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Les Amériques, des constitutions aux démocraties

 | 
Jean-René Garcia
, 
Denis Rolland
, 
Patrice Vermeren

Deuxième partie. De la modernité constitutionnelle renouvelée dans les Amériques

L’imagination constitutionnelle gaditane et la fragmentation du demos libéral hispanique

Francisco Colom González

Résumé

La vieille historiographie provenant du XIXe siècle mettait l’accent sur l’influence idéologique des révolutions française et nord-américaine sur l’indépendance des colonies espagnoles en Amérique. Une nouvelle vague d’interprétation a néanmoins repris l’importance de l’expérience constitutionnelle faite à Cadix par des groupes de libéraux espagnols et hispano-américains. L’abdication forcée du roi a donné lieu à ce moment-là à une refondation constitutionnelle de la souveraineté politique, mais d’une façon différente en Europe et en outre-mer. Pour les Péninsulaires, c’était l’occasion pour que la nation, qui comprenait les Espagnols des deux côtés de l’Atlantique, assumât le pouvoir souverain face à une usurpation étrangère ; pour les Créoles, l’absence du roi renvoyait la souveraineté à chaque peuple de l’empire. La refondation constitutionnelle de la monarchie à Cadix a permis ainsi d ´ imaginer un fugace demos hispanique qui a rapidement échoué quand il s’est agi de convertir un régime impérial et absolutiste en une nation libérale.

Texte intégral

  • 1 Benedict Anderson, L’imaginaire national : réflexions sur l’origine et l’essor du nationalisme, tr (...)
  • 2 José María Portillo (et al.), El primer constitucionalismo hispanoamericano. Bilbao, Servicio Edit (...)

1L’effondrement et le morcellement de l’empire espagnol en Amérique pendant les guerres napoléoniennes correspondent à un chapitre décisif de la modernité ibéro-américaine. On ne peut examiner cette question sans prendre en compte l’historiographie des révolutions hispano-américaines – et la façon d’étudier la nationalité en général – de ces dernières années1. Cet examen souligne le caractère plutôt politique et culturel des révolutions d’indépendance, le conflit entre souverainetés fragmentaires et nécessairement rivales jaillies de la crise de l’empire et de l’indétermination des identités nationales cristallisées à la suite de ce développement. Le rôle des constitutions dans ce développement est aussi revu. Si la vieille historiographie provenant du XIXe siècle mettait l’accent sur l’influence des révolutions française et américaine sur l’indépendance des colonies espagnoles, un bon nombre de nouvelles études montrent l’importance de l’expérience constitutionnelle faite à Cadix par les groupes politiques qui résistaient à l’invasion des troupes de Napoléon. La Constitution gaditane de 1812 ne fut pas la première du monde hispanique, la Constitution fédérale du Venezuela avait été proclamée plus tôt, en 1811. Sa mise en pratique ne fut pas facile : d’une part, le Conseil de Régence réuni à Cadix ne contrôlait qu’une petite partie du pays et de l’autre, les territoires américains subissaient une guerre insurrectionnelle, et le roi, en retrouvant son trône, restaura rapidement l’absolutisme. Cependant, la Constitution de Cadix servit de référence normative au libéralisme européen après la Restauration – comme au Portugal et en Italie – et influença plusieurs Constitutions latino-américaines2.

1. La refondation de la légitimité politique à Cadix

2La crise créée par l’abdication forcée du roi Ferdinand VII agit comme un catalyseur politique sur les colonies américaines. L’annulation du pouvoir du roi permit d’interpréter la dissolution du pacte de souveraineté d’une manière différente en Espagne et en Amérique. Pour les libéraux péninsulaires, c’était l’occasion pour que le peuple espagnol des deux côtés de l’Atlantique assumât le pouvoir souverain face à une usurpation dynastique étrangère. En revanche, les Créoles, en l’absence du roi légitime, l’interprétèrent comme un retour de souveraineté à chaque peuple de l’empire, le contrat souverain liant ces peuples à la couronne, et non au corps de la nation espagnole. La refondation constitutionnelle de la monarchie à Cadix permit ainsi d´imaginer un fugace demos hispanique qui, néanmoins, se décomposa rapidement par son processus même de détermination juridique et politique, et non pas seulement par la prolifération des mouvements insurrectionnels en Amérique. Le rêve d’une nation bicontinentale et d’une citoyenneté hispanique s’est donc finalement évanoui en raison de la contradiction systémique qu’entraînait la tentative de transformer un empire en une nation libérale.

  • 3 Article 2.
  • 4 Article 18 : Sont citoyens ces Espagnols qui par leurs deux lignées sont originaires des domaines (...)

3L’article premier de la Constitution de Cadix formulait une conception unitaire de la nation comme « la réunion de tous les Espagnols des deux hémisphères ». En considérant les circonstances exceptionnelles qui avaient conduit à cette situation – l’emprisonnement du roi légitime par Napoléon et l’imposition d’un nouveau souverain – on annonçait aussi que la liberté et l’indépendance de la nation n’étaient pas, ni ne pouvaient être, « le patrimoine d’aucune famille ni personne3 ». En revanche, la détermination de la citoyenneté espagnole définissait un demos extrêmement restrictif. Dans la pratique, la citoyenneté du texte gaditan s’appliquait aux mêmes personnes que sous l’Ancien Régime mais, pour mériter le droit de cité, il fallait alors répondre à des conditions complémentaires comme être établi dans un voisinage, avoir un métier, jouir de la propriété et montrer un lignage « sans tache » et de mérite patriotique. Les étrangers, et surtout leurs enfants, pouvaient obtenir la citoyenneté plus facilement que les Espagnols de sang mêlé, tout en sous-entendant qu’aucun Espagnol ne pouvait rester définitivement exclu. La seule mesure qui avantageait les castes (Noirs affranchis, mulâtres et autres sujets d’origine interethnique) était leur inscription sur la liste de droits civils reconnus au reste des Espagnols : égalité devant la loi, le droit de disposer d’eux-mêmes, de jouir du droit de propriété, de cultiver la terre, d’exercer un métier et de s’intégrer aux corporations, universités et monastères, etc. Cependant, ils restaient exclus de l’exercice politique et des emplois publics qui précisaient la citoyenneté4. En résumé, tous les sujets du roi, sauf les esclaves, étaient espagnols, mais tous les Espagnols ne pouvaient être citoyens. Derrière cette discrimination apparaissait la lutte entre députés péninsulaires et américains pour faire pencher en leur faveur la balance démographique de la représentation. Une fois qu’on avait admis les Indiens à la citoyenneté et, dans la pratique, les Créoles étant les seuls à accéder à la fonction politique en Amérique, l’inclusion des castes dans le calcul de la représentation signifiait pour les péninsulaires qu’on donnait aux délégués d’outre-mer un poids institutionnel excessif.

2. La fragmentation du demos hispanique

  • 5 Lettre de Simón Bolívar au général Juan José Flores, premier président de l’Équateur, le 9 novembr (...)
  • 6 O. Carlos Stoetzer, Las raíces escolásticas de la emancipación de la América Española. Madrid, Cen (...)

4Il faut noter le défi que le moment constituant pose à l’imagination politique, car il possède une logique circulaire : grâce à un acte juridique, on crée un sujet collectif – la nation – qui prend en mains les rênes de son destin, mais en même temps précède existentiellement le moment de sa propre constitution, dont il est l’acteur. Dans le constitutionnalisme libéral, la fiction juridique qui commence avec « nous, le peuple » n’est qu’un présupposé, et non une conséquence de l’action constituante. Le langage libéral des droits est incapable de révéler par lui-même l’identité de ceux qui sont appelés à en jouir. Dans notre cas, et en l’absence d’un demos hispanique bien défini, savoir qui s’émancipait de qui ou de quoi n’était pas toujours facile, sauf qu’il s’agissait en fait de la mission impossible de s’émanciper d’eux-mêmes, comme l’ont soupçonné à la fin les Libérateurs dévorés par leur propre révolution (rappelons-nous l’amère conclusion de Bolívar peu avant de mourir : « l’Amérique est ingouvernable pour nous… Celui qui sert une révolution laboure la mer5. ») La figuration juridique – de racines scolastiques – utilisée par les institutions coloniales pour réaffirmer leur autonomie vis-à-vis de la métropole au moment de l’éclatement de la crise de légitimité – c’est-à-dire la rétroversion de la souveraineté face à un trône vide6 – liquiderait la structure de hiérarchies territoriales et juridiques du monde colonial, tout en favorisant le réalignement général d’alliances, de forces et d’intérêts sociaux et politiques.

5En Espagne, on a pu proclamer la souveraineté nationale en soumettant la volonté royale à l’empire de la loi. L’histoire constitutionnelle aragonaise fournissait des mythes parlementaires utilisés par l’imagination politique du premier libéralisme espagnol pour regagner le principe de la représentation et pour accorder un nouveau sens à la souveraineté. Au contraire de l’Espagne, l’Amérique espagnole n’avait pas connu d’institutions représentatives. C’est pourquoi les ressources intellectuelles nécessaires pour briser les liens de l’absolutisme ont dû être cherchées dans l’imaginaire historique (comme les mémoriaux d’offenses) et le droit naturel. L’effondrement de la monarchie et des dispositifs traditionnels d’intermédiation, tout comme la résistance à accepter la nouvelle source d’autorité péninsulaire, ont dissout les vieilles complicités coutumières qui généraient de l’obéissance. En conséquence, on a dû créer l’État en partant de dessous, en imposant ses structures à une pluralité inarticulée de centres locaux et rivaux de pouvoir. Dès sa création, le demos hispanique a dû affronter la question inévitable de son identité et de sa composition interne : qui était donc le peuple ? La réponse à cette question ainsi que la démarcation politique et administrative de la nation conduiraient finalement à la fragmentation de la communauté imaginaire de la vieille société. La requête des députés à l’Amérique pour les Cortes a marqué le début de ce processus, car elle a mis en évidence les contradictions qu’entraînait le principe corporatif de représentation dans le nouveau régime. En effet, la Junte centrale ne s’est adressée qu’aux Vice-royautés et aux Capitaineries générales, sans convoquer les Audiences de Quito, Guadalajara et Charcas. Le système de tirage au sort des candidats révélait la nature corporative du concept de représentation utilisé. Le processus d’élection des candidatures fut attribué aux capitales des provinces, mais rapidement toutes les cités pourvues d’un cabildo (conseil municipal) ont réclamé le même droit. La convocation des Cortes n’a fait qu’accroître ces contradictions, réunissant des représentants élus selon des critères politiques et des juridictions très hétérogènes. En fin de compte, la représentation s’est faite dans la péninsule selon le nombre d’âmes, et en Amérique par des cités. Cette stratégie simplifiait énormément le calcul électoral, mais elle brisait aussi la fiction égalitaire entre les deux continents. On a demandé à l’Amérique des informateurs et des pétitionnaires, pas des représentants au sens moderne du terme.

6Au-delà de la question de l’égalité, le degré d’autonomie conféré aux possessions américaines pour gérer leur représentation à Cadix a accéléré le processus de réajustement territorial. L’organisation de la représentation politique par province ainsi que l’instauration des députations et la prolifération des municipalités ont contribué à désarticuler le vieux système colonial d’organisation du territoire. Il est intéressant de noter qu’à Cadix ce sont les députés créoles, pourvus d’un mandat profondément marqué par les problématiques locales de leurs régions d’origine, qui provoquèrent le démembrement des vieilles unités administratives américaines. À l’exception de Cuzco et de Guadalajara, les frontières nationales des nouvelles Républiques et de leurs capitales ont reproduit fidèlement la carte des vieilles Audiences coloniales.

7La tentative de convertir la Monarchie hispanique en un État national pourvu d’une souveraineté unitaire s’est donc terminée par un processus centrifuge. L’incapacité de la métropole à stabiliser sa transition vers la modernité politique, doublée de son anémie économique et militaire, a finalement poussé les Créoles royalistes, et pas seulement les insurgés, à prendre un chemin politique indépendant. Le défi de créer un ordre libéral (la sécularisation du pouvoir, la création des marchés, le désamortissement des biens ecclésiastiques, l’homogénéisation juridique et fiscale de l’État) n’était pas si différent en Espagne et en Amérique, mais il a pris une signification particulière en chaque lieu et à chaque moment : les Américains et les Espagnols ont dû affronter la tâche de créer des États nationaux souverains et des citoyens libres et égaux à partir, ou plutôt à l’encontre, des structures traditionnelles d’un empire centralisé, corporatif et multiethnique.

Notes

1 Benedict Anderson, L’imaginaire national : réflexions sur l’origine et l’essor du nationalisme, trad. de l’anglais par Pierre-Emmanuel Dauzat. Paris, Éd. La Découverte, 1996 ; Ernest Gellner, Nations et nationalisme, trad. de l’anglais par Bénédicte Pineau, Paris, Payot, 1989 ; Eric Hobsbawm, Nations et nationalisme depuis 1780 : programme, mythe, réalité, trad. de l’anglais par Dominique Peters. Paris, Gallimard, 1996 ; Francisco Colom González (ed.), Relatos de nación : la construcción de las identidades nacionales en el mundo hispánico, Madrid, Iberoamericana, 2005, 2 vol. ; François-Xavier Guerra, Modernidad e independencias. Ensayos sobre las revoluciones hispánicas, México, Fondo de Cultura Económica - Mapfre, 1992 ; Sara Castro-Klarén et John Charles Chasteen (eds.), Beyond Imagined Communities. Reading and writing the Nation in nineteenth-century Latin America. Baltimore – London, The Johns Hopkins University Press, 2003.

2 José María Portillo (et al.), El primer constitucionalismo hispanoamericano. Bilbao, Servicio Editorial de la Universidad del País Vasco, 2006; Pedro Cruz (et al.), Los orígenes del constitucionalismo liberal en España e Iberoamérica. Sevilla, Junta de Andalucía, 1993 ; Antonio Colomer Viadel (coord.), Las Cortes de Cádiz, la Constitución de 1812 y las independencias nacionales en América. Valencia, Universidad Politécnica de Valencia, 2011 ; Alberto Gullón Abao et Antonio Gutiérrez Escudero (Coords.), La Constitución gaditana de 1812 y sus repercusiones en América. Cádiz, Universidad de Cádiz, 2012, 2 vol. ; Marie-Laure Rieu-Millan, Los diputados americanos en las Cortes de Cádiz : igualdad o independencia. Madrid, Consejo Superior de Investigaciones Científicas, 1990 ; Manuel Chust, La cuestión nacional americana en las Cortes de Cádiz. Valencia, UNED-Alzira, Fundación Instituto Historia Social, 1999 ; José Sánchez-Arcilla Bernal, « La experiencia constitucional gaditana y la Constitución portuguesa de 1822 », Cuadernos de Historia Contemporánea, vol. 24 (2002) p. 105-143 ; Paolo Colombo, « Costituzione come ideologia. Le rivoluzioni italiane del 1820-1821 e la costituzione di Cadice », dans José María Portillo, La Nazione cattolica. Cadice 1812 : una costituzione per la Spagna. Manduria, Piero Lacaita, 1998.

3 Article 2.

4 Article 18 : Sont citoyens ces Espagnols qui par leurs deux lignées sont originaires des domaines espagnols des deux hémisphères, et qui sont habitants dans n’importe quelle ville des mêmes domaines. Article 19 : Est aussi citoyen l’étranger qui, jouissant déjà des droits d’Espagnol, obtiendrait des Cortes une lettre spéciale de citoyen.
Article 20 : Pour que l’étranger puisse obtenir des Cortes cette lettre, il devra être marié avec une Espagnole, et avoir apporté ou fixé dans les Espagnes quelque invention ou industrie appréciable, ou acquis des biens-fonds pour lesquels il paie une contribution directe, ou s’être établi dans le commerce avec un capital propre et considérable selon le jugement des mêmes Cortes, ou avoir rendu des services éminents pour le bien et la défense de la Nation.
Article 21 : Sont de même citoyens les fils légitimes des étrangers domiciliés dans les Espagnes qui, étant nés dans les domaines espagnols, n’en sont jamais sortis sans licence du Gouvernement, et ayant vingt et un ans accomplis sont habitants dans une ville des mêmes domaines, et exerçant quelque profession, office ou industrie utile.
Article 22 : Aux Espagnols qui, par n’importe quelle lignée sont tenus et réputés originaires de l’Afrique, la porte de la vertu et du mérite leur reste ouverte pour être citoyens : en conséquence les Cortes concéderont une lettre de citoyen à ceux qui rendraient des services reconnus comme tels à la Patrie, ou à ceux qui se distingueraient par leur talent, application et conduite, à condition qu’ils soient enfants d’un mariage légitime de parents libres, qu’ils soient mariés avec une femme libre, et habitants dans les domaines des Espagnes, et qu’ils exercent quelque profession, office ou industrie utile avec un capital propre.
Article 23 : Seuls ceux qui sont citoyens pourront obtenir des emplois municipaux, et participer aux élections pour ceux-ci dans les cas indiqués par la loi.
Article 24 : La qualité de citoyen espagnol se perd — 1. Par l’acquisition de la naturalité dans un pays étranger ; 2. Par l’acceptation d’un emploi d’un autre Gouvernement ; 3. Par une sentence dans laquelle des peines afflictives ou infamantes sont imposées, si on n’obtient pas de réhabilitation ; 4. Pour avoir résidé cinq ans consécutifs hors du territoire espagnol, sans commission ni licence du Gouvernement.
Article 25 : L’exercice des mêmes droits est suspendu — 1. En vertu d’une interdiction judiciaire pour incapacité physique ou morale ; 2. Par l’état de débiteur failli, ou de débiteur des fonds publics ; 3. Par l’état de serviteur domestique ; 4. Pour n’avoir pas d’emploi, de métier ou de moyen de vivre connu ; 5. Pour être poursuivi criminellement ; 6. À partir de l’année 1830 ceux qui entreront nouvellement dans l’exercice des droits de citoyen devront savoir lire et écrire.

5 Lettre de Simón Bolívar au général Juan José Flores, premier président de l’Équateur, le 9 novembre 1830.

6 O. Carlos Stoetzer, Las raíces escolásticas de la emancipación de la América Española. Madrid, Centro de Estudios Constitucionales, 1982.

Auteur

Directeur de recherche au Conseil supérieur de la recherche scientifique à Madrid (Espagne). Il a écrit et publié de nombreux ouvrages et articles sur la tradition culturelle et politique ibéro-américaine dont Récits des nations. La construction des identités nationales dans le monde hispanique (2005) et Modernité ibéro-américaine (2009).

© Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2015

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