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Eau et développement dans l'Europe moderne

 | 
Salvatore Ciriacono

II : Environnement, société et politique

13. Le dessèchement des étangs et des marais dans le débat politique et social français du milieu du xviiie siècle à la révolution1

Jean-Michel Derex

Texte intégral

  • 1 Je remercie très sincèrement le recteur Poussou pour les conseils et les enrichissements apportés (...)

1La gestion de l’eau a toujours été une affaire de société (Derex, 2001). À ce titre, elle a été au cœur du débat politique dès que celui-ci prit forme. La gestion et le devenir des étangs et des marais constituent une bonne illustration de ce phénomène : ces espaces ont présenté, en effet, au milieu du xviiie siècle et encore sous la Révolution, une symbolique sociale et économique originale utilisée à des fins idéologiques et politiques. Pour aborder notre sujet, nous cernerons donc d’abord les particularités économiques et sociales de ces espaces afin de comprendre pourquoi ils ont été au cœur d’un débat de société. Puis nous étudierons la manière dont les cercles politiques ont exploité ces particularismes sociaux et économiques du milieu du xviiie siècle à la période révolutionnaire. Enfin, nous analyserons le travail législatif et nous essaierons de jauger, à propos de leur gestion, la réactivité du législateur aux événements politiques. Cette étude est donc moins une étude sociale des zones humides qu’une analyse du discours politique les concernant.

Une symbolique économique et sociale forte

2Deux faits majeurs ont structuré la société rurale de cette époque. En premier lieu, la priorité accordée aux céréales obséda tous les esprits. L’objectif était clair : il s’agissait d’augmenter la production. Cela revenait à accroître les surfaces labourables. Et pour ce faire, il fallait défricher et dessécher. L’affirmation de l’individualisme agraire, cher à Marc Bloch, fut le second fait majeur caractéristique du monde rural de la fin de l’Ancien Régime : on assista alors à la remise en cause des vieilles pratiques communautaires à commencer par la limitation de la vaine pâture avec les édits de clos (Bloch 1930). Cela passa aussi par la méprisante ignorance des usages durant la période révolutionnaire, ce qui aboutit à la consécration d’un droit de propriété pleine et entière.

3Marais, étangs et prés humides se situent à la croisée de ces deux faits majeurs. Les conséquences en furent importantes : au plan juridique, la propriété de ces espaces fut souvent contestée ; au plan économique, l’évolution de la production agricole et de la consommation donnait à ces lieux un intérêt qui suscitait des convoitises. Enfin, sur un plan social, les spéculations entraînèrent des tensions sociales. Ce sont ces différents aspects qu’il convient d’analyser pour comprendre pourquoi ces espaces furent utilisés à des fins politiques et idéologiques.

Une propriété contestée

4Jusqu’au début de la Révolution, étangs et marais étaient parfaitement adaptés aux structures économiques, juridiques et sociales de la société de l’Ancien Régime (Derex 2001). Mais les physiocrates et les Agronomes du xviiie siècle contestèrent l’existence même de ces espaces, malgré les revenus parfois importants qu’ils procuraient.

Les étangs, une propriété très sélective

  • 2 Boncerf, Pierre François : collaborateur de Turgot, il vécut de 1745 à 1794. A la disgrâce du mini (...)

5Que reprochait-on aux étangs ? Treize ans avant 1789, Boncerf2 publia à Londres, en 1776, Les inconvénients des droits féodaux. Au premier rang de ceux-ci, il faisait figurer les privilèges liés à l’existence des étangs. Boncerf critiquait les droits exclusifs qui les accompagnaient : le seigneur haut justicier décidait, en effet, seul de la création des étangs sur sa seigneurie, et de leur extension, fut-ce au détriment des terres ou des prés situés autour (Gallon 1752 : 651). Une fiscalité contraignante favorisait également les classes privilégiées. Rougier-Labergerie, grand spécialiste des étangs, donna l’explication de cette situation en 1819 :

« Il n’était pas permis sous l’empire de la féodalité et des dîmes de créer des étangs et spécialement dans les lieux où la dîme des poissons n’était pas due. Il fallait absolument des autorisations de la part des officiers des Eaux et Forêts et payer au décimateur le franc alleu d’un sol qui serait couvert d’eau ; le dernier code rural des seigneurs s’en est si peu occupé qu’on pourrait conclure qu’il n’y avait que les ordres privilégiés qui en faisaient construire. »

6Boncerf souhaitait donc leur disparition parce qu’ils constituaient des marques de privilèges. C’était une condition indispensable pour que s’effectue la régénération sociale et politique permettant aux hommes de se réconcilier avec la nature et d’établir des rapports fondés sur l’harmonie, la prospérité et l’autonomie des producteurs.

  • 3 Archives nationales, AD XVIIIc 310, 16-22 brumaire an II, Boudin J.A., député de l’Indre, Mémoire (...)

7Au plus fort de la politique montagnarde, les Agronomes, les Physiocrates puis les différents rédacteurs des rapports sur les dessèchements des étangs grossirent les rangs des accusateurs (Rougier de Labergerie 1819 : 90). Ils eurent beau jeu de souligner que quinze à dix-huit mois étaient souvent nécessaires avant que le trop-plein d’un étang fasse sortir une goutte d’eau après que l’étang eut été mis à sec pour recueillir le poisson. Ils soulignaient aussi que, pendant les chaleurs de l’été, une partie de l’eau des rivières était absorbée3 ; des champs se retrouvaient ainsi sans irrigation pendant de longs mois, sans parler du problème de l’abreuvement des bêtes. À l’inverse, au sortir de l’hiver, lorsque l’étang était plein, les inondations des champs situés en amont étaient fréquentes.

  • 4 Archives départementales de Seine-et-Marne, Q1 1059/1, Q1 1036/1, Q1 1049, 1792.

8En fait, ces reproches étaient, bien souvent, des procès d’intention sans fondement car si l’on analyse les cahiers de doléances, on constate que ces inconvénients ne sont pas soulignés dans les pays d’étangs. En revanche, on ne pouvait nier l’inégale répartition de la propriété de ces étangs. Ces plans d’eau faisaient partie intégrante de la réserve seigneuriale que se partageaient la noblesse et le clergé. À titre d’exemple, sur six paroisses situées sur le plateau briard, au sud-est de Meaux, sur les 1 467 arpents d’étangs (616 hectares), 71 % appartenaient à des communautés religieuses4. Sur cette part appartenant au clergé régulier, 41 % des étangs était possédés par des abbayes briardes. Les abbayes parisiennes possédaient quant à elles 27 % des étangs. Le reste était aux mains de riches nobles parisiens (les Rohan et les Soubise notamment).

Les marais : des espaces communautaires condamnés

9Les marais n’étaient pas plus épargnés par les censeurs : Agronomes et Physiocrates n’avaient qu’une seule voix pour les condamner. Ils le faisaient en développant deux arguments. En premier lieu, les élites du xviiie siècle avançaient un argument sanitaire : les eaux stagnantes étaient la cause de nombreuses maladies et épidémies. Il reposait sur la théorie hippocratique qui expliquait, par le climat et l’air ambiant, les qualités d’un pays et la santé de ses habitants. Certes, l’aérisme n’est pas une invention du xviiie siècle mais au milieu du siècle des Lumières, l’insalubrité des zones marécageuses et des eaux stagnantes était un leitmotiv de la littérature médicale (Fournier 2003 : 596). Toute une littérature attestait de ces inquiétudes, où il n’était question que de méphitisme, d’exhalaisons fétides, de miasmes putrides, d’airs corrompus (Guillerme 1977 : 62). Pour tous, à commencer par les membres de la Société royale de Médecine regroupés autour de Vicq d’Azyr, l’infection de l’air venait d’en bas, « dans le sein de la terre plein de causes mortelles que des agents secrets préparent dans des lieux souterrains » (Senac 1744). Les hommes du xviiie siècle estimaient que cet air avait des conséquences sur la santé des hommes et des bêtes et que les marais étaient des réservoirs de maladies endémiques et épidémiques. Dans un lourd chapitre de son Traité d’économie politique au cours duquel il accumulait citations et autorités les plus vénérables et les plus recommandables, La Maillardière décrivait en 1782 les « funestes effets des landages ou marais, vagues ou communs pour la santé des hommes et des animaux dont ils font périr un grand nombre [...] Une vieillesse prématurée suit de près une jeunesse qui a été pour eux sans agrément ; un homme de soixante ans est un vieillard d’un âge très avancé » (La Maillardière 1782 : 47). Le Vassor partageait les mêmes arguments en 1788 avec sa Méthode [...] pour le dessèchement des marais et terres noyées, éclairée et guidée par le calcul :

Ce sont des conquêtes à faire sur le néant que de gagner des terres et des prés enfermés sous les eaux ; c’est faire le bien particulier et le bien général que de rendre les nouvelles réquisitions productives dans le genre approprié qui leur convient ; c’est agrandir et embellir le domaine de l’humanité en rendant plus saine la demeure de l’humanité. C’est augmenter une population qui suit constamment la fertilité du sol ; c’est ouvrir des ressources à l’indigence ; c’est enfin préparer un fonds inépuisable de richesses (Le Vassor 1788 : 31).

10Ce discours hygiéniste correspondait à de réelles convictions du milieu scientifique. Elles étaient partagées par les membres des sociétés d’Agriculture et par les hommes au pouvoir. Mais en même temps, ces arguments furent utilisés par les responsables des compagnies de dessèchement pour justifier des opérations dont le but était avant tout spéculatif.

  • 5 Archives nationales, F10 3771, 1833-1834.

11Le second argument avancé pour condamner les marais était économique et juridique : les marais étaient peu productifs car leur gestion était archaïque. Ce jugement reposait sur la répartition de la propriété des marais dont le tiers était des biens communaux5. Et c’est bien ce qui dérangeait, à un moment où ce mode de gestion collectif était contesté par les élites. Dans son Traité politique et économique publié en 1770, Essuile estimait que « ces cloaques immenses, dont l’infection répand des maladies sans nombre [...] deviendraient entre les mains des particuliers, des prés fertiles, des jardinages précieux » (Essuiles 1770 : 54 et 59). Pourquoi cet opprobre ? Tout d’abord, la propriété de ces espaces était souvent floue. Sous l’Ancien Régime, les marais communaux dépendaient, en effet, à la fois des seigneurs et des paroisses (Derouard 1988, 2 : 82). Les terrains humides herbagers avaient aussi des limites mal définies sur les bords de cours d’eau au lit variable. A cet argument juridique s’ajoutait un argument économique. Ces pratiques s’opposaient aux idées du moment et les Physiocrates surent imposer l’idée selon laquelle les propriétés collectives nuisaient au développement de l’agriculture. A leurs yeux, tous les communaux étaient inutiles et il fallait les mettre en valeur.

Des produits convoités

12Si les céréales restaient essentielles dans les campagnes françaises pour nourrir une population de plus en plus nombreuse, elles perdirent cependant le caractère « impérialiste » qu’elles avaient auparavant. Avec le développement des échanges et l’apparition de nouvelles habitudes de consommation, les herbages prirent une place de plus en plus importante dans l’économie rurale. Ces évolutions eurent des répercussions directes sur la destinée des marais, des étangs et des prés humides situés dans les fonds de vallées.

Les étangs : des espaces de bon rapport sur le déclin

13Les étangs piscicoles restèrent de bon rapport jusqu’à la Révolution : le fermage des étangs fut, jusqu’à cette date, plus rémunérateur que le fermage des terres nues. Dans certains lieux, la vente du poisson rapportait ainsi bien plus que la vente des céréales. L’expérience d’Arthur Young est significative : de passage dans l’Allier au cours de l’été 1789, notre voyageur se vit proposer quelques grands domaines à vendre, tous pourvus de plusieurs étangs. Il fut surpris de constater que dans chacun de ces domaines, la vente du poisson d’eau douce au profit de la capitale rapportait au propriétaire foncier entre 800 et 1 000 livres tournois par an. En comparant ce profit à celui tiré des champs cultivés dans les environs, Arthur Young estima qu’à surface égale, une terre couverte d’eau rapportait six à sept fois plus qu’une terre couverte de blés (Young 1976, I : 379-380 et III : 1212). Dans la Brie, le rapport n’était pas aussi fort mais restait cependant à l’avantage des étangs : vers 1750, alors que les terres labourables étaient louées à Doue, près de Meaux, 5 à 6 livres l’arpent, les étangs trouvaient preneur à 10 livres, plus des faisances de brochets, carpes, tanches et perches. Seuls de riches entrepreneurs pouvaient donc se lancer dans une telle exploitation ; cela d’autant plus que pour rentabiliser au maximum l’exploitation, notait Duhamel du Monceau, il était nécessaire d’avoir plusieurs étangs pour procéder à leur empoissonnement à l’automne : « Le propriétaire de plusieurs étangs doit faire en sorte d’avoir de quoi aleviner ceux qu’il doit empoissonner ; sans cela, il devra acheter des alevins. Il est donc important d’avoir de petits étangs qu’on nomme alevinière de 6 à 8 arpents (3 hectares) » (Duhamel du Monceau 1769 : 33).

14Cette situation évolua toutefois dans un sens défavorable : la laïcisation de la société et le rude coup porté par le décret du 14 frimaire an II, imposant le dessèchement de tous les étangs de la République, y étaient pour beaucoup (Derex 2001). Mais il faut aussi tenir compte de l’évolution du marché où le poisson d’eau douce était de moins en moins recherché au profit du poisson de mer et surtout de la viande.

Les prés humides : des terres aux revenus très importants

  • 6 Seinac de Meilhan a dressé vers 1789 un État du produit de la terre de la seigneurie de Varennes q (...)

15Les prés humides connurent une évolution inverse tout au long du xviiie siècle. Eux aussi constituaient des terres de rapport avec la demande accrue et croissante de fourrage. Les causes en étaient multiples : utilisation accrue des chevaux avec l’amélioration du train de vie de la bourgeoisie et de l’aristocratie, regroupement de la cavalerie militaire à Paris, accroissement, pour la généralité de Paris tout au moins, des besoins en transport pour une capitale en plein essor démographique (Moriceau 1998 : 658). Cette croissance herbagère traduisait la ferveur croissante de l’élevage. L’analyse de la comptabilité de l’intendant Seinac de Meilhan, seigneur de La Varenne, en donne une bonne illustration et souligne l’importance de ce type de production. Ses terres étaient situées dans la vallée de la Seine. On constate que ses prés étaient loués beaucoup plus cher que les terres labourables (Dupâquier 1956 : 184-185)6 : à la ferme de Maison Rouge, les terres labourables étaient cédées à 5 livres l’arpent alors que les prés l’étaient à 20. Dans sa ferme de Volstin, les terres labourables étaient prises à 12 livres l’hectare et les prés à 50. Pour l’ensemble de la généralité de Paris, les revenus des herbages étaient à ce point notables pour les paroisses concernées, soit par la vente de foin, soit par l’activité d’élevage consécutive à cette ressource, que les bureaux de l’intendance établirent un classement particulier de ce type d’occupation du sol. Les prairies naturelles conditionnaient l’activité des habitants de bon nombre de communes de la vallée de la Seine. Les hommes suivaient ainsi le rythme des débordements des rivières pas encore régularisées à cette époque.

Les marais : importance économique pour les uns, sociale pour les autres

  • 7 Archives nationales, F10 2317, 1860.

16Les marais auraient pu bénéficier de cette demande accrue de fourrage s’ils avaient produit une herbe de bonne qualité. C’était loin d’être le cas. Faute de pouvoir satisfaire aux besoins, ils restèrent donc à contre-courant des évolutions juridiques et économiques de l’époque : au moment de la sacralisation du droit de propriété pleine et entière, ils présentaient la tare d’être, pour beaucoup, des terres communales ; au moment où les circuits commerciaux s’élargissaient, leurs productions restaient en marge. Malgré cela, les marais, pris dans leur ensemble, méritaient-ils cette accusation de gâchis dont on les accablait ? À y regarder de près, les faits donnent tort aux Agronomes et aux Physiocrates, pour les marais privés tout au moins. La comptabilité de Seinac de Meilhan est là encore pour le prouver. Sur les quatre fermes d’une superficie de 1 036 arpents, 196 arpents étaient en eaux et constitués de marais. En 1783, l’une des quatre fermes, celle de Maison Rouge, fut cédée à bail : sur cette ferme, les terres labourables étaient louées 5 livres l’arpent et les marais 10 ou 15 livres. De même, pour la ferme de Volstin, qui lui appartenait également ; ici, les terres labourables étaient louées sur la base de 12 livres l’hectare (ou plus exactement de 5 livres l’arpent) et les marais 25 ou 37 livres. Ces chiffres prouvent non seulement que ces marais étaient productifs, mais encore qu’ils étaient d’un meilleur rapport que les terres labourables. Pourquoi un tel rapport ? Des marais possédaient des oseraies. Certains étaient aussi exploités pour leur production piscicole7 et d’autres, au rythme des crues et décrues, servaient de vivier. D’autres encore étaient exploités pour leur tourbe. Ces zones étaient aussi des espaces destinés à l’élevage.

  • 8 Archives départementales de Seine-et-Marne, L 521, pluviôse an II.

17Mais les marais communaux pouvaient-ils souffrir la comparaison avec les marais privés ? Espaces à usages collectifs destinés aux bestiaux, les marais communaux formaient de grandes surfaces entourées d’arbres afin d’éviter le dispersement du bétail. Là, vaches et chevaux étaient laissés en liberté. Sur les communaux, le roseau aussi était exploité : il était soit commercialisé (Camargue, Brière notamment), soit utilisé sur place pour couvrir les maisons8. N’oublions pas enfin que ces terres étaient des espaces où les oiseaux de passage étaient nombreux, et où la chasse était tolérée à défaut d’être autorisée : elle constituait un apport non négligeable à une époque où les périodes de soudure étaient encore parfois dramatiques. Tous ces services avaient une valeur sociale importante à défaut d’une valeur financière. Bien évidemment, certaines activités, comme la pêche ou la chasse, étaient critiquées par les élites qui y voyaient une diversion détournant les paysans de leurs occupations productives.

Des tensions sociales exacerbées

  • 9 Archives départementales de Seine-et-Marne, série L 277 à L 305.
  • 10 Idem, série L 277 à 305, an III.

18En raison des ressources tirées de ces espaces, étangs, marais privés et prés humides étaient intégrés, pour beaucoup, dans les circuits commerciaux. Et ceux qui ne l’étaient pas (les marais communaux) suscitaient des convoitises. Mais, quel que soit leur statut juridique, tous ces espaces furent, à un moment ou un autre, objet de conflits d’intérêts. Ceux-ci se manifestaient de deux manières. Tout d’abord, les communaux étaient souvent utilisés au seul profit des plus riches. Nadine Vivier a bien montré que les pauvres retiraient, de fait, peu des communaux. Ils en étaient même souvent exclus (Vivier 1998 : 54). Le nombre de têtes de bétail que chacun pouvait mener à pâturer n’était jamais défini mais se trouvait déterminé en fonction de la capacité qu’avait l’exploitation de nourrir les bêtes en hiver, ce qui demandait des réserves de fourrage. Dès lors, les petits tenanciers et les journaliers se trouvaient forcément lésés par rapport aux laboureurs. La seconde cause de tension résultait des usurpations seigneuriales. Terres à la propriété plutôt floue, revendiquées souvent à la fois par les habitants des lieux, les seigneurs et l’État, les communaux firent l’objet d’aliénation sous deux formes essentiellement : par appropriation des particuliers cherchant à étendre des terres bordant les communaux et par aliénation volontaire des bénéficiaires pour pouvoir payer les taxes dues sur les terres vaines. Ainsi, ces usurpations déclarées pendant la Révolution résultaient soit d’usurpations pures et simples, soit d’échanges qui avaient été réalisés par la communauté paysanne pour être libérés de certaines charges (logement de la dîme par exemple). Les gros, seigneurs ou fermiers, trouvaient certes ces communaux dérisoires, mais cela ne les empêchait pas de les aliéner. Et ce que l’on constatait pour les prés communaux se vérifiait aussi pour les marais communaux : nous avons retrouvé, dans les archives départementales de Seine-et-Marne, 32 communes qui déclarèrent, pendant la période révolutionnaire, avoir subi des usurpations seigneuriales durant la seconde moitié du xviiie siècle9. Sur les 32 dossiers, quatre concernaient des marais communaux usurpés et sept des prés humides communaux10.

19De leur côté, certains paysans tentaient de voler, là où il y en avait, le poisson des étangs seigneuriaux : ces plans d’eau suscitaient, en effet, eux aussi, des convoitises. C’est la raison pour laquelle les étangs étaient généralement gardés pour éviter toute pêche illégale, et d’ailleurs la législation protégeait les propriétaires. Rougier-Labergerie rappelait en 1819, que « l’ordonnance des Eaux et Forêts et le Code des seigneurs avaient été extrêmes sur ce point et il y avait prison ou condamnation aux galères pour une carpe comme pour une perdrix » (Rougier de Labergerie 1819 : 191).

Arguments politiques et idéologiques du compliment

20La période révolutionnaire permit l’exploitation, à des fins idéologiques, des rancœurs accumulées par les uns et les autres. Certains des thèmes développés sont à mettre au compte des Physiocrates, d’autres des révolutionnaires. Quatre thèmes principaux trouvent, avec les étangs et les marais, un point d’ancrage idéologique qu’il est intéressant d’analyser : la dégénérescence de la population, le complot des nantis, l’anticléricalisme et la critique sociale.

  • 11 Lamoignon de Courson, Mémoire sur la généralité de Bordeaux : 66, cité par Moriniere 1998 : 130.
  • 12 Brémontier, N., Mémoire inédit sur les landes de Bordeaux, daté du 20 mars 1778, Archives historiq (...)

21Les gens des marais, structurés généralement autour d’un habitat dispersé en raison de la pauvreté des sols, provoquaient la suspicion. Les élites politiques et religieuses contrôlaient, en effet, moins facilement qu’ailleurs les hommes de ces lieux. La Maillardière soulignait en 1792 que « les marais communaux se trouvent ordinairement situés aux extrémités d’une paroisse. De petits meuniers, des pêcheurs, des gens de journée sont généralement les seuls voisins » (La Maillardière 1782 : 38). Marginalisées, ces populations furent déconsidérées. Ce sentiment se concrétisa, au xviiie siècle, par la floraison de toute une littérature traitant de la dégénérescence des habitants des marais. Elle trouvait un fondement avec les ravages causés par le paludisme. Dans le Médoc, l’intendant Lamoignon de Courson notait que les habitants des marais ont « le sang [qui] n’est pas beau ni en hommes ni en femmes ; ils sont presque tous pesants et mal faits 11 ». A la fin du xviiie siècle, Brémontier décrivait ces mêmes habitants d’une manière peu flatteuse avec « des figures décharnées, un air de tristesse et de langueur [qui] annoncent des individus souffrants »12.

22Sur ces espaces qui présentaient aux yeux des élites tant d’inconvénients, causaient tant de pauvreté et de malheurs, il était aisé de trouver des boucs émissaires. Le thème du complot des nantis apparut dès que les Montagnards prirent le pouvoir en 1793. Il était facile pour les différents rapporteurs des projets de lois ou décrets concernant les marais et les étangs de trouver des coupables. Bourdin, rapporteur d’un Projet de décret sur le dessèchement et la mise en valeur des étangs de Sologne, avançait, en octobre 1793, que « les étangs sont un des effets les plus déplorables de ce régime ; il faut donc s’empresser de leur porter aussi le dernier coup ». Il qualifiait les étangs de « cloaques mortifères, dont l’avidité féodale et la superstition avaient couvert le sol et empoisonné de si belles contrées ». D’où la nécessité de prendre des mesures radicales : « En économie rurale comme en économie politique, il faut quelquefois des mesures révolutionnaires. » Echassériaux, autre député montagnard, dénonçait, quant à lui, « la tyrannie des seigneurs en élevant sur les lits des rivières cette multitude de digues et de moulins que l’on aperçoit encore et qui a interrompu les cours d’eau ; de là les inondations continuelles et les marais ».

  • 13 Rougier-Labergerie ou Rougier de la Bergerie sera, dès la fin de la période montagnarde, un ardent (...)
  • 14 Archives nationales, AD IV22, 3 frimaire an II. Rapport de Bourdon député de l’Oise présentant un (...)

23La recherche de boucs émissaires prenait une autre forme avec l’attaque du clergé. La répartition de la propriété des étangs au profit des communautés religieuses permettait de réaliser facilement cette pirouette. C’est ainsi que les révolutionnaires exploitèrent le thème anticlérical pour porter un coup au clergé régulier. Rougier-Labergerie s’indignait, en septembre 1792, devant « ces milliers d’arpents qui depuis si longtemps servent la table de moines fainéants ou de privilégiés despotes » (Rougier-Labergerie, 11 septembre 1792, Rapport sur le dessèchement des étangs marécageux, in Madival et Laurent 1964, XXIX : 50)13. Bourdon, député de l’Oise à la Convention, présentant le projet de décret du 14 frimaire an II sur le dessèchement des étangs, allait dans le même sens : « Au milieu des marais, les prêtres ont toujours été l’inépuisable source permissive : ils eurent l’idée de changer les plus fertiles cantons de nos campagnes en eaux stagnantes14. »

  • 15 Archives nationales, AD XVIIIc 310, Rapport du député Bourdon sur le projet de décret voté le 14 f (...)

24En espérant dessécher les étangs, certains révolutionnaires espéraient aussi limiter la consommation de poisson. Ainsi, le même Bourdon estimait que le dessèchement des étangs contribuerait à lutter contre les pratiques religieuses, sinon « l’observance du maigre et le goût du poisson donneront encore pendant longtemps du prix à la conservation de ces cloaques mortifères ». Dans ce combat pour saper les fondements des pratiques religieuses, la consommation du poisson prenait une valeur hautement symbolique. Il convenait donc de dénoncer la production piscicole des étangs. Cela était d’autant plus facile que cette consommation était réservée aux plus riches, ce que dénonça Bourdon lorsqu’il présenta le projet de loi sur le dessèchement des étangs : « Jamais le poisson ne couvre la table du pauvre et il ne paraît sur celle du riche que comme un met de luxe15. » Le prix du marché confirmait ses dires : à la veille de la Révolution, le prix au kilo de la carpe était le double de celui du bœuf (Avenel 1898, III : 310). Le kilo de carpe, de perche ou de brochet était, en moyenne, de 1,15 franc en 1789 alors que le prix moyen d’un kilogramme de bœuf n’était que de 66 centimes.

Réactivité du législateur aux événements

25Ces thèmes politiques ou idéologiques furent utilisés par le législateur et servirent de fondement aux politiques de dessèchement mises en place. Celles-ci furent très réactives aux événements. Il convient donc de voir comment les députés des différents régimes intégrèrent dans les lois votées ces thèmes idéologiques qui parcoururent toute la période.

Les Physiocrates et le dessèchement des marais

  • 16 Archives nationales, AD XVIIIc 180, Notice des principaux décrets de l’Assemblée constituante. Ce (...)
  • 17 Archives nationales, F10 3771,7 février 1790, Rapport du comité d Agriculture sur le dessèchement (...)
  • 18 Archives nationales, F10 3771, Rapport du comité d’Agriculture sur le dessèchement des marais du R (...)

26Au début de la Révolution, ces espaces étaient à la croisée de trois grands chantiers législatifs concernant le monde rural : l’abolition des droits féodaux, la vente des Biens nationaux et la question des communaux. Rien d’étonnant, par conséquent, à ce que cette législation subisse les accélérations et les hésitations du monde politique, et qu’elle se calque sur l’évolution du droit de propriété. Quelques dates suffisent à illustrer cette réactivité. La question du dessèchement des marais fut un des premiers chantiers ouverts par le comité d’Agriculture et de Commerce : il fut présenté par Heurtault de Lammerville à l’Assemblée nationale le 7 février 1790, avant même la rédaction du Plan des travaux du comité d’Agriculture et de Commerce traçant les axes de la politique à mener en matière agricole et soumis à l’Assemblée nationale trois mois plus tard seulement16. La France avait faim et cela explique la précipitation du moment. Pour lui donner du pain, il était vital d’augmenter les surfaces cultivables. Heurtault de Lammerville, porte-parole des Physiocrates à l’Assemblée, l’affirmait clairement : « La société ne peut admettre aucune propriété protégée par les lois sans l’obligation tacite à la culture. La culture est le fondement inébranlable du pacte social : c’est sa première base physique, morale et politique » (Heurtault de Lammerville, 29 août 1790, Rapport du 29 août 1790, in Madival et Laurent 1964, XXVIII : 412). Ainsi, dès février 1790, lors des discussions concernant le dessèchement des marais, Heurtault de Lammerville demandait si les terres à dessécher étaient des propriétés identiques à toutes autres. Il répondait par la négative : « La liberté illimitée du droit de propriété ne pourrait exister que dans une société de sages qui habiteraient un terrain où il n’y aurait jamais rien à perfectionner17. » Lorsque en août 1790, Heurtault rédigea une première mouture de son code rural (Heurtault de Lammerville, Rapport sur la code rural, in Madival et Laurent 1964, XVIII : 410-411), il présenta donc le dessèchement des marais comme une exception au principe de l’indépendance du sol. Cette exception n’était commandée, disait-il, que par la nature du pacte social. Il insistait sur l’exception que représentait le dessèchement par rapport au droit de propriété. Pour lui, les marais étaient des terres non seulement inutiles mais nuisibles (Heurtault de Lammerville, 24 décembre 1790, Rapport sur le dessèchement des marais du royaume, in Madival et Laurent, XXI : 657) : « Une terre inculte, souvent submergée ou couverte d’exhalaisons pestilentielles, sans produit, sans usage, peut-elle s’appeler une propriété dans toute la plénitude de ce terme ? Ce n’en est, à vrai dire, qu’une espérance18. » Il convenait donc d’obliger « le propriétaire à faire des avances ou des sacrifices pour que les terrains soient mis en valeur, quoique l’intérêt public l’exige et que l’intérêt particulier en soit subordonné, c’est réellement agir sur la liberté et sur la propriété ; c’est une exception au principe constitutionnel et le plus grand service que l’Assemblée nationale puisse rendre à la France est de chercher à détruire cette exception ». Il envisageait la création, à l’exemple de l’Angleterre, d’un fonds de prêts de 1,2 million de livres pour amorcer les travaux. Cette somme devait aussi, suite à un amendement déposé par l’abbé Grégoire, permettre de distribuer, à titre incitatif, des primes aux propriétaires qui décideraient de telles entreprises. Il s’agissait, en effet, de protéger les intérêts des possédants. Heurtault de Lammerville présenta ainsi son projet de loi à l’Assemblée : « Protecteurs des propriétés, vous sentirez que la justice commande de dédommager les propriétaires riverains pour la destruction de leurs moulins, de leurs étangs ou de leurs digues, de leurs chaussées qui s’opposeraient au dessèchement entrepris » (Heurtault de Lammerville, 7 février 1790, in Madival et Laurent, XI : 489). En avançant de telles mesures, Heurtault de Lammerville était persuadé que la production agricole augmenterait : cela permettrait d’augmenter l’étendue cultivable de 506 000 à 633 000 hectares). L’argument sanitaire, que d’aucuns auraient pu croire avancé pour des raisons humanitaires, devait, lui aussi, être replacé dans un contexte économique. Heurtault s’appuyait, à cet égard, sur un mémoire de la Société royale de Médecine qui avait « communiqué des idées patriotiques sur les avantages des dessèchements ». On y avançait que les marais devaient être supprimés en raison des « exhalaisons malsaines qui dépeuplent les villages de bestiaux et détruisent les forces des ouvriers de la campagne dans la saison où les travaux sont les plus nécessaires ».

  • 19 Loi du 26 décembre 1790-5 janvier 1791, article 3.
  • 20 Ibid., article 5.
  • 21 Ibid., article 6.

27Le décret sur le dessèchement des marais, voté les 26 décembre 1790 et 5 janvier 1791, se situa dans la droite ligne de l’Avant-propos de la discussion du projet de décret sur les dessèchements des marais du Royaume proposé par Heurtault huit mois auparavant. Il prévoyait des mesures garantissant les biens des propriétaires : ainsi, lorsque le directoire d’un département déciderait le dessèchement d’un marais, le propriétaire aurait un délai de six mois pour faire savoir s’il désirait réaliser lui-même les travaux19. En cas de refus, le directoire du département pouvait procéder aux travaux, mais il devait payer au propriétaire la valeur du sol du terrain, après expertise20. Les marais communaux étaient beaucoup moins protégés puisque si le marais était indivis, tout copropriétaire pouvait en entreprendre le dessèchement dans sa totalité, à charge pour ce dernier toutefois de rembourser les portions21. Cela avantageait, bien entendu, les membres les plus riches de la communauté paysanne. Cela favorisait aussi les initiatives des spéculateurs, s’ils trouvaient un homme de paille parmi les copropriétaires.

  • 22 Archives nationales, AD XVIIIc 109, 11 septembre 1791, Projet de décret concernant les sources et (...)

28Le législateur laissait en suspens le problème des étangs. Intervenir ici aurait porté atteinte aux biens de nombreux propriétaires : ceux qui avaient construit les digues, ceux qui en assuraient l’entretien à grands frais, ceux enfin qui en exploitaient les ressources. Certains députés voulaient même prendre des dispositions pour pouvoir créer de nouveaux étangs. Un projet de décret présenté le 11 septembre 1791 prévoyait ainsi de donner la liberté « à toute personne de former des mares, fossés ou étangs dans ses possessions avec les eaux dont elle a la disposition, à la charge de ne point nuire à la salubrité et en demeurant responsable du dommage qui peut en résulter »22. Le projet ne fut pas voté. Cette proposition est tout de même révélatrice d’une époque où les étangs restaient recherchés : ils étaient trop intimement liés à l’exploitation de tout grand domaine seigneurial ou bourgeois et à ce titre ils gardaient un caractère de prestige. En outre, la plupart des Constituants entendaient bien profiter des étangs mis sur le marché par la vente des Biens nationaux pour récolter la manne.

Les Montagnards et le dessèchement des étangs

  • 23 Archives nationales, AD IV22, octobre 1793, Rapport de Boudin, député de l’Indre à la Convention.

29L’originalité de cette période se marque par le déplacement de l’objet du débat : il passa progressivement du dessèchement des marais à celui des étangs. Ce déplacement de l’objet révèle l’évolution du contexte politique. D’emblée, le problème fut posé en termes de rupture par rapport à la période précédente. C’est ainsi que les Montagnards décrétèrent, le 3 juin, la vente des biens des émigrés par petits lots payables en dix ans, le 10 juin, le partage facultatif des biens communaux par tête d’habitant, le 17 juillet, l’abolition sans indemnité de tout ce qui subsistait des droits seigneuriaux. Ces trois décisions avaient des répercussions directes sur ces espaces : la première et la troisième pour la vente des étangs ; la seconde pour le partage des prés humides et des marais. Le législateur considéra que les mesures prises par la première assemblée avaient été tout à fait inefficaces. Le député Bourdin, lorsqu’il présenta, en octobre 1793, son Projet de décret sur le dessèchement et la mise en valeur des étangs de Sologne, fit ainsi le procès des textes votés jusque-là : « Le décret du 26 décembre 1790 sur lequel on avait fondé tant d’espérance n’a pas fait et ne peut pas faire dessécher un seul arpent23. » Un autre député, Echasseriaux, renchérissait en dénonçant l’inefficacité et l’injustice du système : « Ce qu’on a fait jusqu’ici paraît avoir été dirigé par un mauvais système. Jusqu’ici les entreprises de dessèchement ont été livrées aux particuliers, à des compagnies de dessécheurs ou à des concessionnaires. Le décret du 6 décembre 1790 est tantôt une invitation faible, tantôt une loi injuste. » Bourdin proposait donc des mesures radicales :

La Convention nationale veut effacer jusqu’à la dernière trace du régime féodal ; elle y emploie lorsque cela est nécessaire les mesures révolutionnaires [...]. Tout est réuni pour imposer à la Convention nationale l’obligation de substituer à la loi du 26 décembre 1790 un mode de dessèchement vraiment révolutionnaire et exécutable.

30Ce déplacement de l’objet dans le discours sur le dessèchement se réalisa en deux temps. Jusqu’au milieu de l’année 1792, on ne parla que du dessèchement des marais. Puis, dès l’installation de la nouvelle équipe, le discours changea : Rougier-Labergerie évoqua, dès septembre 1792, le dessèchement des étangs marécageux. À ce moment précis, la question du dessèchement des marais est à situer dans le débat plus vaste des communaux : elle en est un sous-ensemble. Cette intervention de Rougier-Labergerie, en septembre 1792, intervint trois semaines seulement après que François de Neufchâteau eut obtenu le vote d’une loi de partage obligatoire de tous les communaux. Rougier reprenait donc un thème qui lui était cher. Il l’adaptait simplement au contexte du moment. Il avait toujours souhaité, comme tous ses collègues de la société d’Agriculture de Paris, la mise en culture de ces terres. Et il saisit probablement l’occasion du choc politique du 10 août pour faire aboutir ce projet. Notons que c’est à ce moment que le terme marais entre dans le vocabulaire politique. Un auteur anonyme, apparemment peu enclin à épouser les idées révolutionnaires, en fit le procès :

La Convention, dès les premiers jours de sa session, se divise en trois partis bien distincts et connus par les divers sobriquets qu’elle adopte sans réclamations. Ces trois partis sont : 1° celui de la montagne ; 2° celui du ventre (quelle noblesse !) ; 3° celui de la plaine ou du marais ; nos députés qui siègent sur les banquettes les plus élevées s’appellent les montagnards ; ceux qui occupent les bancs du milieu qui forment le ventre sont baptisés du nom d’indifférents ou de modérés ; enfin, ceux qui restent dans le bas de la salle sont les messieurs de la plaine, de marais. Quelle puérilité pour des hommes graves ! Quel esprit de niaiserie pour des législateurs ! En vérité, tout cela ne serait que ridicule et risibles si ces infâmes dénominations n’avaient d’ailleurs fait couler des torrents de sang [...] Ce vent souffle-t-il d’en haut ? Soudain, voyez-les précipiter dans le marais, changés en crapauds, (c’était le beau nom dont les Vadier, les Chabot, les Fabre d’Églantine et leurs doctes collègues, honoraient leurs confrères habitant le marais) (LCTR : 33).

31La seconde étape dans la radicalisation du discours se situa en frimaire an II. Avec l’instauration de la Montagne, on décida, le 14 frimaire an II, le dessèchement des étangs (voir, pour une analyse détaillée du décret du 14 frimaire an II et son application, Derex 2001). Évolution du discours révolutionnaire par conséquent. Quoi d’étonnant ? Toute propriété seigneuriale digne de ce nom n’était-elle pas assortie, en effet, d’une pièce d’eau et de moulins ? Toute abbaye n’était-elle pas dotée de nombreux étangs ? Les orateurs le soulignèrent avec vigueur. Que le décret du 14 frimaire ait eu des buts politiques est évident.

Le pragmatisme des Thermidoriens

  • 24 Archives nationales, AD IV22, prairial an III.

32Le 13 messidor an III, l’Assemblée annulait le décret montagnard du 14 frimaire an II sur le dessèchement des étangs. Ce texte illustrait une fois de plus la réactivité de la législation aux événements. Pourquoi un tel changement de cap ? La décision intervenait un mois à peine après les événements du 1er prairial an III (20 mai 1795) entraînant l’exclusion de soixante Montagnards de l’Assemblée. Les mouvements politiques parisiens du 1er prairial précipitèrent les choses. Dans les jours qui suivirent les événements, Creuzé-Latouche, député de la Vienne, lut à la Convention, au nom du comité d’Agriculture et des Arts, un Rapport sur la loi du 14 frimaire an II. Dès l’introduction, Creuzé-Latouche affirmait que le décret du 14 frimaire avait été « rendu sous les auspices lugubres de cette tyrannie nouvelle qui comprimait la vertu dans toute la République »24. Pour argumenter son propos, il faisait état d’une véritable catastrophe écologique : « La loi se retourne contre elle : de vastes étangs dont le fond est fangeux, découvert ou réduit à l’arpent d’eau comme le décret l’ordonne, porteur bien plus énergiquement dans l’air des exhalations mortelles que le même terrain lorsqu’il est inondé [...]. Les étangs contribuent et multiplient les espèces de poissons et c’est de ces sources que s’écoule le frai qui vivifie les rivières. Si tous les réservoirs sont taris, nos rivières deviendront stériles. » Le député donnait le coup de grâce en affirmant que « l’opération de dessèchement a diminué de beaucoup le produit territorial au lieu de l’augmenter ». Pour conclure, il proposait un texte de loi que les députés adoptèrent le 13 messidor (2 juillet 1795) ; il décrétait que « la Convention nationale rapporte la loi du 14 frimaire an II ».

33Trois ans plus tard, le vote, le 4 pluviôse an VI (janvier 1798), d’une loi relative à l’entretien des marais desséchés dans les départements de la Vendée, des Deux-Sèvres et de la Charente-Inférieure, est significatif d’un changement d’état d’esprit dans la politique de dessèchement : « le Conseil des Cinq Cents, considérant qu’il est instant d’arrêter les dégradations auxquelles sont exposés les marais desséchés situés dans la Vendée, les Deux-Sèvres et la Charente Inférieure et de procurer aux propriétaires de ces marais ainsi qu’à tous autres propriétaires de marais desséchés les moyens de les respecter [...] ».

34Au terme de cette analyse, trois remarques peuvent être avancées. En premier lieu, il faut constater la permanence des principaux thèmes développés à propos des étangs et des marais tout au long de la période. Chaque époque, chaque courant politique les modelèrent à leur convenance soit pour ébranler les fondements de la société d’Ancien Régime, soit pour mener une politique anticléricale et anti-seigneuriale, soit enfin pour faire avancer la question sociale. Il faut souligner en second lieu une volonté permanente de dessèchement des espaces humides : les Physiocrates tout autant que les députés révolutionnaires plaidèrent dans ce sens. Sur le long terme, cette période est donc l’héritière de la politique de dessèchement menée sous l’Ancien Régime depuis Henri IV. Enfin, il convient de remarquer que le thème hygiéniste constamment développé tout au long de la période et porté avec conviction par les hygiénistes du xviiie siècle a souvent été utilisé pour justifier la conduite d’opérations foncières spéculatives.

Bibliographie

35Avenel, G. d’, 1898, Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées et de tous les prix en général depuis 1200 à 1800, Paris, Imprimerie nationale, III.

36Bloch, M., 1999 [1930], « La lutte pour l’individualisme agraire dans la France du xviiie siècle », in La terre et le paysan, Paris, Armand Colin : 329-384.

37Boncerf, P. F., 1776, Les inconvénients des droits féodaux, Londres, s. éd.

38Bouchard, G., 1971, Le village immobile : Sennely-en-Sologne au xviiie siècle, Paris, Plon.

39Derex, J.-M., 2001, La gestion de l’eau et des zones humides en Brie de la fin de l’Ancien Régime à la fin du xixe siècle, Paris, L’Harmattan.

40Derouard, J.-P, 1988, Les marais communaux de la Basse-Seine aux xviie et xviiie siècles. Le cas de la région de Duclair, Études normandes, I et II.

41Duhamel du Monceau, M., 1769, Traité général des pesches et histoire des poissons qu’elles fournissent tant pour la subsistance des hommes que pour plusieurs autres usages qui ont rapport aux arts et au commerce, Paris, Saillant et Nyon.

42Dupâquier, J., 1956, La propriété et l’exploitation foncière à la fin de l’Ancien Régime dans le Gâtinais, Paris, PUF.

43Essuiles, 1770, Traité politique et économiques des communes, Paris, s. éd.

44Fournier, P., 2003, « Aménagements hydrauliques et structuration de l’espace : les métamorphoses de l’eau en Provence et Comtat », Dix-septième siècle, 221.

45Gallon., 1752, Conférence de l’ordonnance de Louis XIV du mois d’août 1669 sur les faits des Eaux et Forêts, Paris, Bernard Brunet.

46Guillerme, J., 1977, « Le malsain et l’économie de la nature », Dix-huitième siècle.

47La Maillardière., 1782, Traité d’économie politique, Paris, Académie des sciences d’Amiens.

48LCTR., La Censure en cinq discours, suivis de notes contenant l’histoire abrégée des factions de la Montagne, du Marais, entre autres..., s. l., s. d.

49Le Vassor., 1788, Méthode générale et particulière puisée dans la véritable source pour le dessèchement des marais et des terres noyées, Paris, Visse.

50Madival, J. ; Laurent, E., 1964, Archives parlementaires de 1787 à 1860. Recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises (1787-1799), Paris, CNRS, 1re série.

51Moriceau, J.-M., 1998, Les fermiers de l’Île-de-France, Paris, Fayard.

52Moriniere, B., 1998, Médoc des vignes et Médoc des lacs : espaces, population et société xviiie-xixe siècle, thèse d’histoire, Bordeaux III.

53Musset, J., 1985, L’intendance de Caen, Paris, Ch. Cordet.

54Richefort, I., 1995, « Métaphores et représentations de la Nature », in Nature, environnement et paysage, l’héritage du xviiie siècle, Corvol A. et Richefort I. (éds), Paris, L’Harmattan : 3-17.

55Rougier de la Bergerie., 1819, Manuel des étangs ou traité de l’art d’en construire avec économie et solidité, Paris, Audot.

56Senac, J.-B., 1744, Traité des causes et des accidents de la peste, avec un recueil d’observations, Paris, P.-J. Mariette.

57Vivier, N., 1998, Propriété collective et identité communale. Les biens communaux en France : 1750-1914, Paris, Publications de la Sorbonne.

58Young, A., 1976, Voyages en France, Paris, Armand Colin.

Notes

1 Je remercie très sincèrement le recteur Poussou pour les conseils et les enrichissements apportés à ce texte.

2 Boncerf, Pierre François : collaborateur de Turgot, il vécut de 1745 à 1794. A la disgrâce du ministre de Louis XVI, Boncerf se retira dans la vallée d’Auge en Normandie où il s’occupa du dessèchement de marais. Fort de cette expérience, il adressa un mémoire à la société d’Agriculture de Paris. La Révolution venue, Boncerf participa aux débats sur les dessèchements des étangs.

3 Archives nationales, AD XVIIIc 310, 16-22 brumaire an II, Boudin J.A., député de l’Indre, Mémoire sur le dessèchement et la mise en culture des étangs de la Sologne, de la Bresse et de la Brenne.

4 Archives départementales de Seine-et-Marne, Q1 1059/1, Q1 1036/1, Q1 1049, 1792.

5 Archives nationales, F10 3771, 1833-1834.

6 Seinac de Meilhan a dressé vers 1789 un État du produit de la terre de la seigneurie de Varennes qui donne de précieux renseignements sur l’exploitation du domaine.

7 Archives nationales, F10 2317, 1860.

8 Archives départementales de Seine-et-Marne, L 521, pluviôse an II.

9 Archives départementales de Seine-et-Marne, série L 277 à L 305.

10 Idem, série L 277 à 305, an III.

11 Lamoignon de Courson, Mémoire sur la généralité de Bordeaux : 66, cité par Moriniere 1998 : 130.

12 Brémontier, N., Mémoire inédit sur les landes de Bordeaux, daté du 20 mars 1778, Archives historiques de la Gironde, LIX : 268, cité par Moriniere 1998 : 130.

13 Rougier-Labergerie ou Rougier de la Bergerie sera, dès la fin de la période montagnarde, un ardent défenseur de la conservation des étangs.

14 Archives nationales, AD IV22, 3 frimaire an II. Rapport de Bourdon député de l’Oise présentant un rapport pour la loi sur le dessèchement.

15 Archives nationales, AD XVIIIc 310, Rapport du député Bourdon sur le projet de décret voté le 14 frimaire an II.

16 Archives nationales, AD XVIIIc 180, Notice des principaux décrets de l’Assemblée constituante. Ce texte fut présenté le 8 mai 1790.

17 Archives nationales, F10 3771,7 février 1790, Rapport du comité d Agriculture sur le dessèchement des marais du Royaume, fait à l’Assemblée nationale le 7 février 1790 par Heurtaut de Lammerville, député du Berry.

18 Archives nationales, F10 3771, Rapport du comité d’Agriculture sur le dessèchement des marais du Royaume, op. cit.

19 Loi du 26 décembre 1790-5 janvier 1791, article 3.

20 Ibid., article 5.

21 Ibid., article 6.

22 Archives nationales, AD XVIIIc 109, 11 septembre 1791, Projet de décret concernant les sources et ruisseaux et petites rivières, les fleuves et rivières navigables et atterrissement en dépendant, les eaux stagnantes et les eaux fluviales et d’écoulement (art. 2).

23 Archives nationales, AD IV22, octobre 1793, Rapport de Boudin, député de l’Indre à la Convention.

24 Archives nationales, AD IV22, prairial an III.

Auteur

SNCF, Paris.

© Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2004

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