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Les lois des bâtiments

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Catherine Saliou

Introduction

Texte intégral

1La scène se passe dans un train.

2Étienne Marcel. — Narcense se prend pour Vitruve en personne, ma parole ! Il s’est mis en tête d’écrire un livre sur le droit de la construction urbaine dans l’empire romain....

3Pierre Le Grand. — Fichtre !

4Narcense. — ... et sur la façon dont il s’est développé, appliqué, transformé. Un livre sur la manière dont les rapports de voisinage ou les décisions urbanistiques d’ensemble peuvent influencer les choix de construction de la maison et vice-versa.

5Pierre Le Grand. — Pour quoi faire ? Les maisons sont les maisons.....

6Étienne Marcel. — Et le droit est le droit !

7Narcense. — Et pourtant, de Vitruve aux exégètes du Code Civil, en passant par les commentateurs de la coutume de Paris, tous, juristes comme architectes, insistent sur l’importance d’une bonne connaissance du droit pour qui veut construire des maisons : un bon architecte ne saurait se dispenser de prendre en compte les droits et devoirs des voisins entre eux. Et puis l’habitat urbain est une production sociale au même titre que le droit, il me semble....

8Pierre et Étienne. — Et toi tu es un producteur de truismes !

9Narcense. — Comment ces deux productions de la société s’articulent sous l’empire romain, ... Pierre et Étienne. — A supposer qu’elles s’articulent !

  • 1 Gros, Torelli, 1988 ; Mac Donald, 1986.

10Narcense. — ... à un moment où les villes semblent avoir voulu toutes se tailler sur le même patron1, et où précisément émerge l’idée d’un droit universel, voici ce que je voudrais savoir.

  • 2 homo, 1971. Nous n'avons pas pu consulter l'ouvrage récent d’O. Robinson sur l'administration de Ro (...)
  • 3 R. Martin, 1974.

11Pierre. — Commence par lire les travaux des autres ! Plus d’un archéologue, plus d’un historien ont déjà cherché à jeter des ponts entre l’archéologie et le droit, tentant par là de mieux comprendre l’histoire urbaine et l’histoire architecturale. L. Homo a abordé ces textes, en se limitant à ce qu’ils pouvaient nous apprendre à propos de Rome2. R. Martin a adopté une problématique comparable à la tienne, à propos de la Grèce Antique3. Y. Janvier, un architecte, a traduit les textes du Code...du Code...

12Étienne. — du Code Théodosien !

  • 4 Janvier, 1969.
  • 5 Vetters, 1980, 1989.

13Pierre. — qui concernaient, non les maisons mais les édifices publics, et a assorti sa traduction d’un commentaire d’ensemble4. Vetters s’est surtout intéressé à cet empereur au nom de philosophe... Zénon, et à son site, Éphèse5.

14Étienne. — Éphèse, le site de Zénon ? Kékçaveudir ?

  • 6 Hermansen, 1982. Voir les remarques de Rainer à propos de ce livre : Rainer, 1987, pp. 88-91.
  • 7 Boersma, 1985.
  • 8 Owens, 1991. Dans son souci d'exhaustivité, Pierre confond ici recherche et vulgarisation.

15Pierre. — (c’est un archéologue qui soupire) ... Ostie a été choyée : Hermansen, par exemple, a consacré tout un chapitre au droit dans le livre qu’il a consacré au site6, ainsi que Boersma7 dans sa publication de l’îlot V. ii. Tout récemment enfin un petit livre a rappelé à notre mémoire par un bref inventaire les principaux textes concernant les villes grecques8. Lis, et prends-en de la graine !

16Étienne. — Mais fais bien attention de ne pas tomber dans les précipices que ces messieurs ont, pas toujours, mais souvent, préparés sous les pieds de leurs successeurs, en commençant par y tomber eux-mêmes d’ailleurs.

17Narcense. — Pardon ?

18Étienne. — Il y a un risque à se lancer dans des textes extrêmement techniques et des contenus dont la transmission a suivi des voies particulièrement compliquées, et un risque encore plus grand à les interpréter au travers d’une grille conceptuelle que l’on aura emprunté à l’urbanisme contemporain, et que l’on qualifiera d’universelle, tout simplement parce que l’on ne connaît rien d’autre.

19Narcense et Pierre, (en chœur) — Tu peux t’expliquer ?

  • 9 Homo, 1971, pp. 553-554. Voir notre troisième partie.

20Étienne. — Par exemple quand on parle de servitude d’alignement à propos de la Rome antique9, à quoi peut-on bien faire allusion ? à rien qui nous soit connu à Rome en tout cas. C’était un moyen facile, mais trompeur, de regrouper sous un même titre des textes d’origines et de dates diverses, traitant de façons diverses de l’éloignement entre les maisons, dans le cadre d’un voisinage latéral ou d’un voisinage en vis-à-vis, ce qui n’a pas la même signification.

21Pierre. — Moi, ce qui me choque beaucoup, c’est cette volonté forcenée de vouloir retrouver directement sur le terrain l’effet des textes juridiques

22Narcense. (rouge de colère) — Loin de moi cette idée ! Non, mais pour qui me prends-tu ?

  • 10 Vetters, 1974, p. 91 ; Vetters, 1989, p. 377.

23Pierre. (sans se démonter) — Si le balcon qui donnait à Éphèse sur la Stiegengasse a été supprimé, est-ce vraiment et nécessairement en raison de la loi interdisant les balcons dans les rues de moins de quinze pieds de large10 ? J’en doute....

24Narcense et Étienne, (en chœur) — Moi aussi !

25Pierre. — D’abord parce que la date de cette réfection n’est pas assurée, après tout, et que le propriétaire a pu le supprimer parce que sa fille s’y montrait trop et que cela devenait inconvenant, ou bien que les cambrioleurs pouvaient en profiter...

26Étienne. — ...et que nous ne connaissons pas le texte de cette loi dans son texte original ni dans son intégralité. Lorsque les antiquisants passent au droit, on a souvent l’impression qu’ils perdent toute mesure. Ils sautent sans crier gare d’un texte douteux d’Aristote à un fragment encore plus douteux de Papinien, ou de l’incompréhensible Loi de Gortyne à la difficile Loi de Zénon, avec éventuellement un petit détour par celle des Douze Tables...

27Narcense. — Et les juristes alors, pourront-ils m’aider ?

  • 11 Franciosi, 1967, Capogrossi Colognesi, 1966, 1976 ; Rodger, 1972 ; Corbino, 1981.
  • 12 Notamment Capogrossi Colognesi, 1966, 1976.
  • 13 Rainer, 1987, 1988 ; S. D. Martin, 1989.
  • 14 Palma, 1988.
  • 15 Di Porto, 1990.
  • 16 Nocera, 1983 ; Simshàuser, 1984.
  • 17 Dirksen, 1871 ; Voigt,1903.

28Étienne. — Des travaux fort importants ont été consacrés aux servitudes, à leur genèse et à leur histoire11, et l’on n’a pas omis de recourir à la documentation épigraphique, quand elle existe, et d’essayer d’exploiter la documentation archéologique12... Dernièrement, on s’est attaché à décrire le fonctionnement des principales procédures juridiques offertes en matière de construction13... Tout récemment enfin, d’un point de vue plus anthropologique et historique, on s’est attaché à démontrer l’importance des rapports de voisinage, dans divers aspects du droit14 et on a commencé une histoire de la protection de l’environnement en droit romain15. Dans le cadre d’une réflexion sur les rapports entre les intérêts particuliers et l’intérêt général, on n’a pas négligé les problèmes de construction et d’habitat urbain16. Ces derniers travaux reprennent une réflexion engagée dès le dix-neuvième siècle, notamment par Dirksen, puis Voigt au début du vingtième siècle17.

29Pierre. — Tu remarqueras toutefois qu’aucun de ces ouvrages ne comporte un seul plan ou même un schéma, qui permette d’envisager les problèmes de façon concrète. De plus, ces interminables arguties sur le rôle respectif de la cautio damni infecti et de l’actio negatoria, qu’est-ce que cela à voir avec l’architecture réelle ! Vitruve lui-même, quoi qu’il dise, ne se posait sûrement pas ces questions !

30Étienne. — A plonger en apnée dans cette littérature, tu risques en effet de te perdre dans une problématique que tu serais bien incapable de maîtriser !

31Pierre. — Peut-être pourrais-tu te contenter de constituer un recueil de textes et de le traduire ?

  • 18 Nous donnons des textes juridiques cités une traduction originale (à l'exception de la traduction d (...)

32Narcense. — Ah, ça c’est une idée18 !

33Étienne. — Pouvez-vous vraiment faire semblant de vous imaginer qu’on peut faire parler un texte, et surtout un texte antique, et à plus forte raison un texte juridique, ou technique de quelque façon que ce soit, sans l’interroger ?

34Narcense. — Alors que faire ?

35(comptant sur ses doigts)

36Essayer d’envisager dans leur ensemble les problèmes de construction... Voir quels problèmes se posaient de façon concrète dans les villes de l’empire romain, et sont maintenant perceptibles ou non par les archéologues. Je ne pourrai que prendre des exemples, si possible les plus significatifs... Voir comment ces problèmes sont abordés dans le droit romain... Tenter de retracer l’évolution de cette approche... Tenter enfin une évaluation de la façon dont les diverses dispositions étudiées s’appliquaient en province, et particulièrement dans les provinces orientales, urbanisées et dotées d’institutions juridiques complexes bien avant la conquête romaine. Pour ce faire, rechercher les indications fournies par les textes eux-mêmes, mais aussi étudier la documentation concernant spécifiquement ces provinces.

37Étienne. — Méfie-toi : le cadre temporel de ton étude sera très large. La période couverte par le "droit romain" commence dans la nuit des temps et dure jusqu’à l’époque de Justinien.

38Narcense. — Mais puisque je m’intéresse avant tout à la période impériale, je peux décider de négliger les premières périodes de l’histoire du droit.

39Étienne. — Tu n’y arriveras pas tout-à-fait. Le cadre spatial sera aussi très large, puisqu’il englobe le lieu de provenance de tes sources extérieures au droit romain...

40Pierre. — ... et qu’il te faudra parfois aller chercher bien loin des sites susceptibles de fournir une documentation archéologique pour ton propos.

41Narcense. — Mon travail concernera donc avant tout l’Italie, l’Orient romain, et l’Afrique du Nord.

42Pierre. — Et de quoi nous parlent donc tes textes ?

43Étienne. — Tu demandes où, quand et comment ils pouvaient être appliqués ? Mon pauvre ami, mais il faudrait à Narcense un chapitre entier de sa thèse, en manière de vestibule, pour arriver à nous l’expliquer - et à se l’expliquer à lui-même !

44Pierre. — Non, je lui demandais quels étaient les thèmes qu’il s’imaginait pouvoir traiter.

  • 19 Les indications concernant les accès n'ont été traitées que par référence aux thèmes mentionnés : n (...)

45Narcense. — Les rapports qui se tissent aux frontières mêmes de la maison, à propos des murs de séparation sont les plus immédiats. L’approvisionnement et la formation de réserves en eau, l’évacuation des eaux sales, peuvent mettre en jeu des rapports plus complexes, allant jusqu’à la formation de réseaux au niveau du quartier et de la ville. L’élévation de la maison, c’est-à-dire son développement en hauteur, l’aménagement d’éléments en saillie, et la définition de l’espace qui va la séparer d’autres édifices, concernent à la fois les rapports entre voisins et la physionomie d’ensemble de la ville19.

46Pierre et Étienne. — Bon courage !

Notes

1 Gros, Torelli, 1988 ; Mac Donald, 1986.

2 homo, 1971. Nous n'avons pas pu consulter l'ouvrage récent d’O. Robinson sur l'administration de Rome.

3 R. Martin, 1974.

4 Janvier, 1969.

5 Vetters, 1980, 1989.

6 Hermansen, 1982. Voir les remarques de Rainer à propos de ce livre : Rainer, 1987, pp. 88-91.

7 Boersma, 1985.

8 Owens, 1991. Dans son souci d'exhaustivité, Pierre confond ici recherche et vulgarisation.

9 Homo, 1971, pp. 553-554. Voir notre troisième partie.

10 Vetters, 1974, p. 91 ; Vetters, 1989, p. 377.

11 Franciosi, 1967, Capogrossi Colognesi, 1966, 1976 ; Rodger, 1972 ; Corbino, 1981.

12 Notamment Capogrossi Colognesi, 1966, 1976.

13 Rainer, 1987, 1988 ; S. D. Martin, 1989.

14 Palma, 1988.

15 Di Porto, 1990.

16 Nocera, 1983 ; Simshàuser, 1984.

17 Dirksen, 1871 ; Voigt,1903.

18 Nous donnons des textes juridiques cités une traduction originale (à l'exception de la traduction d'une partie de D. 43. 10), appuyée bien sûr dans la mesure du possible sur les travaux déjà existants (Sur la difficulté et l'intérêt de la traduction des textes juridiques, voir Coriat, 1989, pp. 908-913). Nous avons jugé inutile en revanche de retraduire sans nécessité tous les textes non juridiques utilisés. Nous mentionnons bien sûr la référence des traductions reproduites : en cas d'absence de référence, la traduction est de nous.

19 Les indications concernant les accès n'ont été traitées que par référence aux thèmes mentionnés : nous avons choisi de ne pas attaquer de front ces problèmes, compte tenu de la difficulté qu'il y aurait eu à traiter globalement une documentation particulièrement émiettée et à en extraire les seuls éléments de synthèse concernant directement notre sujet, sans nous égarer dans le droit des testaments, ni risquer de confondre rapports d'usufruitier à héritier et rapports de voisinage.

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