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La Circulation des biens à Venise

 | 
Jean-François Chauvard

Les sources

Texte intégral

I – SOURCES IMPRIMÉES

Beria Tommaso, Instituzioni pratiche per l’estimo de’ beni stabili e mobili,

Turin, 1796. Cataneo Girolamo, Dell’Arte del Misurare, Brescia, 1584. Cessi Roberto (éd.), Gli Statuti veneziani di Jacopo Tiepolo del 1242 e le loro

glosse, Estratto dalle Memorie del R. Istituto Veneto di Scienze, Lettere

ed Arti, vol. 30 – n. 2, Venise, Officine grafiche Carlo Ferrari, 1938. Grossi Amedeo, Pratica dello Estimatore, Turin, 1790.

II – ARCHIVIO DI STATO DI VENEZIA (ASV)

La totalité de la documentation sur laquelle repose cette recherche provient de fonds conservés à l’Archivio di Stato di Venezia. Nous avons pris le parti de les présenter en suivant l’ordre et les rubriques de classement adoptés par Andrea da Mosto dans la rédaction de l’index général1.

A–ORGANES CONSTITUTIONNELS

1. Quarantia Civil Vecchia

Dans le complexe système judiciaire de la République, les sentences civiles de première instance étaient prononcées hors de Venise par les différentes autorités compétentes, locales ou vénitiennes, dans le respect de la juridiction des villes et territoires sujets. En revanche, les jugements en appel étaient prononcés dans la Dominante, par la Quarantia, comme signe de la justice éminente de Saint Marc. L’alourdissement de ses charges à la suite de conquête de la Terre Ferme nécessita, en 1441, la création d’une seconde Quarantia, dite civile, alors que la première prenait l’appelation de criminelle. À la Quarantia civil furent déférées en appel les sentences civiles rendues tant à Venise que dans le duché et en Terre Ferme, les sentences criminelles de Terre Ferme et en première instance les affaires regardant les faux documents et témoignages. Avec l’institution de la Quarantia civil vecchia, en 1492, l’examen en appel en matière civile fut limité aux sentences rendues à Venise.

Registri spazzi o sentenze definite, B. 120 et B. 124

2. Soprintendente al sommario delle leggi, Compilazione delle leggi

La volonté de mettre en ordre la production normative de la République conduit le Sénat, le 15 septembre 1662, à nommer des surintendants qui avaient pour mission de classer les lois selon un schéma rationnel, par matière et en ordre chronologique. La première partie du fonds se compose d’une collection de lois organisée par matière et réunie par le dernier compilateur Jacopo Chiodo (17591842) à partir de documents originaux provenant du milieu du xiiie siècle jusqu’en 1797.

Acquisti, B. 4
Affittanze ed Affituali, Documenti, B. 10
Condizioni o notifiche di beni per imposte, B. 144
Crediti e creditori, B. 158
Decime – gravezze pubbliche, B. 175
Dieci Savi, B. 177
Diritto civile, B. 182
Divisioni fraterne, B. 182
Doti, Documenti, B. 186
Doti e assicurazioni di dote, B. 186
Entrade pubbliche per debitori di gravezze, B. 203
Esaminador, B. 204
Fideicommissi, documento, B. 309
Governatori dell’Intrate, B. 218
Incanti per vendite di generi ed altro e per Appalti, B. 231
Prelazione, B. 311
Stabili di Venezia, B. 355

B–ORGANES JUDICIAIRES

Jusqu’au XIIe siècle, la juridiction civile et pénale était excercée directement par le doge, assisté de juges qui formaient la curia ducis. À partir certainement du doge Sebastiano Ziani (1172-1178), la fonction judiciaire fut assumée par des juges élus à une charge temporaire et la curia ducis fut divisée en tribunaux qui eurent, chacun, des compétences spécifiques. Sur les douze cours originelles, six se sont maintenues jusqu’à la fin de la République, constituant des tribunaux de première instance qui avaient pour compétence d’homologuer et d’assurer la publicité des actes privés. Il s’agit des Giudici del Mobile, del Forestier, di Petizion, del Proprio, dell’Esaminador et del Procurator, qui, réunis, formaient les corti del Palazzo. Leurs sentences pouvaient être ratifiées ou rejetées en appel par les Quarantie2.

1. Giudici del Mobile

Instituée en 1255, la cour jugeait les affaires mineures qui mettaient en jeu des sommes inférieures à 50 ducats et les prêts non remboursés. À partir du xive siècle, elle rendait exécutifs les testaments qui désignaient des commissaires et les contrats de mariage sous seing privé établis en présence de deux témoins.

Sentenze a legge, R. 687-692

2. Giudici del Forestier

À partir de 1287, la cour fut chargée de juger les conflits entre étrangers et entre Vénitiens et étrangers. Ses compétences s’étendaient également au droit maritime, au travail des marins et aux rapport entre propriétaires et locataires.

Sentenze a legge, R. 96

3. Giudici di Petizion

Instituée, en 1244, par le doge Jacopo Tiepolo pour alléger les charges des juges du Proprio et du Forestier, la cour étendait ses compétences aux rapports commerciaux et patrimoniaux complexes et atypiques. Il lui revenait ainsi la tâche de contrôler les liquidations et de veiller à l’administration des biens des pupilles.

Inventari

B. 386 / 51, no 41, Zorzi Benzon, 2 août 1684

B. 405 / 70, no 20, Francesco Zane q. Mattio, 26 septembre 1708

Rendimenti Conti, B. 973 et B. 975

4. Giudici del Proprio

Continuatrice de la curia ducis, la cour a vu ses compétences se réduire progressivement au profit des autres offices judiciaires. À l’époque moderne, elles se limitaient à la restitution de la dot, aux successions ab intestato, aux divisions entre frères et aux clamores sur les biens à Venise quand il y avait opposition sur les mutations ou des constructions abusives.

Lezze e Giudice delegato, B. 139 et B. 149

Minutarum, R. 28, R. 30-36, R. 39, R. 42-45, R. 47, R. 51, R. 53

5. Giudici dell’Esaminador

Instituée en 1204, la cour avait pour fonction d’examiner les témoignages dans les procès civils, d’enregistrer les prêts pour prouver leur ancienneté, de garantir la publicité des contrats relatifs aux biens immobiliers sis à Venise et dans le duché, d’autoriser les mutations de propriétés, d’authentifier, à partir de 1280, tous les actes notariés, et de veiller au respect des droits des propinqui et laterani (voisins et parents) en appliquant la procédure de la double investiture, sine proprio et ad proprium.

Preces, R. 78-81

Sentenze, R. 66 et R. 83

Vendizioni, alienazioni o donazioni, R. 46

Investizioni, R. 31

Notificazioni, registri, R. 5, R 8, R. 17-18, R. 51-52, R. 80-81, R. 99-100,

R. 117-118, R. 130-131

6. Giudici del Procurator

Instituée au milieu du xiiie siècle, la cour étendait ses compétences aux litiges qui mettaient en cause les Procurateurs de Saint-Marc dans les exécutions testamentaires et les gestions de tutelle. Elle validait les testaments qui ne nommaient pas de commissaires, autorisait les parents du défunt ab intestato à participer à la gestion de la succession avec les Procurateurs pour le compte des pupilles ou des héritiers retenus loin de Venise. Elle permettait à l’épouse d’assurer sa dot sur les biens du mari et de disposer de 1 000 ducats sur sa dot pour marier ses filles.

Mobili, R. 109

Sentenze a legge, R. 137, R. 160, R. 162-164, R. 166-167, R. 180

7. Quattro Ministeriali

Parmi les officiers chargés d’exécuter les arrêts des différentes cours, ceux élus par les juges du Proprio, de l’Esaminador et du Procurator jouissaient d’une certaine prééminence. La seule série conservée du fonds est relative, d’une part, aux proclamations (cogniti et stride) des ventes de biens immobiliers à Venise et dans le duché et de successions ab intestato et, d’autre part, aux oppositions présentées (clamori) contre des constructions jugées abusives.

Stride e chiamori, R. 319 et R. 374

8. Giudici del Piovego

La cour est dotée, depuis le milieu du xiiie siècle, de compétences variées sur les rues, les canaux mineurs de la ville, les terrains et les paluds, permettant aux pouvoirs publics d’affirmer leur contrôle sur l’espace urbain.

Elle avait ainsi pour attribution de délivrer des permis de construire ou de restauration d’édifices longeant la voie publique.

Sopraluoghi di misurazioni per confini di fabbriche, B. 21, B. 22, B. 23,

B. 24.

9. Sopragastaldo

L’exécution des sentences civiles de toutes les magistratures vénitiennes revenait au doge qui déléguait deux gastaldi, choisis parmi les chanceliers inférieurs. En 1473, la charge revint à trois nobles assistés de deux gastaldi. Entre autres compétences, ils pouvaient porter aux enchères les biens des débiteurs insolvables en faveur de créditeurs privés à la suite d’une sentence de la cour du Mobile.

Polizze d’incanto e vendite, B. 500, B. 506, B. 526, B. 533-534, B. 536537, B. 546, B. 555

Possessi filze, B. 740

C–ORGANES FINANCIERS

1. Dieci Savi sopra le decime in Rialto

Compte tenu de la place qu’occupe le fonds dans l’économie de la présente recherche, la magistrature a fait l’objet d’une présentation dans l’introduction à laquelle je me permets de renvoyer. J’ai cependant cru bon de présenter le contenu des principales séries3.

Condizioni di decima

Les propriétaires de Venise et du duché étaient tenus, lors du recensement fiscal, d’adresser aux Dix Sages la déclaration de leurs revenus immobilier et foncier, dans laquelle ils détaillaient le lieu, la nature et la rente de leurs propriétés situées à Venise et en Terre Ferme. Les déclarations étaient classées par sestiere et numérotées en fonction de leur ordre d’arrivée. Une fois cette opération réalisée, les propriétaires étaient tenus de porter à la connaissance des Dix sages dans une aggiunta la hausse des revenus, l’achat de biens qui appartenaient à un propriétaire non recensé au moment de l’estimo, les constructions nouvelles ou les restaurations entraînant un changement de la valeur locative de l’édifice.

estimo 1537, sestiere di San Polo, B. 99
estimo 1582, sestiere di San Polo, B. 165-166
estimo 1661, sestiere di San Marco, B. 212-215
estimo 1661, sestiere di Castello, B. 216-218
estimo 1661, sestiere di Cannaregio, B. 219-222
estimo 1661, sestiere di San Polo, B. 223
estimo 1661, sestiere di Santa Croce, B. 224-225
estimo 1661, sestiere di Dorsoduro, B. 226-228
estimo 1661, Condizioni Extra, B. 238
estimo 1661, Condizioni Aggiunte, B. 240-278
estimo 1711, sestiere di San Polo, B. 289
estimo 1740, sestiere di San Marco, B. 314-316
estimo 1740, sestiere di Castello, B. 317-318
estimo 1740, sestiere di Cannaregio, B. 319-322
estimo 1740, sestiere di San Polo, B. 323-324
estimo 1740, sestiere di Santa Croce, B. 325-326
estimo 1740, sestiere di Dorsoduro, B. 327-329

Catastici di Venezia

Le bien-fondé de la déclaration des contribuables était vérifié au cours d’une opération cadastrale confiée à des commissaires paroissiaux. L’enregistrement, conçu sur une base topographique (sestiere, contrada), précise le lieu, la nature de l’unité locative et son mode d’occupation. Il mentionne également le nom du chef de famille, son activité, le montant annuel du loyer et le nom du propriétaire. Faute de plans, il est purement descriptif4.

estimo 1661, sestiere di Cannaregio, B. 421
estimo 1661, sestiere di Santa Croce, B. 422
estimo 1661, sestiere di San Polo, B. 423
estimo 1661, sestiere di Dorsoduro, B. 424
estimo 1711, sestiere di Cannaregio, B. 429
estimo 1711, sestiere di San Polo, B. 430
estimo 1711, sestiere di Santa Croce, B. 431
estimo 1711, sestiere di Dorsoduro, B. 432
estimo 1740, sestiere di Cannaregio, B. 436
estimo 1740, sestiere di San Polo, B. 437
estimo 1740, sestiere di Santa Croce, B. 438
estimo 1740, sestiere di Dorsoduro, B. 439

Allegati ai Catastici di Venezia, Note e Fedi de Parroci nel Catastico di Venezia 1740-1748 sestiere di San Polo, B. 443

Fedi per rifabbriche, accrescimento di affitti e case per uso, B. 689-691

Terminazioni registrate, libro generale, B. 833
Terminazioni di sopraluogo o stima registrate
estimo 1661, sestiere di San Polo, R. 861
estimo 1711, sestiere di San Polo, R. 866
estimo 1740, sestiere di San Polo, R. 873

Giornale di traslati ed aggiunti, Scontro

Tous les transferts de propriété étaient enregistrés dans ce journal selon un ordre chronologique avec l’indication, dans chaque notice, du nom des contractants, du titre juridique qui a validé le transfert, du type et de la valeur locative des biens échangés.

estimo 1581, R. 1251-1261 et R. 1268-1279
estimo 1661, R. 1283-1299
estimo 1711, R. 1303-1309

Quaderni trasporti o Fie

Ces livres de compte tenaient à jour les mouvements de propriété de chaque contribuable, enregistrant, en dare, les gains et, en avere, les pertes.

estimo 1582, indice Fia A, B. 1484 et indice Fia B, 1626, B. 1485 (A-L) et

B. 1486 (M-Z) estimo 1661, Indice Fia, B. 1499 (A-L) et B. 1500 (M-Z)

Quaderni trasporti detti Fia, R. 1501-1509

Vendite, Istrumenti di vendite del Collegio

Les Dix sages avaient également pour compétence de vendre aux enchères les biens légués aux institutions ecclésiastiques d’après la législation contre la main morte.

Libro Vendite del Collegio, R. 1852

Libro Istrumenti di vendite del Collegio, R. 1853 et1854

2. Soprintendenti alle decime del Clero

Selon le droit canon, les institutions ecclésiastiques étaient tenues de payer la decima afin de financer, suite à une concession pontificale, la guerre contre les Turcs. En 1564, deux brefs de Pie IV (8 et 28 juin) et un décret du Sénat (4 juillet) ordonnèrent à chaque institution de déclarer les biens qu’elle possèdait. En 1586, deux sénateurs furent élus à la charge de Soprintendenti alle decime del Clero avec pour fonction de contrôler le prélèvement effectué par des ecclésiastiques. Leur nombre fut porté à trois au milieu du xviie siècle.

Condizioni del Clero, B. 77 et B. 78

Condizioni della diocesi di Venezia e Dogado, registro delle condizioni del Clero, B. 241

3. Governatori delle Pubbliche Intrate

Créée en 1433, la magistrature disposait de nombreuses attributions dans la lutte contre la fraude fiscale. Elle était chargée de prélever la decima, d’établir la liste de ceux qui ne l’avaient pas acquittée et d’opérer la confiscation et la vente aux enchères des biens des contribuables insolvables.

Terminazioni in supplica, B. 40

Terminazioni ed ordini, B.53 et B.71

Istrumenti di vendite, B. 177, R. 19 et R. 20 ; B. 181, R. 26 et R. 27 ;

B. 186, R. 37 et R. 38 ; B. 190, R. 45 et R. 46 ; B. 191, R. 47-49

Filza di polizze degli incanti, B. 219, B. 236, B. 252, B. 255, B. 256,

B. 260, B. 266, B. 269

D–ORGANES ADMINISTRATIFS

1. Provveditori, sopraprovveditori e collegio alle Pompe

La magistrature qui avait compétence en matière de réglements somptuaires étendit, au xviiie siècle, ses prérogatives à la lutte contre les incendies et à l’illumination de la ville, pour laquelle elle était chargée de prélever une taxe sur chaque feu.

Elenchi degli abitanti dei vari sestieri della città con l’indicazione degli affitti delle case e botteghe.

San Marco e Castello, 1745, B. 13

Cannaregio, Santa Croce, Dorsoduro, San Polo, 1745, B. 14

San Marco e Castello, 1750, B. 15

Cannaregio, Santa Croce, Dorsoduro, San Polo, 1750, B. 16

E–ARCHIVES NOTARIALES (ARCHIVIO NOTARILE)

1. Notai di Venezia, Atti

Le fonds comprend tous les actes instrumentés par les notaires de Venise, à l’exception des testaments, du xvie siècle à 1830. La documentation éparse des xive et xve siècles – l’essentiel étant conservé par la Chancellerie inférieure – a été réunie au fonds qui est numéroté de manière continue5.

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2. Notai di Venezia, Notarile Testamenti

Atti Bigaglia, B. 171/160, Marina vedova Piero Pozzetti, 19 octobre 1690 Atti Brombilla, B. 167 / 284, Niccolò Corner q. Girolamo, 17 septembre 1689 Atti Bronzini, B. 175/162, Gianantonio Baroni, 1er décembre 1704 Atti Bracchi, B. 176/181, Bartolamio Grigis q. Santo, 26 octobre 1661 Atti Bracchi, B. 178 / 536, Giuseppe Damiani q. Leonardo, 1er octobre 1667 Atti Bracchi, B. 179 / 746, Giacomina vedova Giovanni Diotiguardi, 13 août 1675 Atti Bracchi, B. 180/1173, Simeone Cagnis q. Marco, 1er mars 1660 Atti Bracchi, B. 180/1212, Vicenzo Cittadini q. Giuseppe, 22 octobre 1664 Atti Contarini B. 1167/268, Bartolomeo Pozzetti, 22 novembre 1667 Atti Contarini, B. 1166 / 27, Angelo Morosini q. Vido, 24 septembre 1691 Atti Venier, B. 136 / 131, Giovanni Damiani, 17 juillet 1713

Atti Zon, B. 1269 / 335, Pietro Michiel q. Antonio, 9 avril 1654

Atti Zon, B. 1267 / 10, Angelo Morosini q. Vido, 1er mars 1690

F–ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES

1. Abbazia di San Gregorio

B. 4, Catastico Scolari, Fasc. VI, Indice generale delle materie componenti il catastico dell’abbazia di San Gregorio distribuite nelle proprie città terre luoghi ville et Fasc. VII, Sommario dei processi esistenti nell’archivio della Reverenda Abbazia di San Gregorio di Venezia con tre indici.

B. 14, Fasc. XII, Condizioni dell’Abbazia 1564 ; Conti esposti alli Eccelentissimi Avogadori di Comun, 1716 et Fasc. IV, Disegni contenenti le piante delli stabili di Venezia della sopressa Abbazia di San Gregorio.

B. 15, Affittanze 1500, 1600.

G–ARCHIVES DES SCUOLE GRANDI

1. Scuola Grande di San Giovanni Evangelista

Instituée, en 1261, comme scuola des Flagellants et rattachée à l’église de Sant’Aponal, la confraternité se transféra au début du xive siècle dans l’église de San Giovanni Evangelista, fondée par la famille Badoer dans la paroisse de San Stin. Elle construisit son propre siège dans la première moitié du xve siècle pour abriter des reliques de la Sainte Croix offerte, en 1369, par Philippe de Maizières, grand chancelier du royaume de Chypre. La scuola disposait d’un important patrimoine immobilier géré en son nom propre et au nom de commissarie.

Restauri (1700-1739), B. 81
Libro delle spese di Fabriche (1704), B. 82
Spese e fabriche in San Daniel e Rio Marin (1603-1608), B.86
Affittanze, R. 113-115 et R. 122-123
Catastico bilanci, rendite, aggravi (secolo XVIII), B. 387
Registro Stabili e sue affittanze della Scuola e commissarie, 1755, B. 429
Giornali cassier, 1704, B. 464

H–MISCELLANEAE

1. Miscellanea Gregolin

Le fonds, constitué, au xixe siècle, par l’archiviste Francesco Gregolin, est formé d’actes hétérogènes de diverses provenances, ordonnés selon un classement typologique (dots, contrats de locations, contrats de vente, etc)

Istrumenti di compravendita di immobili per province, B. 19

2. Miscellanea codici

I, Storia Veneta 23, Marcantonio Barbaro, Arbori de’ Patritii Veneti, 5 tomes.

Ces arbres généalogiques, réalisés au xvie siècle et complétés au xviiie siècle, permettent de reconstituer les lignages patriciens. Cependant seuls les descendants mâles et leur épouse, s’il y a lieu, sont mentionnés. Les filles n’y apparaissent pas. Il faut donc les utiliser comme un instrument de travail facilitant la compréhension des ramifications familiales et non comme une fidèle reconstruction des familles.

I–ARCHIVES DE LA PÉRIODE NAPOLÉONIENNE

1. Catasto napoleonico 1808-1811

L’établissement d’un cadastre moderne, associant une matrice et des cartes du parcellaire, est l’une des principales réformes promues par l’administration française dans le cadre du Royaume d’Italie. Il se traduit, entre 1808 et 1813, par l’abandon de l’ancien système fiscale des fuochi veneti et des fuochi esteri, dans lequel l’imposition dépendait du lieu de résidence du propriétaire et non de la localisation des biens et, dans le même temps, par le relevé des parcelles de tout le territoire et la réalisation de cartes planimétriques. Ces dernières étaient décrites dans le sommarion, qui indiquait pour chaque parcelle le nom du propriétaire, la destination d’usage du terrain ou de l’édifice et la superficie. Croisé avec les decime, le fonds permet de reconstituer à rebours la chaîne des propriétaires et de localiser les habitations6.

Sommarion, R. 5
Mappa della città di Venezia

Notes

1 A. Da Mosto, L’Archivio di Stato di Venezia. Indice generale, storico, descrittivo ed analitico, t. 1, Archivi dell’amministrazione centrale della Repubblica veneta e archivi notarili, Rome, 1937 et Archivio di Stato di Venezia, Guida Generale degli Archivi di Stato Italiani, vol. 4, Rome, 1994.

2 Sur la procédure en vigueur dans chacune des cours au xviie siècle, voir l’irremplaçable F. Nani, Pratica civile delle Corti del Palazzo Veneto, Venise, 1663. Les capitulaires des cours ont été étudiés par M. Roberti, Le magistrature giudiziarie veneziane e i loro capitalori fino al 1300, vol. 1, Padoue, 1907, vol. 2 et 3, Venise, 1909.

3 B. Canal, « Il collegio, l’ufficio e l’Archivio dei Dieci Savi alle Decime in Rialto », Nuovo archivio veneto, 1908, p. 115-150 et p. 279-310 ; D. Beltrami, Storia della popolazione di Venezia, dalla fine del secolo XVI alla caduta della Repubblica, Padoue, 1954, p. 193 ; E. Concina, Venezia nell’età moderna, Struttura e funzioni, Venise, 1989, p. 9-11.

4 E. Concina, « La formazione dei Catasti », dans I. Pavanello (dir.), I Catasti storici di Venezia 1808-1913, Rome, 1981, p. 10-27.

5 B. Cecchetti (éd.), Statistica degli atti custoditi nella sezione notarile, Venise, 1886.

6 Les feuilles concernant Venise ont fait l’objet d’une publication : Catasto napoleonico. Mappa della città di Venezia, 1988.

© Publications de l’École française de Rome, 2005

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