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Patrimoines en folie

 | 
Henri Pierre Jeudy

II. Logiques de transmission

Le présent de l'héritage

Anne Gotman

Texte intégral

1« Le présent de l'héritage » signifie ici l'actualité de l'héritage d'une part, et d'autre part l'analyse sociologique d'une pratique qui relève en partie au moins de ce qu'on appelle économie du don. L'approche se veut donc socio-anthropologique et non juridique, économique ou historique, comme c'est généralement le cas dans ce domaine.

  • 1 Les racines celtiques et latines du mot signifient prendre ou recevoir légalement. Cf. E. Benvénis (...)

2Héritage. Avant d'aborder le concept, quelques remarques sur le mot et son usage courant. Employé au sens propre, l'héritage désigne la masse de biens qu'un individu, une famille, ou un groupe d'héritiers recueille « à cause de mort ». Au sens figuré, il qualifie une situation politique, sociale, privée ou publique, ou tout autre capital immatériel transmis à la suite d'une succession. L'héritage suppose l'existence de deux catégories d'acteurs : un reprenneur - en fait un preneur1 - et un transmetteur. Si l'héritage se situe plutôt du côté de la réception, celle-ci implique néanmoins nécessairement un acte de transmission qui peut être de nature différente - individuel ou collectif, intentionnel ou pas, volontaire ou légal. Tout héritage est la mise en rapport d'un transmetteur et d'un récepteur. Le terme rappelle la passation d'un bien matériel ou immatériel, alors que le terme « patrimoine » lui, renvoie à l'origine du bien. C'est donc toujours de ce double point de vue, réception et transmission, que la question de l'héritage doit être abordée.

3La question de l'héritage. L'héritage n'est pas un mot neutre. Les pratiques qu'il réunit forment une question sociale, politique, et idéologique qui ne sont pas sans répercussions sur les rapports savants à l'objet. Il est donc indispensable dans un travail d'actualisation et d'élucidation de l'héritage de prendre en compte le destin sociologique d'un concept qui a été jusqu'ici essentiellement objet d'évitement. Le consensus sur le fameux « tabou » de l'héritage entretient, en fait, à merveille le non-dit de l'héritage, qui est non seulement familial et politique mais également scientifique.

4C'est pourquoi, avant d'évoquer certains résultats de l'enquête proprement dite concernant les pratiques actuelles de transmission et d'héritage en milieu urbain, je voudrais revenir sur les facteurs d'invisibilité de l'héritage qui ont contribué à laisser dans l'ombre le phénomène en ses multiples dimensions.

Les écrans à la question de l'héritage

5S'engager sur le thème de l'héritage nécessite une série de déplacements à la fois idéologiques et disciplinaires. Les premiers mettent en cause des représentations à caractère général ; les seconds, des données plus spécifiques aux champs couverts par les différentes disciplines.

L'héritage, facteur et symbole d'inégalité

  • 2 . Le droit révolutionnaire puis le Code civil, qui ont imposé et généralisé le partage égalitaire e (...)

6L'héritage met les sociétés à programme égalitaire, comme les appelle L. Dumont (1977), en contradiction avec elles-mêmes. Il est clair en effet qu'il contribue, à côté d'autres facteurs, à créer, renforcer, perpétuer les inégalités de situations matérielles et ce, indépendamment de toute rationalité économique. La chose est encore plus vraie dans un pays comme la France où la législation successorale qui donne entière priorité à la structure familiale, ôte la possibilité de disposer de façon proprement libérale de ses biens, de les redistribuer à des institutions profitables ou à des individus méritants, de réintégrer cette richesse hasardeuse dans l'activité économique. C'est pourquoi ici plus que dans les pays de liberté testamentaire (tels les pays anglo-saxons) l'héritage, en tant que facteur de suraccumulation, est devenu « le » synonyme de l'inégalité. Dans un pays où l'héritage est étroitement subordonné à la naissance, il constitue comme un retour du refoulé, un privilège limité et contraint par la Révolution, cependant consacré par elle2. Privilège de surcroît imposé par l'Etat.

  • 3 J.S. Mill ne s'y prit pas autrement, qui prit soin de séparer le droit de tester, attribut du droi (...)

7Ainsi, en France, les principaux travaux d'économie relatifs aux transferts patrimoniaux émanent du CEREPI (Centre de recherche sur le patrimoine et les inégalités). Mais ici comme ailleurs, ils débouchent très naturellement sur la question de la fiscalité, c'est-à-dire la correction du poids de l'héritage dans la formation des grandes fortunes et dans la perpétuation des inégalités. On estime aujourd'hui que la responsabilité de l'héritage dans l'inégalité des fortunes serait comprise entre 15 et 35 % (Babeau, 1988). Cette question n'est donc pas escamotable. Toutefois, elle en cache une autre, à savoir la part des transferts patrimoniaux dans la constitution de la classe moyenne patrimoniale et le rôle joué par les transferts intergénérationnels dans l'extension de l'accession à la propriété du logement (Capdevielle, 1986). En outre, en réduisant la question de l'héritage à un problème technique de fiscalité, elle évite la question plus qu'elle n'y pénètre. Le « traitement social » de l'héritage par l'impôt successoral, en ramenant la question de l'héritage à une question de fortune, et l'impôt successoral à un impôt sur la fortune résoud certes la question du point de vue des conséquences inégalitaires de l'héritage (elle limite l'enrichissement des héritiers), mais escamote la question de la transmission et de sa légitimité3. Ce corollaire du droit de propriété est du domaine exclusif du droit et, en France, la législation successorale est parmi celles qui, depuis le Code civil, ont le moins évolué.

Héritage / méritocratie

8L'héritage heurte également les présupposés de la société industrielle et industrieuse qui voit dans l'accomplissement individuel et l'auto-engendrement le plus sûr facteur de réussite. L'héritage, comme se plaisait à le dire J.F. Pons en 1936, c'est « l'argent des paresseux », d'une classe oisive peu motivée à faire fructifier son capital sinon à des fins ostentatoires. Désuet, l'argument ? Certes, il n'y a plus aujourd'hui de classe oisive au sens où Veblen pouvait l'entendre, mais la croyance ne demeure-t-elle pas que tout ce qui pourrait endormir l'esprit d'indépendance et la culture de soi doit être tenu à l'écart. C'est parmi les cadres supérieurs diplômés, chez qui la croyance en la valeur personnelle et la valeur du diplôme est la plus développée, que l'héritage a la plus mauvaise presse : tout don hérité d'autrui est tenu pour suspect et dévalorisé. « Moi, la seule chose qui m'intéresse, c'est ce que je gagne par moi-même », me rétorquait encore tout récemment une interprète mariée à un cadre de direction. Or l'on sait combien la croyance dans le diplôme comme valeur légitimatrice de la position sociale se nourrit et s'alimente de l'invisibilité de la transmission héréditaire à l'oeuvre dans l'acquisition des titres scolaires et la formation du capital social et culturel. A l'inverse, un héritage matériel est voyant, trop voyant. Il rend manifeste ce que les flux de socialisation peuvent fort bien dissimuler : la part (maudite) des parents, le rôle de l'origine sociale dans le devenir de chacun. On sait aussi la place que tient cette fraction sociale dans l'opinion et la position dominante qu'elle occupe dans la répercussion de l'opinion. L'héritage demeure ainsi le sujet favori des romans de gare ; il fait également la « une » du mois d'août, avec les sacro-saintes rubriques : dation Picasso, recherche de généalogistes, oncle d'Amérique, drame familial, roman paysan, cession d'entreprises familiales, la France folklorique, en somme... La France travailleuse, elle, attend la rentrée.

Les « family-haters »

9Durant tout le xixe siècle, on a justifié, réclamé le maintien de l'héritage et de la liberté testamentaire au nom de l'autorité paternelle. En transmettant son bien aux plus jeunes, en décidant de l'heure et de l'ampleur de l'héritage, le père tenait sa progéniture sous sa coupe. N'oublions pas, en effet, que la gestion de l'héritage est au moins autant liée à la gestion de la vieillesse qu'à celle de la mort. Aujourd'hui, le déclin de l'entreprise familiale, la généralisation de la retraite et la désolidarisation économique des générations issue du salariat, placent, en théorie, les enfants hors d'atteinte des excès parentaux d'autoritarisme en matière d'héritage. C'est donc très normalement au xixe siècle qu'a pu commencer à s'instruire le procès de la famille autoritaire, et se déverser les torrents de haine que son emprise avait fait naître.

10La famille aujourd'hui peut être un sujet de détestation. Son étroitesse, sa chaleur étouffante, la domination qu'elle exerce sur ses plus jeunes membres, son égocentrisme peuvent la rendre haïssable. S'en affranchir constitue une preuve de santé. Et refuser l'héritage, un symbole de liberté. Je renvoie ici à une tradition romanesque qui peut-être mieux que tout autre rend visible la politisation de la question du lien familial. Ainsi Armand Barbentane qui s'éveille au socialisme et rougit de honte au souvenir des conversations familiales : « Comme on y supputait les biens des Rinaldi, l'héritage, les vignes, et les actions pour lesquelles son père et sa mère se chamaillaient » (L. Aragon, Les Beaux Quartiers). Bernard Profitendieu, qui pour mettre fin au régime cellulaire de la vie de famille, acquitte sa mère de toute redevance à venir et renonce à son héritage (A. Gide, Les Faux-Monnayeurs). Le héros de L'Enfance d'un chef enfin qui, lui, succombe à l'héritage et reprend l'usine du père mais qui est à l'inverse le portrait même du héros négatif, assouvissant ses instincts les plus primaires et renouant avec la patrie des salauds (J.P. Sartre, L'Enfance d'un chef).

11La sociologie, pour sa part, ne s'est pas toujours non plus départie de cette vision négative de l'univers ménager. Voyez la critique de J.C. Kaufmann convaincu de la richesse cachée du repli domestique et de la chaleur du foyer que ses contemporains considèrent avec suspicion :

Le repli domestique ordinaire, non délibérément assumé comme un choix et sans autre horizon que l'immédiateté de son univers clos, porte les marques d'une culture dominée, d'une manière d'être inférieure sinon honteuse. (Kaufmann, 1988)

12L'héritage, tardif rappel à l'ordre familial, symptôme de dépendance et entrave à la démocratie, bien que non explicitement visé par cette vision de la vie domestique (il a en fait été purement inaperçu par la sociologie de la famille) est implicitement dans l'œil du cyclone. Il est le symbole même des histoires de famille.

Héritage, épargne et consommation

13L'héritage heurte de plein fouet les présupposés d'une société dite de consommation censée consommer tout ce qu'elle produit et tout ce qu'elle échange. De là à considérer comme périmée la transmission familiale du patrimoine, dans la mesure où celle-ci n'est plus l'objectif de l'accumulation, le pas est vite franchi, en théorie sinon en pratique. Les théories dites du « cycle de vie », qui ont acquis une position dominante quoique contestée parmi les économistes néo-classiques du patrimoine, posent en effet que le comportement économique de l'individu a pour horizon sa durée de vie, que l'épargne est une réserve de consommation différée, et que le patrimoine est accumulé surtout en prévision de la retraite. Cet individu est doté d'une courbe en « U » renversé avec un maximum vers la retraite et une décroissance ultérieure, le patrimoine étant intégralement consommé en fin de vie. Les restes, car il y en a, proviennent du fait que l'individu, dans l'ignorance de la date de sa mort, prévoit au maximum et toujours trop. A sa mort il laisse donc un legs involontaire. N'étant pas un mobile rationnel d'accumulation, la transmission du patrimoine représente en quelque sorte un résidu non socio-dégradable, l'héritage, le solde d'une épargne non consommée. Pour excessive et caricaturale qu'elle soit, cette théorie n'est cependant pas à ignorer dans la mesure où elle exprime non pas la réalité, mais un idéal rationnel, l'utopie de nos contemporains. La réalité, on le verra, est autre : l'économie patrimoniale n'a plus pour but la transmission, mais la transmission reste l'horizon de l'accumulation. En conclusion de son ouvrage Economie de la famille et accumulation patrimoniale, D. Strauss-Kahn, insatisfait des modèles théoriques en vigueur, s'interrogeait ainsi :

Qu'est-ce que l'héritage ? La première partie de la réponse ressemble d'assez près à une échappatoire : ce qui va constituer l'héritage n'a pas toujours été accumulé dans ce dessein (...) La transmission héréditaire a, en fait, une logique profonde. Les parents et les enfants ont des fonctions d'utilité très proches. On a vu comment les premiers la transmettaient aux seconds. Mais dans le cas général, les enfants n'ont pas les moyens de leurs besoins, puisque ceux-ci requièrent justement un certain patrimoine pour être satisfaits. Ainsi les parents vont-ils transmettre à leurs enfants sous forme de donations puis d'héritage le patrimoine nécessaire à la satisfaction de ces besoins. (Strauss-Kahn, 1977)

14Enfin, l'auteur invoque une troisième interprétation et fait intervenir l'économie du don. L'altruisme est une donnée de l'économie familiale :

L'héritage existera chaque fois que l'utilité procurée par un actif sera inférieure à l'utilité du don. (Ibid.)

15Bien qu'exprimée en termes économiques, une telle formulation constitue une réelle ouverture sur une approche socio-culturelle de l'héritage.

L'écran existentiel de la mort

16Enfin, le patrimoine, lorsqu'il fait l'objet d'une analyse élargie et non pas strictement économique (cf. J. Attali, 1988 ; J. Capdevielle, 1986, pour ne citer que les plus récentes d'entre elles), est alors placé directement sous les projecteurs de la mort et de l'angoisse de mort. Toutes les analyses du développement de l'accession à la propriété dans les classes populaires et moyennes n'ont pas, loin s'en faut, relevé, comme le fait M. Perrot, le caractère patrimonial d'une propriété improprement appelée « propriété d'occupation » :

...l'extension des patrimoines, dans les sociétés occidentales, n'est pas seulement le fruit de l'embourgeoisement, mais une forme de lutte contre le froid de la mort. (Perrot, 1987)

17Mais si la dimension patrimoniale, et donc transmissible, de la propriété est bien relevée, si la transmission y est vue comme une réponse à l'angoisse de finitude, la perspective demeure celle de l'individu et du rapport entre soi et l'après - soi, et non pas véritablement celle des générations et des rapports entre générations. L'éclairage, pour indispensable qu'il soit, est « mortel » pour les transmissions dans la mesure où il jette dans l'ombre toute une série de médiations (rapports de succession entre générations alternes, gestion de la vieillesse, répartition du capital familial à la fois social, économique et symbolique) qui sont au coeur des pratiques de transmission. Le désir de transmission a bel et bien été identifié, mais non pas les pratiques concrètes qui en sont issues.

L'écran démographique

18Directement liée à l'écran existentiel de la mort : sa réalité démographique qui retarde l'échéance de l'événement et estompe considérablement sa résonnance dans l'expérience les individus. Ainsi, l'allongement de l'espérance de vie qui fait reculer la date des transferts, serait censé affaiblir leur portée pratique. C'est en fait ne pas tenir compte de la réponse sociologue de l'anticipation ante mortem des donations. Celles-ci s'échelonnent tout au long du calendrier familial avec, à divers moments, des temps forts : mariages, mais surtout retraite des parents et décès du prédécédant (dans six cas sur dix, l'héritage est consécutif au premier décès, celui du père dans les trois quarts des cas (Laferrère, 1988). En 1984, l'âge moyen pour hériter du père est de 37 ans, et de 50 ans pour la mère, la complète jouissance de l'héritage n'intervenant toutefois le plus souvent qu'après le décès du second parent. Néanmoins, 30 % des enfants héritent de leur père à moins de 30 ans et près de 70 % entre 30 et 60 ans. On hérite donc plus en cours et en fin de vie active qu'en fin de vie comme on l'entend dire souvent.

19Ce sont, en toute probabilité, les réaménagements et l'évolution future du mode de vie des personnes âgées qui sont susceptibles de faire évoluer les transferts patrimoniaux, plus que l'allongement de l'espérance de vie en tant que tel. Or, à ce jour, en France, le séjour en institution reste extrêmement minoritaire, et les liens familiaux après la retraite sont encore relativement solides.

Les déplacements de champs

20Réintroduire l'analyse de l'héritage dans le champs sociologique nécessite aussi une série de déplacements interdisciplinaires. Très étudié par les anthropologues et ethnologues qui trouvent dans les règles coutumières de l'héritage et de la dot le miroir des structures de la parenté (bien qu'on ait pris soin de différencier les canaux de transmission empruntés par le nom, la résidence, et les richesses qui ne sont nécessairement les mêmes), l'héritage tient également une place de premier plan dans l'étude des sociétés rurales où l'accès à la terre se transmet plus qu'il ne s'acquiert. Je rappelle pour mémoire la toute dernière étude de J. Goody sur le développement du mariage en Europe, qui interprète la prohibition du mariage consanguin en Europe à partir du ive siècle comme le résultat d'une vaste entreprise ecclésiastique de captation d'héritage (Goody, 1983). Mais signalons surtout les innombrables études socio-historiques et ethnologiques qui suivent l'histoire et l'évolution des régions rurales à la trace des partages successoraux. Songeons qu'en France, aujourd'hui, 50 % en moyenne de la surface agricole utile est constituée de terres d'origine familiale, cette proportion étant supérieure dans le Sud-Ouest (55 %) où prédomine une conception patrimoniale de l'exploitation, et inférieure dans le Nord (45 %) où une conception de type entreprise l'emporte (Barthez et al., 1988).

21Mais dès que l'on aborde les sociétés industrialisées, l'héritage déserte les sciences humaines et n'intéresse plus les économistes que comme résidu géologique de la norme égalitaire. Seule la transmission du capital professionnel retient l'attention et apparaît dans l'étude du petit commerce, de la petite entreprise et de l'artisanat, où l'outil de travail se transmet, pour partie, familialement.

22Par ses liens privilégiés avec l'Etat-providence et du fait de sa dépendance vis-à-vis d'une commande de recherche étroitement liée à la définition de politiques sociales, la sociologie urbaine, comme la sociologie de la famille ont évacué la question des transferts intergénérationnels de patrimoine : la sociologie urbaine s'est entièrement mobilisée sur les stratégies d'accession à la propriété d'occupation qui a par ailleurs fait l'objet d'une politique intensive d'incitation et d'aide. Les études se sont, focalisées sur l'instant même de l'accession et sur la manière dont le ménage acheteur s'oriente sur les différents secteurs du marché : parc ancien, logement social ou privé, individuel ou collectif. Le cadre d'analyse est resté celui du ménage stricto sensu, tandis que tous les phénomènes de transmission en amont ou en aval sont restés ignorés.

23De même cherchera-t-on en vain, parmi les travaux de sociologie de la famille qui ont mis en évidence la prospérité des relations intergénérationnelles en milieu urbain une allusion aux échanges patrimoniaux. Seules sont prises en considération les relations spontanées d'entraide et de solidarité qui intéressent le champ de l'aide sociale et l'ensemble des politiques familiales.

24Cette insensibilité sociologique à la question de l'héritage est enfin liée à des conditions non pas conjoncturelles mais structurelles, en particulier à cette mutation sociale qu'est la généralisation du salariat et à la primauté du capital scolaire dans la stratification sociale et les stratégies de reproduction. Les héritiers d'aujourd'hui sont, en effet, avant tout ces diplômés qui ont hérité d'un milieu familial privilégié. Ils ne sont plus fils de capitaines d'industrie ou de chefs d'entreprise, mais des enfants qui retirent encore de leur environnement social et familial un avantage scolaire et peuvent ainsi prendre de l'avance sur leurs pairs. Pourtant...

La population des nouveaux héritiers

25La France, comme la plupart des pays industrialisés voisins, s'est enrichie. Le patrimoine des ménages augmente et, avec lui, le volume des transferts patrimoniaux. Le nombre des successions en France augmente. On compte aujourd'hui 70 % de Français héritiers. Le patrimoine s'est doublement déplacé : du rural à l'urbain et de la petite entreprise au salariat. C'est entre 1955 et 1965 que pour la première fois les salaires dépassent en valeur les revenus bruts des entrepreneurs individuels. Aujourd'hui le capital professionnel représente à peine plus de 20 % du patrimoine brut des foyers, et le capital agricole en faire-valoir direct, 10 % ; alors que l'habitation principale et l'immobilier de rapport en représentent plus de la moitié. Placements et biens de jouissance constituent donc l'essentiel du patrimoine des ménages.

26Ce passage au salariat signifie, on l'a vu, que le premier capital aujourd'hui à acquérir et à transmettre est scolaire et culturel. L'affaire est entendue. Toutefois, depuis 1950 (tout au moins depuis que semblables mesures ont été faites), les patrimoines bruts des ménages augmentent plus vite que leurs revenus, sous l'effet conjugué d'un accroissement de l'épargne et des phénomènes de prix relatifs. Les capitaux scolaires sont de plus en plus décisifs dans la position sociale des individus, mais, dans le même temps, celui-ci est partiellement reconverti en capitaux immobiliers ainsi appelés à transmission. Mais la relation entre accumulation de capitaux scolaires, position sociale et accumulation patrimoniale n'est pas univoque. Elle semble également fonctionner en sens inverse : l'héritage accompagne bel et bien la promotion sociale et augmente les chances de changement de catégorie socio-professionnelle. Ainsi, par exemple, un enfant d'agriculteur touche 226 000 F s'il est agriculteur, 151 000 F s'il est indépendant, 72 000 F s'il est ouvrier. De même, un indépendant, fils d'indépendant touche 480 000 F s'il est lui-même indépendant, deux fois moins s'il est employé (Laferrère, 1988).

27Qui détient quoi, qui transmet quoi ? Rapidement, on peut dire que la concentration des patrimoines est supérieure à celle des revenus : les ouvriers, 23 % des ménages actifs, détiennent 11 % du patrimoine total des ménages ; les cadres supérieurs, 5 % des actifs : 10 % du patrimoine ; les industriels et gros commerçants, 1 % des actifs, 6 % du patrimoine.

28L'inégalité de détention se traduit par une inégalité de transmission. La succession moyenne laissée par un ouvrier s'élève à 180 000 F, celle laissée par un cadre supérieur à 840 000 F (l'écart est encore plus grand si l'on tient compte des donations). Quant à ce que reçoivent les héritiers, l'écart est en même proportion : un ouvrier reçoit en moyenne 60 000 F quand un cadre supérieur reçoit 210 000 F.

29L'inégalité de transmission s'accompagne d'une inégalité inverse de profit. On accède à la propriété plus souvent par héritage chez les ouvriers que chez les cadres, surtout si l'on prend soin de différencier parmi les ouvriers ceux qui sont d'origine rurale. Si, à cette inégalité de profit, on ajoute une conception différente du destin personnel - forte revendication d'autonomie chez les plus diplômés, proximité familiale plus marquée chez les ouvriers - on comprend que les cadres supérieurs fassent silence sur l'héritage, le tiennent à distance, quand les ouvriers l'acceptent « sans manières »...

La transmission comme pratique de destination

30Comment interpréter cet accroissement ? Quelles sont les attitudes, les pratiques et les représentations qui soutiennent les transactions statistiquement constatées ? Quelles formes prend aujourd'hui la transmission ? A qui va le patrimoine ? Que fait-on d'un héritage ?

  • 4 Pour l'exposé détaillé des résultats de l'enquête, voir : Gotman, 1988.

31Il n'est évidemment pas question de développer ici chacune de ces questions4, mais on comprendra qu'ayant pris acte du volume et de l'accroissement des transferts intergénérationnels, on est légitimé à les considérer comme des habitudes, au sens fort du terme, et à les interroger ainsi, socio-anthropologiquement.

La transmission comme mode d'accumulation et comme stratégie de maintien dans la hiérarchie sociale

32Hériter, c'est à la fois recueillir une succession et succéder à ses parents. Reprendre une trajectoire patrimoniale, renouer avec le projet parental, éventuellement remonter plus loin, jusqu'aux grands-parents.

33Les stratégies de transmission et les bénéfices de l'héritage varient en fonction des trajectoires sociales, de la distance entre la position de l'héritier et celle de ses ascendants. Elles dépendent des conditions d'existence originelles, ainsi que de l'expérience de l'ascension sociale ou du déclin. Les flux matériels ne peuvent se comprendre en-dehors des flux de socialisation. Pour l'illustrer je prendrai deux cas très contrastés.

34Premier cas : une femme de 43 ans, employée de production, travaille avec son mari dans une même usine ; ils habitent avec leur deux filles, âgées respectivement de 17 et 18 ans, une petite ville ouvrière en milieu rural. Ils sont propriétaires d'un pavillon pour lequel ils ont commencé à économiser dès leur mariage : « Ça a été notre but ». Cette femme vient d'hériter avec sa soeur de la maison de ses parents, autrefois ouvriers agricoles, puis domestiques. La maison achetée au seuil de la retraite (le crédit alors ne se pratiquait pas) n'est pas même complètement payée quand, à peine deux ans après le décès du père, la mère décède à son tour. Pour l'une et l'autre génération, la propriété du logement symbolise l'émancipation de la condition d'ouvrier agricole, la fin d'une dépendance : « Toujours placé chez les autres ». Sanctuaire du sacrifice parental, cet héritage commande le respect, la piété. Les deux soeurs le conservent en indivision. Le bénéfice immédiat est mince, « du beurre dans les épinards qu'on apprécie, c'est tout », la condition sociale reste inchangée ; mais plus tard, la maison servira aux filles. A chaque génération, le calendrier de l'accession avance un peu plus : retraite, après-mariage, avant-mariage. Ce ne sont pas les filles qui en bénéficieront le plus qui nourriront pour ce bien le plus de respect, mais l'héritière actuelle, celle de la génération intermédiaire. En effet, d'une génération à l'autre, la propriété est entrée dans les moeurs. Ce qui s'est transmis, c'est non seulement un bien, mais la disposition à acquérir. La propriété fait désormais partie de la famille. Le statut individuel de propriétaire peut être caduc ; le fait d'appartenir à une famille où la propriété commence à se diffuser est déjà plus indicatif d'une appartenance de classe. Il y a eu passage de « propriétaire » à la « classe propriétaire ».

35Deuxième cas : pour ce directeur d'études de marché dans une entreprise internationale de construction mécanique, remarié à une styliste, et locataire depuis son divorce d'un appartement cossu en centre ville, l'héritage maternel, une petite maison de province, est un atout négligeable. Dépourvu de tout « esprit de possession », cultivant avec ardeur le corps et l'esprit des siens - il dépense sans compter pour les voyages qui forment la jeunesse de ses enfants - il se sent appartenir à cette classe dispensée d'investir dans les valeurs immobilières et immobilisatrices dites « valeurs-refuge ». Très tôt formé à l'indépendance - il fut pensionnaire dès la sixième - il se reconnaît bien dans le personnage de son père, « un bon vivant qui n'avait fait aucune thésaurisation ». La propriété immobilière ne se justifie pour lui que comme mesure de surprotection pour des enfants handicapés ou dans des postures sociales fragiles. Avec le maigre héritage (relativement à ses propres revenus) qu'il avait reçu plusieurs années auparavant à la suite de la mort de son père, ils avaient, sa femme et lui, acheté des chambres de bonne pour les enfants, « notre premier acte bas-de-laine ». Un placement tout à la fois financier et scolaire. De cette maison maternelle qui lui vient aujourd'hui en héritage, il n'attend qu'une petite compensation financière et voit d'un très bon œil que sa sœur, plus attachée que lui à l'endroit (sa situation matérielle aussi est moins favorable que la sienne), la reprenne à terme. Il se souciera de récupérer quelques objets esthétiquement intéressants. A la pensée du tout prochain mariage de sa fille, il songe soudain que peut-être il a vis-à-vis d'elle certains devoirs, et que certains biens maternels devraient lui revenir. S'il ne sent guère héritier, il peut, à la rigueur, se sentir transmetteur. Il n'exclut pas non plus d'aider un jour ses enfants à acheter. On peut même risquer l'hypothèse qu'au rachat de la maison par la sœur, la somme ira directement aux enfants.

36A d'autres, employés, cadres, professeurs, l'héritage donne ici l'apport initial pour entamer un processus d'accession, là une sécurité, là des arrières et une aise inconnues jusqu'alors. Il participe au maintien et au renforcement des positions patrimoniales, mais peut aussi favoriser l'acquisition des capitaux scolaires lorsqu'il est utilisé à l'achat de chambres de bonne ou toute autre forme de logement pour les études.

La transmission comme mode de gestion des rapports intergénérationnels

37Les rapports de succession sont aussi des rapports de rivalité entre deux groupes : les testateurs et les héritiers. La chose est peut-être moins claire aujourd'hui. Ces rapports sont d'autant plus détendus que la passation ne concerne pas l'outil de travail ni un capital de survie comme pouvait l'être, par exemple, la terre chez les paysans. D'où le style « soft », « spontané » de successions qui se caractérisent par trois principaux traits :

38D'abord le fait que le projet est à la fois peu préparé et peu explicite. Si on prend l'indice « testament », on s'aperçoit par exemple que seuls 10 % de ménages retraités ont rédigé un testament et que 10 % également déclarent souhaiter le faire. Le testament avait encore jusqu'à une période très récente pour fonction majeure d'avantager celui des héritiers qui prendrait en charge les parents âgés. Aujourd'hui la décision de recourir au testament se prend avant tout pour des raisons familiales lorsque l'ordre des héritiers est sujet à caution : en cas de divorce et de remariage ; mais également pour protéger le conjoint, qui, en France, hérite « après » les enfants (cf. p. 124).

39S'il est patent que le testament est peu employé, il est non moins intéressant de constater que son absence est toujours regrettée par les héritiers et qu'une majorité de personnes interrogées estiment préférable de faire un testament plutôt que de s'en remettre aux dispositions légales, moins pour en infléchir le contenu, le plus souvent ignoré, que pour établir la succession.

40Cette absence d'explicitation ne signifie pas l'absence de projet de transmission ; mais elle révèle une forme de conditionnement particulier : en laissant à la loi le soin d'organiser la suite normale de sa disparition physique, le couple parental conserve jusqu'à sa mort le monopole matériel et symbolique de ses biens, la souveraineté sur leur jouissance et leur représentation. La simple pensée que ceux-ci échoiront à qui de droit : telle est à la fois l'étendue et la limite d'un projet de transmission, conçu davantage en terme d'alternance que de continuité, pour laisser plus que pour transmettre, selon l'adage « à chacun son tour ». Laisser d'abord pour soi et ensuite aux enfants, tel est le modèle dominant qui explique que l'héritage croisse quand l'acte de transmission régresse.

41On constate donc, et c'est la seconde caractéristique des rapports actuels de succession dans une société salariée, une relative absence du « devoir de transmission ». L'adhésion au devoir de transmission approchée par la question : « Quelle est votre opinion sur l'affirmation : c'est un devoir de laisser quelque chose à ses enfants » est en fait très étroitement corrélée avec l'opinion sur la dilapidation approchée par la question : « Si vous avez reçu un héritage ou si vous en aviez reçu un, cela vous gênerait-il de laisser moins en valeur réelle à vos enfants que vous n'avez reçu ? » Le devoir de transmission commence réellement avec la retransmission. On peut ainsi interpréter la propension des classes aisées à faire un testament, non seulement par le volume des biens à transmettre, mais par leur origine, en partie héritée.

42Enfin, dernière conséquence des limites du projet de transmission, du fait qu'il ne soit plus obligé mais spontané : toute attente est interdite et relativement aisée à censurer. Le temps des « espérances » - c'est ainsi qu'on appelait l'héritage autrefois - est bel et bien révolu. Si la génération ascendante conserve son ascendant, la génération montante, elle, préserve son indépendance et s'interdit de penser, parler héritage. Ce serait d'une part « souhaiter » la mort des parents, alors même que l'accès au patrimoine de survie n'est plus en question. Ce serait d'autre part s'engager sur le terrain des obligations et s'endetter symboliquement à leur endroit. Ne pas parler d'héritage avant d'hériter, telle est le code de bienséance, la règle qui permet aujourd'hui de maintenir les rapports entre testateurs et héritiers.

43Les rapports d'hostilité déjà désarmorcés par l'affaiblissement de l'enjeu économique des transferts intergénérationnels sont en fait déjoués par le retrait mental et verbal des héritiers. Ils observent le silence et, ce faisant, laissent à la génération parente une souveraineté totale en la matière. Cette dissymétrie entre le transmettre et le recevoir se manifeste encore d'une autre manière : par le fait que les héritiers conçoivent fort bien de recevoir dons et cadeaux spontanés, alors que l'héritage légal n'appartient pas à leur vocabulaire.

44De fait, la donation aux enfants dont l'essor est favorisé par les avantages fiscaux, l'est aussi par le rapport librement consenti de succession qui prévaut aujourd'hui. Son développement est cependant limité par les obligations, non moins librement consenties, qu'elle suppose. La spontanéité des donations est étroitement dépendante de la spontanéité à rendre en retour affection, aide, ou considération. C'est ainsi qu'aux Etats-Unis où la liberté testamentaire le permet, les personnes hébergées en institution ont une légère propension à léguer leurs biens à ceux qui les ont entourés : personnel soignant, amis-voisins, etc. et non pas à leurs parents.

La transmission comme mode de gestion du capital familial

45Le patrimoine a une valeur économique et familiale. Sa transmission en tant que stratégie de reproduction familiale suppose des sélections et des exclusions. Les partages patrimoniaux sont également des partages familiaux. Parts et places dans la famille sont attribuées ou réattribuées au moment de la distribution des biens de famille. « L'héritage, c'est des disputes. » Cette loi n'a rien d'une calamité naturelle, elle n'est pas plus l'effet de l'âpreté incoercible d'une population soudain exposée à des tentations malsaines que la conséquence d'un affaiblissement du sens moral. Elle tient au fait que l'héritage sanctionne et rétribue la prise de participation familiale, et procède donc d'une difficile mise en œuvre de l'équité. Elle traduit également la contradiction entre amour et égalité, entre l'affectivisation des rapports parentaux - l'amour libre, là aussi - et l'exigence d'égalité de traitement matériel entre frères et sœurs que réclame la culture française depuis la Révolution.

46Ainsi la seule règle positive sur laquelle s'appuie le partage est celle qui consiste à ne pas tenir compte des différences, à ignorer les préférences. Voici pour l'« idéal » de partage. Mais l'égalité peut être aussi synonyme d'arbitraire, au sens où elle ne correspond à rien (ni aux préférences, ni aux désaffections), et pratiquée de manière défensive comme rempart contre les conflits. Elle est en tous cas réclamée par les enfants qui redoutent de se voir défavorisés. Mais dans les faits, la sélection d'un héritier privilégié considéré comme le meilleur capitalisateur des acquis familiaux, le meilleur représentant de la famille (aux yeux des parents, tout au moins) se pratique de façon plus ou moins voyante et explicite. L'avantage parfois symbolique, dans la mesure où l'égalité de valeur est respectée, ravive alors presque inévitablement des rivalités latentes, des haines inavouées.

47Tels sont les principes généraux concernant la répartition entre enfants. Il faut signaler toutefois : 1) que les objets de famille dont la valeur marchande n'est pas significative sont encore partagés en fonction du sexe : il y a des objets d'hommes et des objets de femmes ; 2) que la seule entorse à la règle de l'égalité entre enfants ouvertement admise par tous concerne l'avantage consenti à celui ou celle qui a pris en charge les parents âgés.

48Les cas de déshéritage caractérisé, certes spectaculaires, demeurent rares. Cependant, les situations familiales complexes issues de divorces ou de remariages constituent un terrain d'élection pour le déshéritage relatif des enfants. C'est ici que les « droits du sang » (en fait, les devoirs parentaux) et de l'alliance (ou devoirs conjugaux) s'affrontent le plus directement. C'est également ici, entre beaux-parents et beaux-enfants, que les conflits peuvent réellement s'ouvrir, alors qu'ils ne le font pour ainsi dire jamais en présence des parents.

49Cette contradiction entre devoirs parentaux et devoirs conjugaux est aujourd'hui la question majeure du droit successoral. La loi française qui favorise les enfants au détriment du conjoint, se trouve en effet en décalage avec la pratique sociale : 80 % des personnes interrogées placent le conjoint en tête de ceux qui devraient le plus avoir le droit à hériter en pleine propriété des droits du défunt. Mais ce droit, loin d'être automatique, dépend de la présence ou non d'une donation au dernier vivant. Nombreux sont ceux qui l'ignorent et se pensent « protégés » par le système légal, considérant d'ailleurs que le terme « héritage » est impropre entre conjoints (le bien est à eux, ils n'ont pas à en hériter). De leur côté, les héritiers réservataires se déclarent volontiers surpris de découvrir qu'ils sont appelés à succéder dès le décès du premier conjoint et ainsi placés sur le même plan, voire en concurrence, avec l'un de leurs parents. La plupart laissent tout au veuf.

50Toutefois, l'augmentation de la divortialité contribue à freiner le conjugalisme et explique par exemple qu'en ville le notariat, très ouvert à l'élargissement des droits en usufruit du conjoint, reste très réticent à ce qu'il accède au statut d'héritier réservataire (coll. 1988).

Conséquences sur l'appropriation

51Parce que les biens hérités ne sont pas des biens marchands comme les autres, mais chargés d'histoire familiale, leur économie est singulière. Il sont, en règle générale, conservés quand financièrement les droits de succession le permettent. La vente au contraire est présentée sous l'angle de la contrainte. Hormis l'autorisation que se donne l'héritier d'acheter une chose pour son plaisir personnel, la politique d'achat redevient rapidement familiale : pour le ménage et en souvenir des parents. Leur approbation supposée justifie nombre d'options, et il est difficile de faire un choix que ceux-ci eussent désapprouvé. La retransmission aux enfants constitue un idéal de perfection qui permet à la fois de donner et de garder. Si l'héritage n'est pas immédiatement redonné aux enfants, il leur est théoriquement destiné. Les biens hérités s'apparentent aux biens donnés : jamais ils ne doivent devenir la propriété d'un seul, mais toujours ils doivent bouger, circuler, être rendus. Manger, croquer un héritage porte la négation de cette règle. La dilapidation émane en partie de la volonté de rompre le lien.

52Aujourd'hui, l'enjeu de l'héritage est économique et symbolique, peut-être plus symbolique qu'économique. A condition de ne pas prendre le mot « symbolique » au sens d'« insignifiant », on comprend alors que la lutte, pour s'être déplacée, n'en est pas moins vive.

Bibliographie

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Notes

1 Les racines celtiques et latines du mot signifient prendre ou recevoir légalement. Cf. E. Benvéniste, 1969.

2 . Le droit révolutionnaire puis le Code civil, qui ont imposé et généralisé le partage égalitaire entre les enfants, ont certes mis fin à une longue tradition inégalitaire, mais en même temps consacré dans l'affaire les liens de sang, à la quasi-exclusion de tous les autres liens sociaux. Le régime de liberté testamentaire, à l'inverse, peut donner lieu à des pratiques profondément inégalitaires, mais n'établit en aucun cas de hiérarchie entre parents et non-parents. Là, on ne naît pas, comme en France et les pays qui se sont inspirés du Code civil, héritier potentiel de ses parents.

3 J.S. Mill ne s'y prit pas autrement, qui prit soin de séparer le droit de tester, attribut du droit de propriété, et le droit de succéder, justifiable, lui, d'une limitation spécifique. Si au bout du compte cela peut revenir au même, il est intéressant de noter que cette approche porte en elle toute la problématique moderne de l'héritage, qui consiste à déplacer la question de la légitimité de la transmission vers celle de l'enrichissement des héritiers.

4 Pour l'exposé détaillé des résultats de l'enquête, voir : Gotman, 1988.

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© Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 1990

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