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Les Amériques, des constitutions aux démocraties

 | 
Jean-René Garcia
, 
Denis Rolland
, 
Patrice Vermeren

Première partie. De l'invention constitutionnelle dans les Amériques

La constitution américaine ou la naissance extra-légale d’un exceptionnalisme

Caroline Rolland-Diamond

Résumé

En 1777, la guerre contre l’Angleterre impose l’union des États, notamment pour soutenir l’effort de guerre. Une première constitution est élaborée, les Articles de la Confédération, qui limite les pouvoirs supranationaux (absence de pouvoir exécutif ou fiscal du Congrès, nécessaire unanimité pour toute réforme du texte).
Avec la révolte de Shays au Massachusetts s’impose la nécessité de rédiger une nouvelle constitution et ce sera chose faite à Philadelphie, en 1787. Mais la Constitution de Philadelphie déroge sur plusieurs points aux principes énoncés par les Articles : tous les États n’ont pas participé à son élaboration. Le premier Congrès après sa ratification est donc sécessionniste, extra-légal (il ne tient pas compte du Congrès continental) et supra-étatique (ce qui est encore inconstitutionnel). La nouvelle constitution est ainsi un véritable coup d’État. Elle pose les principes du fédéralisme, de la séparation des trois pouvoirs et des checks and balances entre les branches du pouvoir. Mais, pour être ratifiée par le peuple, il faudra lui adjoindre les dix amendements du Bill of Rights.

Texte intégral

1Grand admirateur du système politique américain dont il est l’un des observateurs les plus avertis, Alexis de Tocqueville célèbre l’exceptionnalisme de la constitution américaine dans son fameux ouvrage De la démocratie en Amérique. Il déclare :

  • 1 Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique, vol. 1, chapitre 8.

Cette constitution, qu’à première vue on est tenté de confondre avec les Constitutions fédérales qui l’ont précédée, repose [en effet] sur une théorie entièrement nouvelle et qui doit marquer comme une grande découverte la vie politique de nos jours. Dans toutes les confédérations qui ont précédé la Confédération américaine de 1789, les peuples qui s’alliaient dans un but commun consentaient à obéir aux injonctions d’un gouvernement fédéral ; mais ils gardaient le droit d’ordonner et de surveiller chez eux l’exécution des lois de l’Union. Les États américains qui s’unirent en 1789 ont non seulement consenti à ce que le gouvernement fédéral leur dictât des lois, mais encore à ce qu’il fît exécuter lui-même ses lois. Dans les deux cas, le droit est le même, l’exercice seul du droit est différent. Mais cette seule différence produit d’immenses résultats… Le but de la Constitution fédérale n’était pas de détruire l’existence des États mais seulement de la restreindre1.

  • 2 La thèse défendue dans cet article s’inspire directement du livre de Bruce Ackerman, We, The Peopl (...)

2Aujourd’hui encore, la constitution américaine est célébrée aussi bien pour sa longévité plus que bicentenaire et sa capacité à s’adapter à l’évolution de la société américaine que pour son influence sur les systèmes constitutionnels d’autres pays, en particulier en Amérique latine et en Europe (elle a notamment influencé les Constitutions françaises de 1791 et 1795). Texte sacré par excellence, la loi fondamentale du pays dont on rappelle volontiers qu’il s’agit là de la plus ancienne constitution écrite encore en vigueur dans le monde n’est pourtant pas la première Constitution des États-Unis. Plus encore, la Constitution de 1789 est née d’un processus constitutionnel entaché d’illégalités, pour ne pas dire d’un coup d’État2.

La première constitution américaine : les Articles de la Confédération

  • 3 Une bonne description du processus constitutionnel est fournie dans Élise Marienstras et Naomi Wul (...)

3Le modèle constitutionnel qui fait la fierté des Américains est en effet la deuxième constitution du jeune pays. La Déclaration d’indépendance adoptée le 4 juillet 1776 invite à la fondation d’une République, considérée par les révolutionnaires comme la seule forme politique capable de préserver la liberté politique, mais elle n’a pas elle-même valeur juridique : elle se contente d’énoncer et de démontrer de grandes valeurs universelles au nom desquelles se légitime le contrat politique3. Avant de constituer une fédération, les États-Unis rassemblent les anciennes colonies en treize Républiques distinctes, chacune dotée de sa propre constitution. Le seul ciment entre ces Républiques souveraines est la Charte constitutionnelle brève qui est adoptée en 1781 : les Articles de la Confédération.

4Cette première constitution nationale, élaborée dès 1777 au sein du Congrès continental, provoque peu de débats de fond du fait de la hâte qui marque sa rédaction, mais elle révèle des tensions décisives pour l’avenir constitutionnel du pays. Dans l’immédiat, l’essentiel est de doter le nouveau pays d’un texte constitutionnel qui lui permette de poursuivre efficacement la guerre d’indépendance contre l’Angleterre. Il est urgent de coordonner les efforts militaires et d’approvisionner l’armée continentale. La question des emprunts et du remboursement de la dette pousse aussi au renforcement de la centralisation fédérale. Mais si l’ambition est de fournir au pays les moyens financiers de mener le combat et de parler d’une même voix, le texte qui résulte du Congrès continental ne répond pas à cette attente. Les débats sont l’occasion de voir à l’œuvre la forte opposition entre les tenants d’un État central fort (les fédéralistes) et les défenseurs d’une grande autonomie des États fédérés, laquelle se solde par la victoire de ces derniers : adoptés par onze États sur treize, les Articles de la Confédération stipulent que la souveraineté réside dans les États (Article 2). La Confédération est davantage conçue comme une « ligue d’amitié » (Article 3) ou un conseil des nations, que comme un État-nation. Le nouvel État ainsi créé ne dispose pas d’exécutif mais d’un seul Congrès. Malgré ces limites, ce dernier est doté de prérogatives nationales, comme de frapper la monnaie, d’en fixer la valeur et de mettre en place un système postal commun, ou encore de s’occuper du commerce avec les Amérindiens et de tout autre « affaire » les concernant. Mais le Congrès n’a pas de pouvoirs fiscaux et toutes les décisions militaires, diplomatiques et financières requièrent une majorité de neuf voix.

L’échec des Articles et la nécessité de changer le système « par tous les moyens »

5Si en matière territoriale, le nouveau Congrès se montre particulièrement actif puisqu’il adopte trois ordonnances, surtout celle de 1787, dite « Ordonnance du Nord-Ouest », qui gère l’extension du pays dans les territoires du Nord-Ouest, les Articles de la Confédération ne permettent toutefois pas l’émergence d’un pays central efficace : au sein de la nouvelle confédération, les États sont en effet jaloux de leur souveraineté et les gros États sont en particulier mécontents d’un système qui leur accorde une influence semblable à celle des petits États moins peuplés (chaque État possède une seule voix au Congrès) et dont les intérêts politiques et commerciaux sont divergents. Doté d’aucun pouvoir fiscal, le Congrès n’a pas de ressources propres et ne peut que compter sur la coopération des États pour qu’ils versent leurs contributions, ce qu’ils ne font qu’avec la plus grande réticence. En outre, n’ayant pas les pouvoirs d’imposer des droits de douane, le Congrès mène une diplomatie faible. Devant toutes ces faiblesses, des voix, nombreuses, s’élèvent pour une réforme du système vers une plus grande centralisation. Mais l’article 13 des Articles qui impose l’unanimité pour la révision bloque toute révision.

  • 4 Cité dans Marienstras et Wulf, op. cit., p. 106.

6Tenants d’un État fort et centralisé, les fédéralistes ne renoncent pas à leurs convictions nationalistes et s’emploient, tout au long des années 1780 à critiquer ouvertement la Confédération afin d’encourager à la rédaction d’une nouvelle charte constitutionnelle conforme à leurs idéaux. John Adams, en particulier, dénonce la « période critique » (critical period) de la Confédération lors de laquelle « le pays tout entier gémi[t] sous le fardeau de maux accumulés4 ». La crise politique née de la révolte de Shays (Shays’ Rebellion) (1786) qui voit les fermiers de l’État du Massachusetts prendre les armes contre la politique de déflation imposée par l’assemblée locale, laquelle est dominée par la classe des marchands, fournit aux fédéralistes l’opportunité qu’ils attendaient. Cette révolte armée plonge dans la panique la classe dirigeante qui y voit une menace de chaos social. De plus, la Constitution du Massachusetts étant vue à l’époque comme l’incarnation d’un républicanisme modéré, cette révolte semble de mauvais augure pour l’avenir du républicanisme bafoué par la « tyrannie » de la majorité. La révolte de Shays constitue donc aux yeux des nationalistes/fédéralistes une preuve supplémentaire de la faiblesse et de l’inadaptation du Congrès et sonne l’urgence qu’il y a à réviser les Articles.

  • 5 Pour le récit de la convention de Philadelphie, voir Élise Marienstras, Naissance de la République (...)

7Une première convention convoquée à Annapolis dans le Maryland en septembre 1786 pour régler des différends commerciaux opposant cet État à la Virginie avorte, faute d’un nombre de participants suffisant. C’est l’occasion dont se saisissent alors les fédéralistes pour convoquer une véritable convention constitutionnelle à Philadelphie en mai 1787, officiellement pour « discuter du commerce et de toutes les questions » qui pourraient se poser. Avec l’assentiment du Congrès de la Confédération, 55 délégués venus de chaque État (sauf le Rhode Island et le New Hampshire) se réunissent à Philadelphie dans le but de réviser les Articles5. Très vite, un consensus apparaît sur la nécessité de ne pas se contenter d’une révision constitutionnelle mais d’élaborer une toute nouvelle constitution. Mais les constituants réunis sont loin de s’accorder sur la nouvelle charte et les débats font rage pendant quatre mois sur la base du « plan de Virginie », très centralisateur et jugé trop extrême par beaucoup, et qui suscite le contre-projet dit du New Jersey et pousse finalement plusieurs constituants à quitter la convention. Finalement, à la fin de l’été 1787, les trente-neuf constituants restants annoncent l’adoption d’une nouvelle Constitution des États-Unis d’Amérique.

Le « coup d’État » de Philadelphie

  • 6 Voir notamment Catherine Drinker Bowen, Miracle at Philadelphia: The Story of the constitutional C (...)
  • 7 Bruce Ackerman, We, The People: Foundations, op. cit.

8Cette décision, souvent qualifiée de « miracle de Philadelphie » dans l’historiographie hagiographique qui caractérise encore bien souvent cette période fondatrice6, s’apparente à un véritable coup d’État. Par leur article 13, les Articles de la Confédération faisaient en effet de l’unanimité la condition absolue de la moindre révision du texte. Cet accent sur l’unanimité n’était pas accidentel, puisqu’il avait fallu déployer des trésors de persuasion pour convaincre les États nouvellement indépendants de s’unir en une confédération. Malgré tout, les fédéralistes refusent de respecter ces règles et annoncent audacieusement, par l’article 7 du nouveau texte, que « la ratification des Conventions de neuf des treize États sera suffisante pour l’établissement de cette constitution entre les États l’ayant ainsi ratifiée. » Cet article 7 de la nouvelle constitution américaine s’attaque sur quatre points au processus révisionnel établi. Tout d’abord, il invite à la sécession, rejetant l’affirmation des Articles que « L’union sera perpétuelle » (article 13) et autorisant une sortie (walkout) de neuf États. De fait, cette peur de la sécession a joué un rôle essentiel pour convaincre des États comme New York ou la Virginie de ratifier avec réticence la constitution. Le premier Congrès après la ratification débute comme une instance sécessionniste, qui se réunit sans la Caroline du Nord et sans le Rhode Island, la ratification de ce dernier n’étant obtenue que lorsque le Congrès menace cet État de sanctions économiques. Deuxièmement, le texte fondateur ignore le pouvoir d’amendement conféré par les Articles au Congrès continental. Cette omission est d’autant plus remarquable que plusieurs États ont refusé d’envoyer des délégués à Philadelphie jusqu’à ce que la convention constitutionnelle ait reçu l’approbation expresse du Congrès. Troisièmement, les fédéralistes méprisent aussi l’autorité des États. Contrairement à l’ordre exprès des Articles, leur projet de constitution élimine les législatures des États du processus de ratification, en le confiant à des conventions spéciales qui devront se réunir dans chaque État. Enfin, tout cela a été fait en violation de l’affirmation expresse des Articles d’être les seuls à pouvoir définir les moyens de leur révision7.

  • 8 Voir aussi le classique Richard Hofstadter, The American Political Tradition, New York, Vintage Bo (...)

9Née de la conviction des fédéralistes de la nécessité de remédier aux faiblesses intrinsèques du premier système constitutionnel par la création d’un État centralisé fort mais aussi de leur pragmatisme devant la diversité d’intérêts des différents États, la nouvelle constitution repose sur plusieurs compromis8. Si la nouveauté absolue, soulignée par Tocqueville, d’accorder au gouvernement national un pouvoir exécutif semble donner le dessus au camp des fédéralistes partisans d’un pouvoir central fort, il n’en reste pas moins que le système repose sur le triple principe du fédéralisme (qui laisse aux États fédérés suffisamment d’autonomie tout en créant les conditions d’un gouvernement efficace), de la séparation des trois pouvoirs, héritée de Montesquieu, et des checks and balances (freins et contrepoids) par lequel chaque branche du pouvoir limite et contrôle les deux autres pour empêcher tout accaparement despotique du pouvoir par l’une des branches. Dans ce système constitutionnel, le pouvoir dominant reste le législatif, auquel l’article 1 de la constitution est d’ailleurs consacré. Le pouvoir législatif est incarné dans le Congrès composé de deux chambres qui représentent un autre compromis de la constitution : tandis qu’au Sénat, la chambre haute, élue au suffrage indirect, chaque État est représenté à égalité par deux sénateurs, à la Chambre des représentants, la chambre basse, seule élue au suffrage direct des citoyens hommes, la représentation des États est proportionnelle à leur population. Ce système de représentation parlementaire permet de satisfaire à la fois les petits États et ceux qui sont plus peuplés. Un autre compromis est celui sur la question de l’esclavage, qui divise de plus en plus le pays. Tandis que le Nord et le Centre décident d’abolir progressivement l’esclavage dans leurs États, ceux du Sud veulent que la constitution garantisse l’existence d’une institution sur laquelle reposent leur société et leur économie. Sans utiliser directement le mot d’esclavage, la constitution reconnaît toutefois implicitement cette pratique dans le Sud en vertu de l’autonomie des États. En outre, elle donne aux Sudistes une place accrue dans les institutions fédérales en acceptant de comptabiliser chaque esclave pour 3/5 d’une personne dans le recensement en vue de déterminer la représentation des États du Sud à la Chambre des représentants. Mais, autre face du compromis, le Congrès se réserve le droit d’interdire la traite des esclaves à partir de 1808 (ce qu’il fait).

  • 9 Sur ces débats et les différents compromis de la constitution américaine, voir Marienstras et Wulf (...)

10Après les difficultés de l’élaboration viennent celles de la ratification. Ce texte, rédigé au nom du peuple mais pas par lui, prévoit en effet une ratification « par le peuple » qu’il s’agit de convaincre. Or l’entreprise est malaisée. Le texte final est en effet perçu comme une violation des principes qui ont été à l’origine de la révolution américaine. Alors que la Déclaration d’indépendance prévoyait de remplacer la monarchie britannique par un gouvernement reposant sur le consentement des gouvernés pour garantir l’égalité des droits naturels à « la vie, la liberté et la poursuite du bonheur », la nouvelle constitution américaine accorde des pouvoirs disproportionnés au président et au Sénat aux dépens de la Chambre des représentants, seule instance élue directement par le peuple. Les difficultés du processus de ratification, qui dure toute une année, amènent les Pères fondateurs à accepter un dernier compromis : l’adoption par le premier Congrès élu d’un ensemble immédiat de dix amendements à la constitution – le Bill of Rights – garantissant les prérogatives des États fédérés face à l’État fédéral et la protection des droits individuels9. La promesse d’inclusion du Bill of Rights permet de surmonter les dernières réticences et la constitution américaine est enfin ratifiée le 21 juin 1788.

11Cette série de compromis qui ont présidé à son élaboration et à sa ratification a indéniablement contribué à l’image d’une constitution modérée et modèle d’équilibre qui perdure encore aujourd’hui. Mais ces compromis ne sauraient se comprendre sans resituer le processus d’élaboration constitutionnelle dans son contexte historique : celui de la guerre d’indépendance, des difficultés de la Confédération et du coup d’État originel qui a sonné le glas des Articles de la Confédération, faisant fi du processus de révision légal, pour élaborer une toute nouvelle charte constitutionnelle. Ignoré de la plupart, ce coup d’État originel est très certainement la source de la flexibilité du système et de sa capacité à s’adapter aux évolutions. De fait, tout au long de l’histoire américaine, les Pères fondateurs, puis les juges à la Cour suprême n’hésitent pas à plier la constitution dans un sens ou dans un autre (parfois dans deux directions successivement opposées) selon les besoins du moment. De fait, depuis son adoption, la constitution américaine a fait l’objet de vingt-sept amendements qui démontrent chaque jour la capacité de ce texte fondateur à s’adapter à l’évolution de la société américaine. Plus que son adoption, c’est sans doute cette capacité qui constitue le véritable « miracle » de la constitution américaine et son exceptionnalisme.

Notes

1 Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique, vol. 1, chapitre 8.

2 La thèse défendue dans cet article s’inspire directement du livre de Bruce Ackerman, We, The People : Foundations, Cambridge (Massachusetts), Belknap Press of Harvard University Press, 1998.

3 Une bonne description du processus constitutionnel est fournie dans Élise Marienstras et Naomi Wulf, Révoltes et révolutions en Amérique, Atlande, Paris, 2005, p. 71-76.

4 Cité dans Marienstras et Wulf, op. cit., p. 106.

5 Pour le récit de la convention de Philadelphie, voir Élise Marienstras, Naissance de la République fédérale, 1783-1828, Nancy, Presses Universitaires de Nancy, 1987 et Gordon S. Wood, The American Revolution : a History, New York, Random House, 2003.

6 Voir notamment Catherine Drinker Bowen, Miracle at Philadelphia: The Story of the constitutional Convention, May-September 1787, New York, Back Bay Books, 1986.

7 Bruce Ackerman, We, The People: Foundations, op. cit.

8 Voir aussi le classique Richard Hofstadter, The American Political Tradition, New York, Vintage Books, 1948, dont le premier chapitre est intitulé « The Founding Fathers: An Age of Realism », p. 3-17.

9 Sur ces débats et les différents compromis de la constitution américaine, voir Marienstras et Wulf, op. cit., p. 110-115.

Auteur

Maître de conférences en histoire et civilisation américaines à l’université Paris Ouest Nanterre La Défense. Caroline Rolland-Diamond est spécialiste d’histoire politique, sociale et urbaine des États-Unis au XXe siècle. Elle est l’auteur de Chicago, le moment 68. Territoires de la contestation étudiante et répression politique (2011) et co-auteur de Révoltes et utopies : la contre-culture américaine des années 1960 (2012). Elle est membre du Centre de recherches anglophones de l’université Paris Ouest.

© Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2015

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