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Dossier : Aitia

Dossier : Aitia, causalité juridique, causalité philosophique

Causalité et responsabilité dans le droit de la Grèce ancienne

Alberto Maffi

Résumé

Cet article s’interroge sur l’usage et la signification des termes aitios et aitia dans les sources juridiques grecques du point de vue de la causalité dans ses rapports avec l’attribution de responsabilité. La première partie s’occupe des rapports entre causalité directe et causalité indirecte, surtout à la lumière de l’œuvre de Dieter Nörr. Dans la deuxième partie sont présentés deux cas d’espèce qui nous montrent comment est surgie en Grèce la notion juridique de cause : il s’agit de deux textes provenant de la Crète du début du Ve siècle. Le premier est un passage du Code de Gortyne qui se réfère à la responsabilité du mari en cas de divorce. Le deuxième est une clause du traité entre Gortyne et Rhittenia où l’on retrouve pour la première fois la locution aitias aitiasasthai, qui reviendra dans certains passages des plaidoyers attiques pour désigner l’accusé en tant que personne qui est la cause et en même temps le responsable du dommage subi par l’accusateur.

This article examines the use and meaning of the terms aitios and aitia in the Greek legal sources from the perspective of causality in its relations with the attribution of responsibility. The first part deals with the relationship between direct and indirect causation, especially in light of the work of Dieter Nörr. The second part presents two cases that show us how the legal concept of cause arose in Greece. They are two texts coming from Crete and dated in the early fifth century. The first is a passage of the Gortyn Code which refers to the husband’s responsibility in case of divorce. The second one is a clause in the treaty between the cities of Gortyn and Rhittenia, where we find for the first time the phrase aitias aitiasasthai, who will return in some passages of the Attic pleas to designate the accused as a person who is the cause and at the same time the responsible for the damages suffered by the accuser or by the community.

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Extrait du texte

INTRODUCTION

Dans le domaine juridique, la cause est envisagée de deux points de vue. D’un côté, il y a l’imputation d’un effet à un comportement humain, donc un lien de causalité au sens propre, physique ou psychique ; de l’autre, c’est la question de la responsabilité qui se pose, c’est-à-dire celle de savoir dans quels cas le sujet qui est reconnu comme la cause d’un acte doit subir les conséquences de l’acte qu’il a accompli, voire de l’effet négatif que son action a provoqué. Il est vrai que théoriquement on n’est pas reconnu responsable d’un acte s’il n’est pas démontré qu’on est l’auteur de cet acte (cette idée est à l’origine du principe fondamental du droit pénal moderne, selon lequel la responsabilité pénale est personnelle) ; il est vrai aussi que, du moins à partir d’une certaine époque, si on n’a pas le moyen de nier être l’auteur de cet acte, on pourra essayer de démontrer qu’on n’est pas responsable des conséquences négatives que cet acte a provoquées (on assiste alors...

Auteur

Università di Milano-Bicocca

© Éditions de l’École des hautes études en sciences sociales, 2015

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