Gilocourt ; 172, Janville ; 173, Jaux ; 174, Jonquières ; 175, La Brévière, Sainte-Perrine-et-Malassise ; 176, Lachelle ; 177, La Croix-Saint-Ouen ; 178, Le Meux ; 179, Longueil-Sainte-Marie ; 180, Longueil-sous-Thourotte ; 181, Marest ; 182, Margny-les-Compiègne ; 183 ; Marigny-sur-Matz ; 184, Marquéglise ; 185, Mélicocq ; 186 ; Mouchy-Humières ; 187, Montmartin ; 188, Morienval ; 189, Noël-Saint-Martin ; 190, Orrouy ; 191, Rhuis ; 192, Rivecourt ; 193, Rucourt ; 194, Saint-Germain-les-Compiègne ; 195, Saint-Germain-les-Verberie ; 196, Saint-Sauveur ; 197, Saint-Vaast-de-Longmont ; 198, Vandélicourt ; 199, Venette ; 200, Verberie ; 201, Vieux-Moulin ; 202, Vignemont ; 203, Villers-sur-Coudun.

Élection de Meaux, C 204 à C 205 quater

C 204, Brégy (plan seul) ; 205, Lagny-le-Sec ; 205 bis, Le Plessis-Belleville (P.V seul) ; 205 ter, Réez-Fosse-Martin (P.V seul) ; 205 quater, Silly-le-Long (P.V seul).

Élection de Paris

C 206, Coye-la-Forêt.

Élection de Pontoise, C 207 à C 210

C 207, Amblainville et les Granges ; 208, Anserville, Esches, Fosseuse ; 209, Chavançon ; 210, Hénonville, La Villeneuve-le-Roi, Neuville-Bosc.

Élection de Senlis, C211 à C 280 et C 342

C 211, Apremont ; 212, Aumont (P.V seul) ; 213, Balagny-et-Chamant du Pies-sis ; 214, Barbery ; 215, Buron ; 216, Beaurepaire ; 217, Belle-Eglise ; 218, Blain-court ; 219, Boran ; 220, Borest ; 221, Bornel ; 222, Brasseuse ; 223, Bray ; 224, Brenouille ; 225, Chantilly (plan seul) ; 226, Courteuil Saint-Léonard ; 277, Creil ; 228, Crouy ; 229, Dieudonné ; 230, Droiselles ; 231, Ducy ; 232, Ercuis ; 233, Ermenonville ; 234, Eve ; 235, Fleurines et Saint-Christophe ; 236, Fontaine-Chaalis ; 237, Fresnoy-en-Thelle ; 238, Gouvieux ; 239, Ivillers ; 240, La Chapelle-en-Serval ; 241, Lamorlaye ; 242, Le Lys ; 243, Les Ageux ; 244, Mesnil-Saint-Denis (= Mesnil-en-Thelle) ; 245, Monceaux ; 246, Montagny-Sainte-Félicité ; 247, Montataire ; 248, Montepilloy ; 249, Mont-l’Evêque ; 250, Montlognon ; 251, Morancy ; 252, Morangles ; 253, Mortefontaine ; 254, Neuf-moulin et Thiers ; 255, Neuilly-en-Thelle ; 256, Noël-Saint-Rémy ; 257, Nogent-sur-Oise ; 258, Ognon ; 259, Orry ; 260, Plailly ; 261, Pontarmé ; 262, Pontpoint, Paterne et Saint-Gervais ; 263, Pont-Sainte-Maxence ; 264, Précy-sur-Oise ; 265, Puiseux-le-Hauberger ; 266, Raray ; 267, Rieux ; 268, Rozières ; 269, Rully ; 270, Saint-Firmin ; 271, Saint-Leu d’Esserent ; 272, Saint-Maxi-min ; 273, Senlis ; 274, Ver ; 275, Verneuil ; 276, Versigny ; 277, Villeneuve-sous-Verberie ; 278, Villers-Saint-Frambourg ; 279, Villers-Saint-Paul ; 280, Villers-sous-Saint-Leu ; 342, Les Granges.

2. Autres documents fiscaux de la série C

C 368, résultats généraux des opérations faites dans les 22 élections de la généralité de Paris, pour la répartition de la taille de 1785.

C 387, procès-verbal de l’état de la paroisse de Berneuil pour servir à la confection du rôle de taille de 1782.

C 388, rôles de réimposition pour 1787 et 1788, élection de Beauvais.

C 455, état de situation des paroisses de l’élection de Senlis pour servir au département de la taille. 1770-1788.

C 457, réimpositions, diminutions, départements de la taille de 1785 à 1788, Élection de Senlis.

C 916, classement des paroisses pour la répartition de la taille, 1781.

3. Cahiers de doléances. Cahiers de paroisse

Bailliage de Beau vais. B 55 :

Abbecourt, Achy, Allonne, Andeville, Auchy-en-Bray, Auteuil, Beauvais, Berthecourt, Blacourt, Blicourt, Bonnières, Bracheux, Bresles, Buicourt, Cauvigny, La Chapelle-aux-Pots, La Chapelle-Saint-Pierre, La Chapelle-sous-Gerberoy, Corbeil-Cerf, Coudray-en-Thelle, Crillon (= Boufflers), Cuigy, Le Déluge, Escames, Espaubourg, Fontaine-Lagavanne, Fouquenies, Fouquerolles, Gaudechart, Gerberoy, Glatigny, Goincourt, Grémevillers, Guigne-court, Hannaches, Hanvoile, Haucourt, Haute-Epine, Hécourt, Heilles, Hétomesnil, Hodenc-en-Bray, Hodenc-l’Evêque, La Houssoye, Jouy-le-Comte (= Parmain, 95), Juvignies, Laboissière, Lardières, Laversines, Lihus, Longvillers (= Noailles), Lormaison, Méru, Maisoncelle-Saint-Pierre, Marissel, Marseille-en-Beauvaisis, Martincourt, Milly, Montreuil-sur-Thérain, Morte-fontaine-en-Thelle, Mouchy-le-Châtel, Morvillers, Mouy, La Neuville-sur-Oudeuil, La Neuville-d’Aumont, Nivillers, Notre-Dame-du-Thil, Oudeuil, Pierrefitte, Pisseleu, Ponchon, Prévillers, Rochy-Condé, Rotangy, Rothois, Roy-Boissy, Saint-Just-des-Marais, Sainte-Geneviève-des-Champs, Saint-Germer-de-Fly, Saint-Omer, Saint-Paul, Saint-Pierre-des-Champs, Saint-Sulpice, Sauqueuse-Saint-Lucien, Savignies, Senantes, Silly, Songeons, Therdonne, Tillart, Tillé, Troissereux, Vellennes, Verderel, Villembray, Villers-sous-Auchy, Villers-sous-Bonnières, Vrocourt, Wambez, Warluis.

Bailliage secondaire de Chambly. Série B

Pont-Sainte-Maxence, Chambly.

Bailliage de Clermont. Série B

Bailleul-sur-Thérain, Colagnies-le-Bas, Essuiles, Fay-Saint-Quentin, Fran-cières, Hermes, Le Hamel (et Grez, hameau du Hamel et Rieux), Litz-et-Wariville, Montmartin, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-en-Bray, Thieuloy-Saint-Antoine, Ully-Saint-Georges, Villers-Saint-Sépulcre.

Bailliage de Beaumont de l’Oise. J 2724

Belle-Eglise, Boran, Bornel, Crouy-en-Thelle, Esches, Fosseuse, Fresnoy-en-Thelle, Houdancourt, Mesnil-Saint-Denis (= en Thelle), Morangles, Morlincourt (hameau de Ully-Saint-Georges), Neuilly-en-Thelle, Puiseux-le-Hauberger.

Bailliage de Pontoise. J 2724

Amblainville, Les Granges, Hénonville, Chavançon, Neuville-Bosc, Villeneuve-le-Roi.

IX. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA SEINE (75)

– Procès-verbal d’arpentage : 4 AZ 1280, P.V de Boulogne, Auteuil et Sceaux.

– Plans d’intendance.

4 AZ 4921, Auteuil,

4 AZ 4922, Montreuil,

4 AZ 4923, Nanterre,

4 AZ 4924, Orly,

4 AZ 4925, Puteaux,

4 AZ 4926, Vitry.

X. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE (77)

1. Procès-verbaux d’arpentage. Série C, Intendance de Paris

a. Arrondissement de Coulommiers, 1 C 1 à 1 C 4

– 1 C 1, canton de Coulommiers

Aulnoy, Beautheil, Boissy-le-Châtel, Chailly-en-Brie, Giremoutiers, Guérard-la-Boissière, La Celle-sur-Morin, Maisoncelles, Mauperthuis, Pommeuse, Saint-Augustin, Saints.

– 1 C 2, canton de La Ferté-Gaucher

Amillis, Chartronges, Chevru, Choisy-en-Brie, Dagny, Jouy-sur-Morin, La Chapelle-Véronge, La Ferté-Gaucher, Lescherolles, Leudon, Marolles, Meilleray, Moutils et Pierrelez, Saint-Barthélémy, Saint-Mars, Saint-Martin-des-Champs, Saint-Rémy-de-la-Vanne, Saint-Siméon.

– 1 C 3, canton de Rebais

Bellot, Boitron, Chauffry, Doué, Hondevilliers, La Trétoire, Orly, Rebais, Saint-Germain-sous-Doué, Saint-Léger, Saint-Ouen, Sablonnières, Saint-Cyr, Saint-Denis-les-Rebais, Villeneuve-sur-Bellot.

– 1 C 4, canton de Rozay

Bernay, Courpalay, Crèvecœur, Dammartin, Faremoutiers, Fontenay, Haute-feuille, La Chapelle-Iger, La Houssaye, Le Plessis-Feu-Aussoux, Les Chapelles-Bourbon, Lumigny, Maries, Mortcerf, Nesles, Neufmoutiers, Ormeaux, Pézarches, Planoy, Rozay, Tigeaux, Touquin, Vaudoy, Vilbert, Villeneuve-la-Hurée, Villeneuve-le-Comte, Villeneuve-Saint-Denis, Voinsles et Le Breuil.

b. Arrondissement de Fontainebleau, 1 C 5 à 1 C 12

– 1 C 5, canton de Chateau-Landon

Arville, Aufferville, Beaumont, Bougligny, Bransle, Chaintreaux, Chateau-Landon, Néronville, Sainte-Croix, Saint-Thugal et Saint-Séverin (ces 4 dernières réunies à Château-Landon), Gironville, Ichy, La Gerville, La Madeleine, Maisoncelles, Mondreville, Obsonville, Souppes et Le Boulay (réunies).

– 1 C 6, canton de Fontainebleau

Avon, Bois-le-Roi, Fontainebleau, Samoreau, Samois, Vulaines.

– 1 C 7, canton de La Chapelle-la-Reine

Achères, Boissy-aux-Cailles, Burcy, Fromont, Guercheville, La Chapelle-la-Reine, Larchant, Le Vaudoué, Noisy-sur-Ecole, Rumont, Tousson, Ury, Villiers-sous-Grès.

– 1 C 8, canton de Lorrez le Bocage

Blennes, Chevry-en-Sereine, Diant, Egreville, Flagy, Lorrez-le-Bocage, Montmachoux, Noisy-le-Sec, Paley, Préaux, Remauville, Saint-Ange-le-Vieil, Thourry-Férotte, Vaux-sur-Lunain, Villebéon, Villemaréchal, Voulx.

– 1 C 9, canton de Montereau-faut-Yonne

Barbey, Cannes, Courcelles, Esmans, Forges, La Brosse-Montceaux, La Grande-Paroisse, Laval, Marolles-sur-Seine, Misy, Montereau-faut-Yonne, Saint-Germain-Laval et Courbeton, Salins, Varennes.

– 1 C 10, canton de Moret

Champagne, Dormelles, Ecuelles, Episy, La Celle-sous-Moret, Montarlot, Montigny-sur-Loing, Moret, Saint-Mammès, Thomery, Veneux-Nadon, Ver-nou, Villecerf, Villemert.

– 1 C 11, canton de Nemours

Bagneaux, Bourron, Chatenay, Chevrainvilliers, Fromonville, Garentreville, Grès, La Genevraye, Nanteau-sur-Lunain, Nemours, Nonville, Ormesson, Poligny, Saint-Pierre-les-Nemours, Treuzy.

c. Arrondissement de Meaux, 1 C 12 à 1 C 18

– 1 C 12, canton de Claye

Annet-sur-Marne, Carnetin, Charmentray, Charny, Claye, Compans, Courtry, Fresnes, Gressy, Isle-les-Villenoy, Iverny, Le Pin, Le-Plessis-aux-Bois, Messy, Mitry, Mory, Nantouillet, Précy-sur-Marne, Saint-Mesme, Souilly, Trilbardou, Vignely, Villeparisis, Villeroy, Villevaudé.

– 1 C 13, canton de Crécy

Bailly-Romainvilliers, Bouleurs, Boutigny, Condé-Sainte-Libiaire, Couilly, Coulommes, Coutevroult, Crécy, Esbly, La Chapelle-sur-Crêcy, La Haute-Maison, Magny-le-Hongre, Montry, Quincy et Ségy (réunies), Saint-Fiacre, Saint-Germain-les-Couilly, Saint-Martin-les-Voulangis, Sancy, Serris, Vau-courtois, Villemareuil, Villiers-sur-Morin.

– 1 C 14, canton de Dammartin

Cuisy, Dammartin, Forfry, Gesvres-le-Chapitre, Juilly, Le Mesnil-Amelot, Le Plessis-l’Evêque, Longperrier, Mauregard, Marchemoret, Montgé, Mon-thyon, Moussy-le-Neuf, Moussy-le-Vieux, Oissery, Othis, Rouvres, Saint-Mard, Saint-Pathus, Saint-Soupplets, Thieux, Villeneuve-sous-Dammartin, Vinantes.

– 1 C 15, canton de La Ferté-sous-Jouarre

Bussières, Chamigny, Changis, Jouarre, La Ferté-sous-Jouarre, Luzancy, Nanteuil-sur-Marne, Pierrelevée, Reuil, Saâcy-sur-Marne, Sainte-Aulde, Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux, Sammeron, Sept-Sorts, Signy-Signets, Ussy-sur-Marne.

– 1 C 16, canton de Lagny

Brou, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin et Rentilly, Chalifert, Champs, Chelles, Chessy, Collégien, Conches, Coupvray, Croissy et Beaubourg, Dampmart, Emerainville, Ferrières, Gouvernes, Guermantes, Jablines, Jossigny, Lagny, Lesches, Lognes, Montévrain, Noisiel, Pomponne, Saint-Denis-du-Port, Saint-Thibault-des-Vignes, Thorigny, Torcy, Vaires.

– 1 C 17, canton de Lizy-sur-Ourcq

Armentières-et-Isles-les-Meldeuse, Barcy, Cocherel, Congis-et-Villers-les-Rigault, Crépoil, Crouy-sur-Ourcq et Gesvres-le-Duc, Dhuisy, Douy-la-Ramée, Etrépilly, Germigny-sous-Coulombs et Brémoiselles, Jaignes, Lizy-sur-Ourcq, Marcilly, Mary-sur-Marne, Ocquerre, Puisieux, Rademont, Tancrou-et les-Essarts, Trocy, Vendrest, Vincy-Manœuvre.

– 1 C 18, canton de Meaux

Chambry, Chauconin, Crégy, Fublaines, Germigny-l’Evêque, Mareuil-les-Meaux, Meaux, Montceaux, Nanteuil-les-Meaux, Neufmontier, Penchard, Poincy, Trilport, Varreddes, Villenoy.

d. Arrondissement de Melun, 1 C 19 à 1 C 24

– 1 C 19, canton de Brie-Comte-Robert

Brie-Comte-Robert, Chevry et Cossigny, Combs-la-Ville, Coubert, Evry-les-Chateaux, Férolles et Attilly, Grégy, Grisy-Suisnes, Lésigny, Lieusaint, Limoges-Fourches, Lissy, Moissy-Cramoyel, Réau, Servon et Soignolles.

– 1 C 20, canton du Chatelet

Blandy, Chartrettes, Châtillon-et-la-Borde, Courtry, Echouboulains, Féricy, Fontaine-le-Port, Héricy, Le Châtelet, Les Ecrennes et la Grande Commune, Machault, Moisenay, Sivry, Valence.

– 1 C 21, canton de Melun nord.

Aubigny, Boissettes, Boissise-la-Bertrand, Cesson, Livry, Maincy, Melun, Montereau-sur-le-Jard, Nandy, Rubelles, Saint-Germain-Laxis, Saint-Port, Savigny-le-Temple, Vaux-le-Pénil, Vert-Saint-Denis, Voisenon-et-le-Jard.

– 1 C 22, canton de Melun sud

Arbonne, Boissise-le-Roi, Cély, Chailly-en-Bière, Dammarie-les-Lys, Fleury, La Rochette, Perthes, Pringy, Saint-Fargeau, Jonville et Moulignon, Saint-Germain-sur-Ecole, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Sauveur-sur-Ecole, Villiers-en-Bière.

– 1 C 23, canton de Mormant

Andrezel, Argentières, Aubepierre, Bailly et Carrois, Beauvoir, Bombom, Bréau, Champdeuil, Champeaux, Clos-Fontaine, Courtomer, Crisenoy et Champigny, Fontenailles, Fouju, Grandpuits, La Chapelle-Gautier, Lady, La Fermeté, L’Etang, Mormant, Ozouer-le-Repos, Pecqueuse, Quiers, Saint-Méry, Saint-Ouen, Suscy, Verneuil.

– 1 C 24, canton de Tournan

Châtres, Combault, Courquetaine, Favières, Gretz, Liverdy, Ozoir-la-Ferrière, Ozouer-le-Voulgis, Pontault, Pontcarré, Presles, Roissy, Solers, Tournan et la Madeleine.

e. Arrondissement de Provins, 1 C 25 à 1 C 29

– 1 C 25, canton de Bray sur Seine

Baby, Balloy, Bazoches-les-Bray, Bray-sur-Seine, Chalmaison, Everly, Fontaine-Fourches, Gouaix, Gravon, Grisy-sur-Seine, Hermé, Jaulnes, la Tombe, Les Ormes, Mousseaux-les-Bray, Montigny-le-Guesdier, Mouy-sur-Seine, Noyen, Passy, Saint-Sauveur-les-Bray, Soisy, Villenauxe-la-Petite, Villiers-sur-Seine, Villuis.

– 1 C 26, canton de Donnemarie

Cessoy, Chalautre-la-Reposte, Châtenay, Coutençon, Donnemarie, Dontilly, Gurcy-le-Châtel, Lizinnes et Sognolles, Luisetaines, Meigneux, Mons, Montigny-Lencoup, Paroy et Jutigny, Savins, Sigy, Thénisy, Valjouan, Villeneuve-les Bordes, Vimpelles.

– 1 C 27, canton de Nangis

Bannost, Bézalles, Boisdon, Chateaubleau, Courtevroult, Fontains, Frétoy, Gastins, Jouy-le-Châtel, La Chapelle-Rablais, La Croix-en-Brie, Nangis et le Châtel, Pécy, Rampillon, Saint-Just, Vanvillé, Vieux-Champagne, Villegagnon.

– 1 C 28, canton de Provins

Chalautre-la-Petite, Chenoise, Cucharmoy, La Chapelle-Saint-Sulpice, Lan-doy, Lourps, Mortery, Poigny, Provins, Rouilly, Saint-Brice, Sainte-Colombe, Saint-Hillier, Saint-Loup de Naud, Vulaines.

– 1 C 29, canton de Villiers Saint-Georges

Augers, Beauchery, Beton-Bazoches, Cerneux, Champcenets, Champcouelles, Courchamp, Courtacon, Flaix, Gimbrois, Léchelle, les Marets, Maisoncelles, Melz, Montceaux-les-Provins, Rupéreux, Saint-Martin-des-Champs, Saint-Martin-du-Boschet, Sancy, Vieux-Maisons,Villiers-Saint-Georges, Voulton.

2. Plans d’intendance

a. Arrondissement de Coulommiers

– 1 C 30, canton de Coulommiers, mêmes paroisses que celles ayant procès-verbal, et avec en plus Mourroux.

– 1 C 31, canton de La Ferté-Gaucher, mêmes paroisses que celles ayant procès-verbal.

– 1 C 32, canton de Rebais, les mêmes.

– 1 C 33, canton de Rozay, les mêmes, à l’exception de Fontenay.

b. Arrondissement de Fontainebleau

– 1 C 34, canton de Château-Landon, les mêmes que celles ayant procès-verbal.

– 1 C 35, canton de Fontainebleau, les mêmes, à l’exception de Fontainebleau.

– 1 C 36, canton de La Chapelle-la-Reine, les mêmes, et avec en plus Jacque-ville.

– 1 C 37, canton de Lorrez-le-Bocage, les mêmes.

– 1 C 38, canton de Montereau, les mêmes.

– 1 C 39, canton de Moret, les mêmes, et avec en plus Ville-Saint-Jacques.

– 1 C 40, canton de Nemours, les mêmes et avec en plus Fay-les-Nemours.

c. Arrondissement de Meaux

– 1 C 41, canton de Claye, les mêmes.

– 1 C 42, canton de Crécy, les mêmes, à l’exception de Bouleurs et Couilly.

– 1 C 43, canton de Dammartin, les mêmes.

– 1 C 44, canton de La Ferté-sous-Jouarre, les mêmes.

– 1 C 45, canton de Lagny, les mêmes, à l’exception de Ferrières et Torcy.

– 1 C 46, canton de Lizy-sur-Ourcq, les mêmes.

– 1 C 47, canton de Meaux, les mêmes.

d. Arrondissement de Melun

– 1 C 48, canton de Brie-Comte-Robert, les mêmes.

– 1 C 49, canton de Le Châtelet, les mêmes.

– 1 C 50, canton de Melun nord, les mêmes à l’exception de Vert-Saint-Denis et avec en plus Le Mée.

– 1 C 51, canton de Melun sud, les mêmes.

– 1 C 52, canton de Mormant, les mêmes à l’exception de la Chapelle-Gautier et avec en plus Guignes et Yèbles.

– 1 C 53, canton de Tournan, les mêmes et avec en plus Chaumes.

e. Arrondissement de Provins

– 1 C 54, canton de Bray-sur-Seine, les mêmes.

– 1 C 55, canton de Donnemarie, les mêmes à l’exception de Savins et Sigy, et avec en plus Egligny.

– 1 C 56, canton de Nangis, les mêmes.

– 1 C 57, canton de Provins, les mêmes.

– 1 C 58, canton de Villiers-Saint-Georges, les mêmes avec en plus Pierrelez et Sourdun.

3. États de situation des paroisses, série C

– 6 C 1, subdélégation de Brie-Comte-Robert, 1784

– 6 C 2, idem, 1785

– 12 C 1, subdélégation de Lagny, 1784

– 12 C 2, idem, 1785

– 34 C 7, élection de Meaux, 1771

– 35 C 3, élection de Melun, 1780

– 35 C 5, idem, 1783

– 35 C 6, idem, 1785

– 41 C 86, élection de Provins

– 42 C 29, élection de Rozay, 1776

– 42 C 31, idem, 1782

4. Tableaux de classement des paroisses, série C

– 34 C 8, élection de Meaux, 1781

– 35 C 4, élection de Melun

– 36 C 3, élection de Montereau

– 37 C 3, élection de Nemours

– 41 C 85, élection de Provins

5. Cahiers de doléances, série B

Bailliage de Montereau, B 237.

Cannes, Echouboulains, Forges et Saint-Jean, Montereau, Montigny-Lemcoup, Valence-en-Brie, Varreddes.

Bailliage de Nemours, B 262 et B 263

– B 262 : Auferville, Augerville, Auxy, Bagneaux, Beaumont, Bazoches-en-Gâtinais, Bignon, Bœsse, Boissy, Bordeaux, Bougligny, Brans-les, Bromeilles, Burcy, Chaintreaux, Chapelon, Château-Landon, Châtenay, Chenou, Chercy, Chevrainvilliers, Chevannes, Chevry, Corbeilles, Corquilleroy, Courtempierre, Desmont, Dordives, Echilleuse, Egreville, Egry, Fay, Flagy, Fromont, Fromonville, Herbeauvilliers, Coudray.

– B 263 : Gambertin, Garentreville, Girolles, Gironville, Gollainville, Gondreville, Guercheville, Grez, Ichy, Jacqueville, Jouy, Lagerville, Larchant, Ladon, Lixy, Lorcy, Lorrez, La Madeleine, Maisoncelle, Mignères, Mignerette, Mondreville, Moulon, Nemours, Néronville, Nonville, Obsonville, Ormesson, Orville, Paley, Pannes, Poligny, Pont-sur-Yonne, Préaux, Préfontaine, Recloses, Remauville, Rumont, Saint-Maurice, Saint-Pierre-les-Nemours, Saint-Séverin, Sceaux, Souppes, Thoury, Treilles, Treuzy, Tréau, Vaux, Villebon, Villemaréchal, Villemoutiers, Villevocques, Vaulx.

Bailliage de Provins, 3 B 2.

Auger en Brie, Baby, Balloy, Bannost, Barbey, Bazoches-les-Bray, Beauchery, Beton-Bazoches, Bezalles, Boisdon, Cerneux, Chalautre-la-Grande (= la Reposte), Gondelot, Provins, Sourdun, Vaudoy, Vieux-Champagne, Villegagnon, Villegruis, Villiers-Saint-Georges, Villuis, Vimpelles, Vinneuf, Voulton, Vulaines.

6. Série P cadastre

– 4 P 2, correspondance, rapport sur le cadastre par masses de culture, exposé du géomètre en chef sur les inconvénients de la planchette dans la triangulation relative au cadastre (1806-1807).

– 4 P 3, Personnel du cadastre par masse de culture, an XI-1807 ; géomètres, vérificateurs, experts.

– 4 P 11, cadastre parcellaire, recrutement du personnel.

– 4 P 12, plans par masse de culture.

7. Autres documents

– 16 C 12, archives du subdélégué de Nemours.

– Relevé de l’arpentage, feuilles de travail des commissaires sur les arpentages pour les paroisses d’Ormesson, Saint-Ange-le-Vieil et Villecerf.

– 41 C 59, instructions de l’intendant aux commissaires aux tailles, 1776.

– 63 C 2, assemblée provinciale de l’Ile-de-France.

– L 259, n° 6, tables de conversion de mesures.

XI. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES YVELINES (78)

1. Plans d’intendance et procès-verbaux d’arpentage

a. Élection de Paris

° Plans d’intendance, C 1 à C 3

– C 1, A à F

Ablon, Achères, Alluets-le-Roi (Les), Andrésy-et-Maurecourt, Argenteuil, Arnouville-lès-Gonesse, Athis, Attainville, Aulnay-lès-Bondy, Avrainville, Baillet, Ballainvilliers, Bazemont, Bellefontaine, Belloy, Bessancourt, Bezons, Bièvres, Blanc-Mesnil (Le), Bois-d’Arcy, Boissy-Saint-Léger, Bondoufle, Bonneuil, Bouafle, Bouffémont, Bougival, Bouqueval, Boussy-Saint-Antoine, Briis-sous-Forges, Brunoy, Bruyères-le-Châtel, Buc, Bures, Carrières-Saint-Denis, Celle-les-Bordes (La), Celle-Saint-Cloud (La), Cernay-la-Ville, Chamarande, Chambourcy, Champlan, Champlatreux, Châteaufort, Châtenay-en-France, Chatou, Chaumontel, Chauvry, Chavenay, Chaville, Chenne-vières-les-Louvres, Chennevières-sur-Marne, Cheptainville, Chevreuse, Chilly-Mazarin, Choisel, Clichy-sous-Bois, Conflans-Sainte-Honorine, Corbeil, Cormeilles-en-Parisis, Coubron, Coudray-Montceaux (Le), Courcou-ronnes, Courson-l’Aunay (= Courson-Monteloup), Crespières, Croissy-sur-Seine, Dampierre, Davron, Le Déluge, Deuil, Domont, Echarcon, Ecouen, Ecquevilly, Egly, Enghien-les-Bains, Epiais-les-Louvres, Epinay-sur-Orge, Eragny-Neuville-Ham, Ermont, Essonnes, Etiolles, Evry-Petit-Bourg, Fleury-Grigny-Orangis-Plessis-le-Comte et Ris, Ezanville, Fontenay-les-Briis, Fontenay-les-Louvres, Fontenay-le-Vicomte, Forges-les-Bains, Fosses, Fourqueux, Franconville-la-Garenne.

– C 2, G à Q

Gagny, Garches, Garges, Gif, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Gonesse, Goussainville, Groslay, Guibeville, Guyancourt, Herbeville, Herblay, Igny, Jagny, Janvry, Jouy-en-Josas, Jouy-le-Moutier, Lardy, Lassy, Layes (Les), Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lévy-Saint-Nom, Limeil-Brévannes, Limours-en-Hurepoix, Linas, Lisses, Livry, Loges-en-Josas (Les), Longjumeau, Longpont, Louveciennes, Louvres, Luzarches, Maffliers, Magny-les-Hameaux, Maincourt, Maisons-Lafitte, Mandres, Marcoussis, Mareil-en-France, Mareil-Marly, Mareil-sur-Mauldre, Marly-la-Ville, Marly-le-Roi et Port-Marly, Marnes-la-Coquette, Marolles-en-Brie, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mauchamps, Maule, Médan, Mennecy, Mesnil-Aubry (Le), Mesnil-le-Roi (Le), Meudon, Milon-la-Chapelle, Moisselles, Molières (Les), Mons, Montainville, Montceaux, Montesson, Montfermeil, Montigny-les-Cormeilles, Montlhéry, Montlignon, Montmagny, Montsoult, Morainvilliers, Morangis, Morsang-sur-Seine, Mours, Neuilly-sur-Marne, Noiseau, Norville (La), Ollainville, Orgeval, Ormesson, Ormoy, Ormoy-en-Brie, Orsay, Palaiseau, Paray, Pecq (Le), Pecqueuse, Perrigny, Pierrelaye, Piscop, Plessis-Gas-sot (Le), Plessis-Luzarches (Le), Plessis-Pâté (Le), Poissy (Migneaux), Presles, Puiseux-les-Louvres, Queue-en-Brie (La), Quincy sous Sénart.

– C 3, R à Y

Rocquencourt, Roissy, Rueil, Saclay, Saintry, Sannois, Santeny, Sarcelles, Saulx-les-Chartreux, Savigny-sur-Orge, Senlisse, Sevran, Sèvres, Soisy-sous-Etiolles, Soisy-sous-Montmorency, Sucy-en-Brie, Saint-Aubin, Saint-Brice, Saint-Cloud, Saint-Forget, Sainte-Geneviève-des-Bois, Morsang-sur-Orge et Villemoisson, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Gratien, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Lambert, Saint-Léger-en-Laye, Saint-Leu, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Nom-la-Bretèche, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Prix, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Vrain, Saint-Witz, Saint-Yon, Taverny, Thil-lay (Le), Tigery, Torfou, Toussus-le-Noble, Tremblay-lès-Gonesse, Triel, Trous (Les), Valenton, Varennes, Vaucresson, Vaugrigneuse, Vauhallan, Vau-jours, Vélizy, Vémars, Vernouillet, Verrière (La), Verrières-le-Buisson, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villabé, Villaines, Villebon, Villecresnes Ville-d’Avray, Ville-du-Bois (La) et Nozay, Villejust, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Villennes, Villepinte, Villepreux, Villeron, Villiers-Adam, Vil-liers-le-Bâcle, Villiers-le-Bel, Villiers-le-Sec, Villiers-sur-Marne, Villiers-sur-Orge, Viroflay, Viry-Chatillon, Voisins-le-Bretonneux, Wissous, Yerres.

° Procès-verbaux d’arpentage, C 4 à C 6

– C 4, A à F

Mêmes paroisses qu’à l’article C 1 à l’exception de celles de Athis, Attainville, Bièvres, Bondoufle, Bouafle. En revanche, en plus de l’article précité, celles de Aigremont, Andilly, Arpajon, Béthemont, Boissy-sous-Saint-Yon, Chapet, Chesnay (Le), Crosne, Draveil, Eaubonne, Epinay-sous-Senart, Etang-la-Ville (L’), Feucherolles, Fleury-Mérogis et Plessis-le-Comte, Frépillon.

– C 5, G à Q

Mêmes paroisses qu’à l’article C 2 à l’exception de celles de Juvisy, Louvres, Molières, Mons, Montceaux. En revanche, en plus de l’article précité, celles de Gournay-sur-Marne, Grigny, Houilles, Lanluets-Sainte-Gemme, Mesnil-Saint-Denis (Le), Montgeron, Morsang-sur-Orge, Noisy-le-Grand, Orangis, Plessis-Bouchard (Le), Plessis-le-Comte (Le).

– C 6, R à Y

Mêmes paroisses qu’à l’article C 3 à l’exception de celles de Rueil, Thillay (Le). En revanche, en plus de l’article précité, celles de Rennemoulin, Sartrou-ville, Saint-Martin-du-Tertre, Vigneux, Villemoisson-sur-Orge.

b. Élection de Dreux

– Plans d’intendance, C 32

Boissets, Hauteville (La), Mittainville, Tartre-Gaudran (Le).

– Procès-verbaux d’arpentage, C 33,

Mêmes paroisses qu’à l’article C 32

c. Élection de Étampes

– Plans d’intendance, C 35

Abbeville, Arrancourt, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Bouray, Bou-ville, Cerny, Champigny-Ville-Martin, Champmotteux, Chauffour-lès-Etréchy, Courdimanche-sur-Essonnes, D’Huison, Estouches, Etampes, Etréchy, Fontaine-la-Rivière, Gironville, Itteville, Janville-sur-Juine, Maisse, Méré-ville, Mespuits, Morigny-Champigny (Saint-Germain-de-Morigny et Boinvil-liers, la Montagne), Ormoy-la-Rivière, Orveau, Prunay-sur-Essonnes, Puise-let-le-Marais, Roinvilliers, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière, Valpuiseaux, Vauce-las, Vayres, Villeneuve-sur-Auvers.

– Procès-verbaux d’arpentage, C 36

Les mêmes paroisses qu’à l’article C 35 à l’exception de celles de Bouville, Méréville, Saint-Cyr-la-Rivière. En revanche, en plus de l’article précité, celles de Boissy-la-Rivière, Forêt-Sainte-Croix (La), Marolles-en-Beauce.

d. Élection de Mantes et Meulan

° Plans d’intendance, C 44 à 45

– C 44, A à J

Andelu, Arnouville, Aubergenville, Aulnay-sur-Mauldre, Avernes, Blaru, Boinville, Boinvilliers, Boisemont, Bois-Robert et la Brosse, Boissy-Mauvoi-sin, Bréval, Brueil, Buchelay, Chauffour-les-Bonnières, Civry-la-Forêt, Condécourt, Courgent, Dammartin, Evecquemont, Favrieux, Flacourt, Flins-sur-Seine, Flins-Neuve-Eglise, Fontenay-Mauvoisin, Fontenay-Saint-Père, Fort-de-Meulan, Frémainville, Gadancourt, Gaillon, Gargenville, Gassicourt, Goupillières, Goussonville, Gressey, Guerville, Guitrancourt, Hardricourt, Hargeville, Jambville, Jeufosse, Jumeauville, Juziers.

C 45, L à V

Lainville, Lommoye, Longnes, Longuesse, Magnanville, Mantes-la-Ville, Aufreville et Breuil-Bois-Robert, Mantes-sur-Seine, Ménerville, Menucourt, Meulan, Mézières-sur-Seine, Mézy, Mondreville, Montalet-le-Bois, Mont-chauvet, Mulcent, Mureaux (Les), Neauphlette, Nézel, Oinville, Orvilliers, Osmoy, Perdreauville, Port-Villez, Prunay-le-Temple, Rosay, Rosny-sur-Seine, Sailly, Seraincourt, Soindres, Saint-Illiers-la-Ville, Saint-Martin-des-Champs, Tertre-Saint-Denis (Le), Tessancourt, Théméricourt, Tilly, Vaux, Verneuil, Vert, Vigny, Villeneuve-en-Chevrie (La), Villette, Villiers-le-Mahieu.

° Procès-verbaux d’arpentage, C 46

Mêmes paroisses qu’aux article C 44 et C 45 à l’exception de celles de Buchelay, Chauffour-les-Bonnières, Gressey, Tilly, Vigny, Villette.

En revanche, en plus de l’article précité, celles de Bonnières, Epône, Falaise, Follainville, Issou, Jouy-Mauvoisin, Limay, Porcheville, Septeuil.

e. Élection de Melun

– Plans d’intendance, C 94

Auvernaux, Ballancourt, Baulne, Boutigny, Champceuil, Chevannes, Cou-rances, Ferté-Alais (La), Guigneville, Milly, Moigny, Mondeville, Nainville, Oncy, Soisy-sur-Ecole, Videlles.

– Procès-verbaux d’arpentage, C 95

Mêmes paroisses qu’à l’article C 94 à l’exception de celle de Boutigny. En revanche, en plus de l’article précité, celle de Dannemois.

f. Élection de Montfort-l’Amaury

– Plans d’intendance, C 97

Adainville, Auffargis, Auteuil, Autouillet, Bazainville, Bazoches avec Mareil-le-Guyon et les Mesnuls, Béhoust, Boissière (La), Boissy-sans-Avoir et Vicq, Bourdonné, Bréviaires (Les), Clayes (Les), Coignières, Condé-sur-Vègre, Dannemarie et Thionville-sur-Opton, Elancourt, Essarts-le-Roi (Les), Flexanville, Fontenay-le-Fleuri, Gambais, Gambaiseul, Grandchamp, Gros-rouvre avec Galluis et La Queue-en-Yvelines, Houdan, Jouars-Pontchartrain, Marcq, Maulette, Maurepas, Méré, Millemont, Montfort-l’Amaury, Montigny-le-Bretonneux, Neauphle-le-Vieux, Noisy-le-Roi et Bailly, Orgerus, Per-ray (Le), Plaisir, Poigny, Richebourg et Gressey, Saulx-Marchais, Saint-Cyr-l’Ecole, Saint-Germain-de-la-Grange, Saint-Léger-en-Yvelines, Saint-Rémy-l’Honoré, Tacoignières, Thionville-sur-Opton, Thiverval, Thoiry, Trappes, Tremblay-sur-Mauldre, Vieille-Eglise, Villiers-Saint-Frédéric.

– Procès-verbaux d’arpentage, C 98

Mêmes paroisses qu’à l’article C 97 et en plus de l’article précité, celles de Beynes, Garancières, Mesnuls (Les), Neauphle-le-Château, Vicq.

g. Élection de Nemours

– Plans d’intendance, C 103

Bonnevaux et Buno.

– Procès-verbal d’arpentage, C 104

Bonnevaux.

h. Élection de Pontoise

– Plans d’intendance, C 105

Ableiges et Villeneuve Saint-Martin (La), Auvers-sur-Oise, Boissy-l’Aillerie, Bréançon, Brignancourt, Cergy, Chars, Commeny, Cormeilles-en-Vexin, Courcelles-sur-Viosne, Courdimanche, Epiais et Rhus, Gérocourt, Génicourt, Grisy-les-Plâtres, Heaulme (Le), Hérouville, Ile-Adam (L’), Jouy-le-Comte (= Parmain), Livilliers, Marines, Méry-sur-Oise, Mériel et Saint-Ouen-l’Aumône, Montgeroult, Perchay (Le), Pontoise, Puiseux-Pontoise, Ruel (Le), Sagy, Theuville, Us, Vauréal.

– Procès-verbaux d’arpentage, C 106

Mêmes paroisses qu’à l’article C 105 et en plus de l’article précité, celles de Arronville, Bercagny, Berville, Butry, Ennery, Fontenelle, Frémécourt, Frou-ville et Le Lay, Ham, Haravilliers, Hédouville, Labbeville, Ménouville, Mériel, Moussy, Nesles-la-Vallée, Neuilly-en-Vexin, Osny, Stors, Saint-Ouen-l’Aumône, Vallangoujard, Valmondois.

i. Élection de Senlis

– Plans d’intendance, C 307

Asnières-sur-Oise, Beaumont-sur-Oise, Bernes, Bruyères-sur-Oise, Champagne, Nointel, Noisy-sur-Oise, Seugy, Survilliers, Viarmes.

– Procès-verbaux d’arpentage, C 308

Mêmes paroisses qu’à l’article C 105 et en plus de l’article précité, celle de Ronquerolles.

2. États de situation de paroisses

– C 13, subdélégation de Saint-Germain, 1783.

– C 14, idem, 1785.

– C 15, subdélégation de Versailles, 1783.

– C 16, idem, 1785.

– C 99, élection de Montfort.

3. Rôles de taille, 1789 et 1790

– C 17, Andrésy, Andrésy et Maurecourt, Carrières-Saint-Denis, Carrières-sous-Poissy, Chanteloup, Houilles.

– C 18, Montigny.

– C 20, Sartrouville.

– C 21, Triel, Pissefontaine, Vélizy, Vernouillet.

– C 22, Villennes.

– C 23, Viroflay.

4. Rôles de vingtième. 1788

C 24 : Bezons, Houilles, Montesson, Sartrouville.

5. Autres documents

– C 36, élection d’Etampes, relevé de l’arpentage et tableau de classement des terres.

– 1 LM 470-471, enquêtes sur les poids et mesures (cahiers par paroisse).

– 1 LP 523, P.V d’arpentage de Bondy (dossier Livry).

– 1 LP 522, P.V d’arpentage de Bouafle et de Louvres.

– Livre terrier de Seine-et-Oise, non coté (relevé du cadastre par masse de culture, nombre de moulins et de bestiaux).

XII. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L’YONNE (89)

Série C, intendance de Paris.

1. Plans d’intendance et Procès-verbaux d’arpentage

a. Élection de Joigny

– Plans d’intendance, C 67

Avrolles, Bellechaume, Bouilly, Brienon, Champlay, Cheny, Chichy, Epineau-les-Voves et Charmoy, Villemer et Bassou, Vergigny et Rebourseaux, Paroy-en-Othe, Ormoy, Mont-Saint-Sulpice, Mercy, La Malmaison, Haute-rive, Esnon.

– Procès-verbaux, C 68 et C 70.

C 68 :

Avrolles, Bassou, Bouilly, Branches, Chambeugle, Champcevrais, Champignelles, Champlay, Charny, Chevillon, Egleny, Esnon, La Ferté-Loupière, Fontenailles, Louesmes, Merry-Vaux, La Mothe-aux-Aulnaies, Les Ormes, Perreux, Prunoy, Rebourseaux, Saint-Aubin-Châteauneuf, Saint-Denis-sur-Ouanne, Saint-Martin-sur-Ouanne, Sommecaise, Tannerre-en-Puysaye, Vergigny, Villefranche, Villemer, Villeneuve-les-Genêts, Villiers-Saint-Benoist, Villotte (La).

C 70 : Neuvy-Sautour

b. Élection de Saint-Florentin

– Plans d’intendance, C 71

Beine, La Chapelle-Vaulpeteigne, Chéu, Fournaudin, Jaulges, Lasson, Maligny, Percey, Poinchy, Trichery, Venouse, Villy.

– Procès-verbaux, C70

Beine, Béru, La Chapelle-Vaulpeteigne, Dannemoine, Poinchy, Saint-Florentin, Trichey.

c. Élection de Sens

– Plans d’intendance, C 74

Bagneaux, Domats, Cérilly, La Chapelle-sur-Oreuse, Chigy, Compigny, Courceaux, Courgenay, Courlon, Courtoin, Flacy, Fleurigny, Foissy, Fon-taine-la-Gaillarde, Grange-le-Bocage, Egriselles-le-Bocage, Lailly, Lixy, Maillot, Malay-le-Grand, Malay-le-Petit, Molinons, Montacher, Nailly, Pailly, Passy, Pont-sur-Vanne, Plessis-du-Mée, Plessis-Saint-Jean, Rosoy, Saint-Clément, Saint-Martin-sur-Oreuse, Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, Saligny, Sergines, Sièges (Les), Sognes, Soucy, Theil-sur-Vanne, Thorigny, Vareilles, Vaumort-Theil et Noé, Vaumort, Véron, Vertilly, Ville-manoche, Villeneuve-l’Archevêque, Villiers-Bonneux, Villiers-Louis, Vinneuf, Voisines.

– Procès-verbal d’arpentage de Villiers-Bonneux : C 217

d. Élection de Tonnerre

– Plans d’intendance, C 78

Aisy-sur-Armançon, Argentenay et le Coing, Argenteuil, Arthonnay, Avigneau, Carisey, Flogny-la-Chapelle, Sennevoy-le-Haut, Chassignelles, Chéry, Collan, Commissey, Courgis, La Métairie-Rouge, Cuizy, Cry, Crusy, Fulvy, Fyé, Gigny, Grisy-au-Sec, Héry et les Baudières, Irancy, Jully, Lézinnes, Ligny, Méré, Nitry, Pacy, Panfolles, Périgny-sur-Armançon, Pimelles, Poilly, Pontigny, Préhy, Quincerot, Rameau, Ravières, Roffey, Rouvray, Rugny, Saint-Moré, Saint-Vinnemer, Sambourg, Sennevoy-le-Bas, Stigny, Thorey, Varennes, Villiers-Vinneux, Villon, Vincelottes.

– Procès-verbaux d’arpentage, C 75

Accolay, Aigremont, Aisy, Ancy-le-Franc, Ancy, Arthonnay, Avigneau, Baon, Bazarnes, Beauvoir, Bessy-sur-Cure, Bouix, Chablis, La Chapelle-Sennevoye, Charentenay, Charmes, Chassignelles, Cheney, Chevannes, Chi-chée, Chitry, Collan, Commissey, Coulangeron, Courgis, Abbaye-de-Crise-non, Crusy-le-Châtel, Cry, Diges, Escamps, Epineuil, Fontenay-près-Chablis, Fulvy, Fyé, Geigny, Gland, Grisy-au-Secq, Gy-l’Evêque, Irancy, Les Jully, Junay, Jussy, Lézinnes, Lichères-près-Aigremont, Mélisey, Merry-Sec, la Métairie-Rouge-du-Charmelin, Molosme, Moulins-en-Tonnerrois, Nitry, Panfolles, Passy, Périgny, Pimelles, Poilly-sur-Serein, Prégilbert, Préhy, Quincerot, Rameau, Ravières, Roffey, Sainte-Vertu, Saint-Martin-sur-Armançon, Saint-Moré, Saint-Vinnemer, Sambourg, Sennevoy-le-Bas, Soulangis, Stigny, Tissay, Thorey, Tonnerre, Tronchoy, Trucy-sur-Yonne, Vallan, Varennes, Vézannes, Vézinnes, Villon, Vincelottes, Vireaux.

e. Élection de Vézelay

– Plans d’intendance, C 79

Asnières et Chamoux, le Buisson, L’Ile-sur-Serein, Joux-la-Ville, Précy-le-Sec, Provency, Saint-Père, Vézelay.

Procès-verbaux d’arpentage, C80

Dissangis, Fontenay-près-Vézelay, L’Ile-sur-Serein, Sainte-Colombe.

2. Autres documents

a. Par élection, C 68 à C 80

– C 68, élection de Joigny : État des impositions, départements des tailles, état des propriétés, descriptions des paroisses, états des revenus.

– C 70, élection de Saint-Florentin : État de situation des paroisses, rôles de cotes d’office et de réimposition, 1786 et 1788.

– C 72, élection de Sens : notices par paroisse, rôles d’imposition.

– C 73, élection de Sens : minutes et rôles des opérations cadastrales ; état des différentes natures de culture.

– C 75, élection de Tonnerre : frais d’arpentage.

– C 76, élection de Tonnerre : départements des tailles.

– C 77, élection de Tonnerre : minutes des opérations cadastrales avec la classification des biens par nature de sol, avec le prix du loyer par classe.

– C 80, élection de Vézelay : minutes des opérations cadastrales avec la classification des biens par nature de sol, avec le prix du loyer par classe.

b. Par département

– C 187, département de Joigny et Saint-Florentin : état des paroisses, tableau de classement.

– C 194, département de Tonnerre et de Vézelay : état de l’imposition de la taille en 1787.

– C 231, département de Sens et de Nogent : état des arpentages des paroisses.

XIII. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L’ESSONNE (91)

Série C, intendance de Paris.

1. États de situation des paroisses

C 7, subdélégation de Corbeil, 1783.

Cote non indiquée, subdélégation de Corbeil, 1785.

C 12, subdélégation de Montlhéry, 1783.

Cote non indiquée, subdélégation de Monthléry, 1785.

C 37*, élection d’Etampes.

2. Rôles de taille : 1789 ou supplément de 1789 ou 1790

– C 17, Marolles-en-.Brie

– C 18, Mennecy, Mons, Montceau, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge.

– C 19, Orangis (et P.V extra-judiciaire de 1777), Ormoy (et contribution mobilière de 1793), Orsay (et matrice de 1779), Paray, Plessis-Pâté, Quincy (et contribution mobilière de 1793), Ris, Saintry.

– C 20, Saulx-les-Chartreux, Savigny-sur-Orge, Soisy-sous-Etiolles, Sainte-Geneviève, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge.

– C 21, Tigery (et contribution mobilière de 1793), Varennes.

– C 22, Vigneux, Villabé (et contribution mobilière de 1793), Villebon, Ville-du-Bois (La), Villemoisson.

– C 23, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous, Yerres.

XIV. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU VAL-D’OISE (95)

1. États de situation des paroisses, Série C

– C 8, subdélégation d’Enghien, 1783.

– C 9, idem, 1785.

– C 10, subdélégation de Gonesse, 1783. – C 11, idem, 1785.

– C 167, élection de Pontoise, 1783.

2. Rôles de taille (date) et feuilles de travail (F.T) des commissaires

– C 17, Bellefontaine (1788), Frépillon (1788, F.T), Bessancourt (1788, F.T), Béthemont (1788, F.T), Chauvry-Cormeilles (1788, F.T), Herblay (1789 et 1790, F.T).

– C 18, Mours (1788, F.T), Plessis-Gassot (1788), Presles (1788).

– C 19, Sannois(1788, 1790, F.T).

– C 20, Saint-Leu (1788, F.T), Saint-Prix (1788, F.T).

– C 23, Villiers-Adam (F.T).

3. Cahiers de doléances

Série B, bailliage de Beaumont-de l’Oise

Beaumont, Bernes, Bruyères, Champagne, Hédouville, Nointel, Noisy-sur-Oise, Persan, Presles, Ronquerolles.

Bailliage secondaire de Pontoise

– 13 B 18, Ableiges, Fremecourt, Gérocourt, Haravilliers, Heaulme (Le), Labbeville, Livilliers, Marines, Montgeroult, Osny, Le Perchay, Le Ruel, Lieux-Vauréal, Villeneuve-Saint-Martin.

– 13 B 19, procès-verbal d’élection des députés du bailliage.

– 13 B 20, taxe d’indemnisation des députés.

XV. ARCHIVES COMMUNALES

– Archives communales de Pantin (93) : Procès-verbal d’arpentage de Pantin et le Pré-Saint-Gervais.

– Archives communales de Saint-Denis (93) : DD17, procès-verbal d’arpentage.

– Archives communales de Vanves (92) :

Copie du procès-verbal d’arpentage, cote non indiquée.

XVI. BIBLIOTHÈQUE NATIONALE. DÉPARTEMENT DES MANUSCRITS

– Mémoire sur la répartition de la taille dans la généralité de Paris, s.l. n. d, anonyme (Louis Bénigne de Bertier de Sauvigny, juin 1780).

Cote : Fonds Moreau 1088

– Recueil des mémoires sur la réforme et le rétablissement des finances, 1715-1717 (registres contenant les mémoires sur lesquelles a travaillé la commission Amelot).

Cote : Manuscrit Français, nos 7765, 7766, 7768.

– Rapport du duc de Noailles au Conseil de Régence du 17 juin 1717 sur les finances.

Cote : Manuscrit Français 11.152.

– Papiers du président de Lamoignon, 1767-1779 (quelques pièces sur la taille tarifée de Bertier de Sauvigny).

Cote : Manuscrit Français 6.877.

– Mémoires sur les impositions préparés dans les services du contrôle général pour l’intendant de Finances d’Ormesson (1760-1780).

Cote : Manuscrit Français 1.162.

– Louis Antoine Chabouillé, Aperçu comparatif de l’économie politique et sociale aux xviie et xviiie siècles en France et dans le Gâtinais français, tiré de documents authentiques (la plupart inédits), s. 1. n. d, 4 volumes manuscrits.

Cote : Nouvelles Acquisitions Françaises 6.337, 6.338, 6.339, 6.340.

B. SOURCES IMPRIMÉES

Sauf mention contraire, les formats des ouvrages sont in-8° et les cotes indiquées sont celles de la Bibliothèque nationale.

B.H.V.P. = Bibliothèque historique de la ville de Paris, 24 rue Pavée, 75004.

Cujas = Bibliothèque de la faculté de droit, 2 rue Cujas, 75005.

Mazarine = Bibliothèque Mazarine, 23 quai de Conti, 75006.

Sorbonne = Bibliothèque de la Sorbonne, 17 rue de la Sorbonne, 75005.

I. Ouvrages sur les finances publiques.

II. Cahiers de doléances.

III. Ouvrages des subordonnés de Bertier de Sauvigny.

IV. Points de vue de mémorialistes.

I. OUVRAGES SUR LES FINANCES PUBLIQUES ET LES IMPOSITIONS, THÉORIE ET PRATIQUE

1. Anonyme, Mémoire général sur la levée des impositions et autres droits, s. 1., 1747 (par Claude Dupin, fermier général, même ouvrage que le volume 3 des Œconomiques, même auteur).

Cote : 4-Lf82-3 (volume 3)

2. Auger (Claude Josse), avocat, Mémoires pour servir à l’histoire du droit public de la France en matière d’impôts de 1756 à 1775, in-4°, 1779, Bruxelles. (L’ouvrage est peut-être de Dionis du Séjour).

Cote : F-20561 (autorisation). Mazarine : A10024

. Auger (Claude Josse), avocat, Traité sur les tailles et les tribunaux qui connaissent de cette imposition, 1788, Paris, Barrois, 3 volumes in-4° (volume 3 : 1736-1788).

Cote : F-17754-17756

4. Babeuf (Gracchus), Cadastre perpétuel ou démonstration des procédés convenables à la formation de cet important ouvrage, avec l’exposé de la méthode d’arpentage de M. Audiffred, par son graphomètre trigonométrique, Paris, 1789, 192 p., dans Babeuf avant la Révolution, Mémoires et documents, commission d’histoire économique et sociale de la Révolution Française, 1977, 412 p.

Cote : 8-La32-929 (33)

5. Béarde de l’Abbaye, Recherches sur les moyens de supprimer l’impôt, Amsterdam, MM. Rey, 1770, 216 p.

Cote : F-26174

6. Bœsnier de lOrme, De l’esprit du gouvernement économique, Paris, Debure, 1775, 439 p.

Cote : R-21068

7. Boisguilbert (Pierre Le Pesant de), Pierre de Boisguilbert ou la naissance de l’économie politique, œuvres, Détail de la France (1697) et Factum de la France (1707) Paris, Institut national d’études démographiques, 1966, 2 volumes, XXIV-1032 p.

Cote : 8-Ln27-88.855 (1-2)

8. Boislisle (Arthur Michel de), Correspondance des contrôleurs généraux des finances, Paris, Imprimerie nationale, 1897. Volume 3, 1708-1715.

Cote : usuel, salle de travail, N 172

9. Boulainvilliers (comte Henri de), « Mémoire touchant la taille réelle et proportionnelle », dans Mémoires au duc d’Orléans, Régent de France, contenant les moyens de rendre le royaume puissant et d’augmenter considérablement les revenus du Roi et du peuple, La Haye et Amsterdam, aux dépens de la Compagnie, 1727, in-12, p. 74-112. (2 tomes en 1 volume.)

Cote : R-29725-29726

10. Caillaux (Joseph), L’impôt sur le revenu (recueil de discours devant la Chambre des députés), Paris, Berger-Levrault, 1910, in-16, 539 p.

Cote : 8-Lf165-291

11. Crillon (comte de), « Mémoire sur la taille, ses accessoires et la capitation taillable », dans Procès-verbal des séances de l’assemblée provinciale de l’Ile de France, 1787, p. 106-133.

Cote : Lkl5-39, 2e volume

12. Darigrand (Jean-Baptiste), avocat, Mémoire pour les habitants de la banlieue de Paris, Paris, s. d. (1789), in-4°, IV-48 p. et annexes.

Cote : 4-Lk7-7794

13. Darigrand (Jean-Baptiste), L’anti-financier, et Supplément à l’anti-financier, suivi de Réponses à l’auteur de l’anti-financier, Amsterdam, 1763, 100 p.

Cote : 8-Lf76-110 A

14. Decanter (Jacques), « Circulaires de Turgot aux commissaires des tailles, 10 juin et 4 août 1962 », dans Bulletin de la société archéologique et historique du Limousin, tome XCIX, 1972, p. 191-245.

Cote : 8-Lcl9-6

15. Delamare (Nicolas), Traité de la police, Paris, J. et P. Cot (J.-F. Hérissant), 1705-1738, 4 volumes.

Volume 2 consacré pour l’essentiel au commerce des grains. Cote : Hémicycle, 4883 (1-4)

16. Denisart (Jean Baptiste), Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, Paris, 8e édition corrigée et augmentée par Camus, Bayard et Meunier, 1783-1807, 14 volumes.

Article : assiette de la taille, volume 2, 1783, p. 413-443.

Cote : F-12632-F12645

17. Dionis du Sejour (Louis Achille), Mémoire pour servir à l’histoire de la Cour des Aides depuis son origine en 1355 sous le roi Jean jusqu’à sa suppression le 23 janvier 1791 sous le règne de Louis XVI, Paris, chez Krapen imprimeur, 1792, in-4°, 370 p.

Cote : 4-Lf28-1

18. Encyclopédie méthodique (Panckouke), partie Finances, publiée sous la direction de Rousselot de Surgy, intendant des finances, Paris, 1784, 3 volumes in-4°.

Article « taille », volume 3, p. 637-681. Les articles empruntés à l’Encyclopédie de Diderot sont marqués d’un astérisque. Voir aussi les articles « Charges publiques », « collecteurs », « généralités », « impositions », « intendants », « receveurs généraux ».

Cote : Z-8509-8511

19. Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers, sous la direction de Diderot et d’Alembert, nouvelle impression en fac-similé de la première édition de 1751-1780, Stuttgart-Bad Cannstatt, Friedrich Frommann Verlag (Gunther Holzboog), 1967.

Cote : usuel, salle de travail, W 1 à W 36

20. Graslin (Jean-Joseph), Essai analytique sur la richesse et sur l’impôt, Londres, 1767, 408 p.

Cote : microfiche 5936 (7)

21. Grouchy (marquis de), Mémoire sur l’imposition et la répartition de la taille telle qu’elle se fait dans l’administration actuelle, fait à l’assemblée du département de Senlis, en 1788, s. 1. n. d., 37 p.

(Recopie pour l’essentiel les remontrances Malesherbes de 1768 et le code des tailles.)

Cote : 8-Lf84-19

22. Guyot (Pierre Jean), Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, Paris, 1784-1785, 17 volumes in-4°. (Article « taille », volume 17, p. 3 à 41).

Cote : F-19562-19578

23. Hartmann (P.-C), Das Steuersystem der Europaïschen Staaten am Ende des Ancien Regime : eine offizielle franzôsische Enquete, 1763-1768, Zurich-Munchen, Artemis, 1979, 357 p., 25 cm, introduction et conclusion en Français.

Cote : 4-G-4283 (7)

24. Isambert, Jourdan, Decrusy, Recueil général des anciennes lois françaises depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789, 1821-1833, 29 volumes et table.

Cote : usuel, salle de travail, C 54

25. Lambert (Abbé Joseph), Instructions courtes et familières sur les Evangiles en faveur des pauvres et particulièrement des gens de la campagne, Paris, 1721, in-12, VIII-784 p.

(Le sermon du 8e dimanche après la Pentecôte est tout entier consacré à la taille.)

Cote : D-15864

26. Lamoignon de Malesherbes, Les remontrances, 1771-1775, éd. Elisabeth Badinter, Paris, Flammarion, col. Champs, 1985, in-12, 285 p.

Cote : 8-Z-18924 (10)

27. Le Trosne, De l’administration provinciale et de la réforme de l’impôt, 1779-1780, Bâle, Guillaume François, in-4°, 661 p.

Cote : 4-Lf95

28. Linguet (Simon Nicolas Henri), Réponse aux docteurs modernes, s. 1., 1771, 2 volumes in-12, tableau.

Cote : R-21096-21097

29. Mathon de la Cour (Charles-Joseph), Collection de compte-rendus, pièces authentiques, états et tableaux concernant les finances de France depuis 1758 jusqu’en 1787, Paris, Cuchet et Gattey, 1788, in-4°, 232 p.

Cote : 4-Lf76-24

30. Mirabeau (Victor Riqueti, marquis de), Théorie de l’impôt, s. 1., 1760, in-12, VIII-519 p.

Cote : R-44020

31. Mirabeau (Victor Riqueti, marquis de), Supplément à la théorie de l’impôt, La Haye, 1776, X-312 p.

Cote : F-25553

32. Moreau (Jacob-Nicolas), Doutes modestes sur la Richesse de l’État, Paris, chez Bonaventure Ruinait, 8 p., in-4°, s. d. (1763).

Cote : Rz-2652

33. Moreau (Jacob-Nicolas), Entendons-nous ou le radotage du vieux notaire sur la Richesse de l’État, Où il vous plaira, 1763, 67 p.

Cote : 8-Lb38-1517

34. Moreau de Beaumont (Jean-Louis), Mémoires concernant les droits et les impositions, Paris, J.-C. Desaint, 2e éd., 1787, 4 volumes et un cinquième de supplément par Poullin de Viéville, 1789.

Cote : volume 2, tailles et capitation, *E-1159

Volume 5 de supplément, 4-Lf82-4A

35. Necker (Jacques), Compte rendu au Roi… au mois de janvier 1781, Paris, Imprimerie royale, 1781, in-4°, 116 p., tableaux.

Cote : 4-Lb39-277 (microfiche)

36. Nouveau code des tailles, Paris, Prault frères, 4e édition par Poullin de Viéville, 1761-1783, 6 volumes in-12.

Volumes 1 à 4 : édits et règlements. (1 : 1270-1666, 2 : 1666-1713, 3 : 1713-1761, 4 : 1761-1776, 5 : 1776 -1782 et supplément.)

Volume 6 : table raisonnée des matières. (L’article « Paris » p. 341-366, donne un résumé de la réforme Bertier.)

Cote : F-40556 à F-40561.

37. Ozanam (Jacques), Traité de l’arpentage et du toisé, Paris, C.-A. Jombert, nouvelle édition, 1758, in-12, 482 p.

Cote : V-18862

38. Pesselier (Charles Etienne), Doutes proposés à l’auteur de la théorie de l’impôt, s. 1, 1761, in-12, XII-269 p.

Cote : R-34007

39. Saint-Pierre (Charles Irénée, abbé Castel de), Projet de taille tarifée, Paris, Emery, 1723, 2 volumes in-4°.

Cote : R-6261-6362

40. Saint-Pierre (Charles Irénée, abbé Castel de), Projet de taille tarifée, Rotterdam, 1739, 492 p., in-12, reprint Munich, 1980, préface de Jean-Claude Perrot.

Cote : R-24527

41. Saint-Pierre (Charles Irénée, abbé Castel de), Mémoire sur l’établissement de la taille proportionnelle, s. 1., 1717, 36 p.

Cote : R-6360

42. Saint-Supplix (Sébastien Alexandre Costé, baron de), Le consolateur pour servir de réponse à la « Théorie de l’impôt » et autres écrits sur l’économie politique, Bruxelles, Paris, N.-F. Valleyre, 1763, in-12, L-368 p.

Cote : F-26169

43. Turgot, Œuvres de Turgot et documents le concernant, éd. par Gustave Schelle, Paris, Alcan, 1913-1922, 5 volumes.

(La période limousine occupe les volumes 2 et 3 avec un complément en fin de volume 5.)

Cote : Mazarine, 71.1789 (1-5)

44. Turgot, Œuvres, avec les notes de Dupont de Nemours, éd. par Eugène Daire, Paris, 1844, coll. Les grands économistes, volumes III et IV.

Cote : usuel, salle de travail, D 330 é (3.4)

45. Vauban, Projet de dixme royale, 1707, éd. par Eugène Daire, Paris, 1844, coll. Les Grands Économistes, volume I, p. 30-153.

Cote : usuel, salle de travail, D 330 é (1)

46. Véron de Forbonnais (François), Recherches et considérations sur les finances de la France depuis 1595 jusqu’en 1721, Liège, 1758, 6 volumes in-12, tableaux.

6e volume : rapport du duc de Noailles au Conseil de Régence du 17 juin 1717 sur l’état des finances, p. 112 et suivantes. Cote : 8-Lf76-11A

47. Véron de Forbonnais (François), Principes et observations économiques, Amsterdam, MM. Rey, 1767, 2 tomes en 1 volume in-12, X-315 et 283 p.

Cote : F-20946-20947

II. CAHIERS DE DOLÉANCES

48. Annuaire du département de l’Eure-et-Loir, 1848, (cahiers de doléances de Anet, Chapelle-Forainvilliers, Charpont, Guainville, Nantilly).

(Introuvable à Paris, probablement aux archives départementales de l’Eure-et-Loir ou à la bibliothèque municipale de Chartres.)

49. Archives parlementaires de 1787 à 1860. Recueil complet des débats législatifs…, Paris, société d’imprimerie et librairie administrative Paul Dupont. Tomes 4 et 5, réimpression des cahiers de doléances des paroisses du bailliage de Paris, 1889.

Cote : 4-Lel-57 (1)

50. BLOCH (Camille), Cahiers de doléances du bailliage d’Orléans pour les États généraux de 1789, Orléans, 1906-1907, 2 volumes.

Cote : 8-La32-79 (5)

51. Couard (Emile) et Lorin (J), « Les cahiers de doléances des paroisses du bailliage de Montfort », dans Mémoires de la société archéologique de Rambouillet, tome XVI, 1902.

Cote : 8-Lc21-56

52. Demay (C), « Cahiers des paroisses du bailliage d’Auxerre pour les États généraux de 1789 », dans Bulletin de la société des sciences historiques et naturelles de l’Yonne, 1884-1885, tomes XXXVIII et XXXIX.

Cote : 8-Lc20-26

53. Dupâquier (Jacques), Ainsi commença la Révolution. Campagne électorale et cahiers de doléances de 1789 dans les bailliages de Chaumont-en-Vexin et Magny-en-Vexin, Pontoise, Société archéologique de Pontoise, du Val d’Oise et du Vexin, 1989, 545 p., 24 cm, ill.

Cote : 8-Le23-353 (1)

54. Dupaquier (Jacques), Ainsi commença la Révolution. Campagne électorale et cahiers de doléances de 1789 dans le bailliage de Pontoise, Pontoise, Société archéologique de Pontoise, du Val-d’Oise et du Vexin, 1990, 519 p., 24 cm, ill.

Cote : 8-Le23-353 (2)

5. Durecu (A.-D.), Notes d’histoire locale : Vaux-le-Pénil pendant la Révolution, Vaux-le-Pénil, 1913, 2 volumes.

(Le cahier de doléances aujourd’hui perdu est publié dans le volume 1, p. 22-29.)

Cote : Archives départementales de Seine-et-Marne, 16e 11.103

56. Jusselin (Maurice), Les cahiers de 1789 dans les circonscriptions qui ont formé le département d’Eure-et-Loir, Chartres, 1931, 164 p.

Cote : 4-Le24-359.

57. Labot (A), Convocation des États généraux et législation électorale de 1789, bailliage de Nivernois, Nevers, Gourder, 1866, 524 p. (publie le cahier de la paroisse de Asnan, Nièvre).

Cote : 8-Le24-216.

58. Legrand (Maxime) et Marquis (Léon), Le bailliage d’Etampes aux États généraux de 1789, Etampes, L. Brière, 1897-1898, 2 volumes.

Cote : 8-Le23-287.

59. Mallet (Ernest), Les élections du bailliage secondaire de Pontoise en 1789, Pontoise, Bureau de la société historique, 1909, 422 p.

Cote : 4-Le23-327.

60. Mémoires de la société archéologique de Rambouillet, tome XII, p. 222

(cahier de Briis-sous-Forges, bailliage de Dourdan).

Cote : 8-Lc21-56

61. Porée (Charles), Cahiers de doléances du bailliage de Sens, Auxerre, Imprimerie l’Universelle, 1908, 787 p.

Cote : 8-La32-791 (57)

62. Thenard (Jean-François), Bailliages de Versailles et de Meudon, les cahiers de paroisses avec commentaires, Versailles, Imprimerie E. Aubert, 1889, XXXVI-324 p., in-16.

Cote : 8-Le24-281.

63. Vernier (Jules-Joseph), Les cahiers de doléances du bailliage de Troyes et du bailliage de Bar sur Seine, Troyes, Nouel, 1909-1911, 3 volumes.

Cote : 8-La32-791 (63), I, II, III.

III. ŒUVRES DES SUBORDONNÉS DE BERTIER DE SAUVIGNY

64. Didier (Louis Antoine), arpenteur, Pratiques de l’arpentage considérablement abrégées par le moyen de nouvelles tables pour les calculs trigonométriques, Paris, chez Clousier, rue de Sorbonne, et Blin, rue St Jacques, 1789, 170 p.

Cote : V-18852

65. Dutillet de Villars (ou Du Tillet de Villars), subdélégué, Précis d’un projet d’établissement du cadastre pour le royaume, Paris, Clousier, 1781, 79 p.

Cote : R-8293

66. Juris (Jean-Baptiste), arpenteur, Abrégé de géométrie, Paris, Imprimerie B. Baudouin, 1839, 16 p.

Le titre initial porte Démonstration de trois choses inconnues en géométrie.

Cote : Vp-3646

67. Juris (Jean-Baptiste), arpenteur, Abrégé de la multiplication ou nouvelle méthode de multiplier, Provins, Lebeau, 1830, 24 p.

Cote : Vp-3646

68. Malus de Montarcy (Antoine Charles), ancien commissaire aux impositions, député à la Législative, Observations du citoyen Malus sur le projet annoncé de supprimer la contribution mobiliaire et les patentes, Paris, Imprimerie nationale, s. d., 12 p.

Cote : 8-Lf169-10

69. Malus de Montarcy (Antoine Charles), commissaire aux impositions, Projet de décret concernant la formation des matrices et la création des rôles de contributions foncière et mobiliaire ainsi que ceux des patentes pour les années 1791 et 1792, lu pour la seconde fois le 16 février 1792, Paris, Imprimerie nationale, s. d., 7 p.

Cote : 8-Le33-3. H (30)

70. Malus de Montarcy (Antoine Charles), commissaire aux impositions, Rapport et projet de décret concernant Vile de Noirmoutiers, présentés au nom du comité de l’ordinaire des finances, 19 juin 1792, Paris, Imprimerie nationale, 1792, 11 p.

Cote : 8-Le33-3. H (17)

71. Malus de Montarcy (Antoine Charles), commissaire aux impositions, Rapport et projet de décret sur le canal de Givors à Rive de Giers, présentés au nom du comité de l’ordinaire des finances et de l’agriculture, 12 juillet 1792, Paris, Imprimerie nationale, 1792, 7 p.

Cote : 8-Le33-3. B (6)

72. Malus de Montarcy (Antoine Charles), commissaire aux impositions, Rapport et projet de décret sur les contributions de 1793, présentés au nom du comité de l’ordinaire des finances, 14 août 1792, Paris, Imprimerie nationale, s. d., 48 p.

Cote : 8-Le33-3. H (25)

73. Malus de Montarcy (Antoine Charles), commissaire aux impositions, Rapport et projet de décret concernant les digues de l’ile de Rhé, présentés au nom du comité de l’ordinaire des finances, 3 septembre 1792, Paris, Imprimerie nationale, s. d., 3 p.

Cote : 8-Le34-185

74. Picq, géomètre à Clamecy, arpenteur, Usage de la chaîne, de l’équerre simple et d’une équerre composée pour l’arpentage, Auxerre, Imprimerie Baillif, 1791, VIII-35 p., pl.

Cote : V-19025

75. Pihan de La Forest (Paul-François), subdélégué, Les citoyens composant le juri d’instruction publique, aux citoyens et citoyennes qui se proposent de remplir les fonctions d’instituteurs et d’institutrices des écoles primaires dans l’étendue du district de Pontoise, Pontoise, 19 nivôse, an III, Imprimerie Dafey, in-folio piano.

Cote : Z-282 (44)

76. Pihan de La Forest (Paul-François), subdélégué, Eloge de Messire Jacques de Monthiers, chevalier, seigneur du Fay, lieutenant général, civil, criminel et de police aux bailliage royal, ville, prévôté et vicomté de Pontoise, prononcé le 27 mai 1782, Paris, Imprimerie Veuve Hérissant, 1783, 22 p., fig., in-4°.

Cote : 4-Ln27-14648.

77. Pihan de La Forest (Paul-François), avocat, subdélégué, Esprit des coutumes du bailliage de Senlis et les textes tant de la première compilation de ces coutumes et des ordonnances du bailliage de Senlis, faites en 1493, que des rédactions de 1506 et réformation de 1539, conférées ensemble avec des notes élémentaires, Paris, Butard, 1771, XXX-537 p., in-12.

Cote : F-26545.

8. Pihan de La Forest (Paul-François), avocat, subdélégué, Table des fiefs du Vexin français avec les noms de leurs possesseurs, relevé sur les manuscrits, publiée par M. Arthur de Marsy, Paris, J.-B. Dumoulin, 1864, 19 p. (Extrait de La Revue nobiliaire, tome II, n° 7.)

Cote : 8-Lk2-2326

79. Pihan de La Forest (Paul-François), subdélégué, Mémoire sur l’élection de Pontoise, dans Dupâquier (Jacques), « Le Vexin français à la fin de l’Ancien régime : le mémoire sur l’élection de Pontoise de Paul François Pihan de la Forest, subdélégué », dans Mémoires de la société historique et archéologique de Pontoise, du Val-d’Oise et du Vexin, 1976, p. 5-62.

Cote : 8-Lc21-66

IV. POINTS DE VUE DE MÉMORIALISTES

80. D’Argenson (René Louis, marquis d’), Journal et mémoires, publiés pour la Société de l’Histoire de France par E.-J.-B. Rathery, Paris, Mme veuve J. Renouard, 1859-1867, 9 volumes.

Cote : Lb38-1362

81. Babeuf (Gracchus), Correspondance, dans Babeuf avant la Révolution, Mémoires et documents, commission d’histoire économique et sociale de la Révolution Française, 1977, 412 p.

Cote : 8-La32-929 (33)

82. Bailly (Jean-Sylvain), Mémoires, 1821-1822, Paris, Baudouin, 3 volumes.

Cote : La33-8

83. Barbier (Edmond-Jean-François), Chronique de la Régence et du règne de Louis XV (1718-1763) ou journal de Barbier, Paris, Charpentier, 1857, 8 volumes in-18.

Cote : Lb38-1366

84. Cassini (Jean-Dominique), Mémoires pour servir à l’histoire des sciences et de l’observatoire, Paris, Bleuet, 1810, VIII-395 p., in-4°.

Cote : V-8065 (microfiche)

85. Charavay (M.), « Récit de la mort de Bertier de Sauvigny par le peintre Guérin, témoin oculaire », dans Revue des documents historiques, 1879, p. 120-121.

Cote : 8-Lcl8-265

86. Collé (Charles), Journal et mémoire sur le règne de Louis XV. 1748-1772, éd. Bonhomme, Paris, Firmin-Didot, 1868, 3 volumes.

Cote : Lb38-1369

87. Condorcet (marquis Caritat de), Vie de Turgot, Londres, 1786, 245 p.

Cote : Ln27-19894/B

88. Dupont de Nemours, Mémoires sur la vie et les ouvrages de M. Turgot, première partie, p. 51-61, Philadelphie, 1782, 262 p.

Cote : 8-Ln27-19893

89. Luynes (Charles Philippe d’Albert, duc de), Mémoires sur le règne de Louis XV (1735-1758), publiés sous le patronage de M. le duc de Luynes par MM. Dussieux et Eud. Soulié, Paris, Firmin-Didot, 1860-1865, 17 volumes.

Cote : 8-Lb38-1372

90. Marmontel (Jean-François), Mémoires, Paris, Librairie des bibliophiles, 1891, 3 volumes in-16.

Cote : 8-Lb38-1770

91. Miromesnil (Armand Thomas Hue, marquis de), Correspondance politique et administrative de Miromesnil, premier président du parlement de Normandie, publiée d’après les originaux inédits par P. Le Verdier, Rouen, A. Lestringant, 1899-1903, 5 vol.

Cote : 8-Lb38-1797

92. Moniteur (le), réimpression de l’ancien Moniteur, Paris, Plon, 1847. Cote : usuel, volume 1 (5 mai 89 au 30 septembre 89) : O 86, volume 2 (30 septembre au 31 décembre 1789) : O 87, tables : O 115.

93. Montyon (Antoine Jean-Baptiste Auget, baron de), Particularités et observations sur les ministres des finances les plus célèbres de 1660 à 1791, Paris, Le Normant, 1812, X-398 p.

Cote : 8-Lf19-3.

94. Moreau (Jacob-Nicolas), Mes souvenirs, publiés par C. Hermelin, Paris, 1898-1901, 2 volumes.

Première partie : 1717-1774, deuxième partie : 1774-1797.

Cote : 8-La30-70

95. Rétif de la Bretonne (Nicolas-Edme), Les nuits de Paris. La semaine nocturne, Paris, éd. de Trianon, 1930, volume 1.

Cote : 8-Z-26157

96. Saint-Simon (duc de), Mémoires, éd. A.-M. de Boislisle, Paris, Hachette, 1879-1928, 41 volumes.

Cote : usuel, salle de travail, BE SAI

97. Voltaire, Œuvres complètes, nouvelle édition Garnier frères, précédées de La Vie de Voltaire, par Condorcet, 1877-1885, 52 volumes.

Cote : usuel, salle de travail, BF/Vol 1 à 52

© Institut de la gestion publique et du développement économique, 1994

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