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Essai sur le système pénal marocain

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Mohieddine Amzazi

Bibliographie

Texte intégral

I. Ouvrages généraux

Alaoui Boukhriss H., La Coopération pénale internationale par voie d’extradition au Maroc, Casablanca, Éditions Toubkal, 1986.

Amzazi M., La Sanction ?, Rabat, Al Oumnia, 1993 (en langue arabe).

Amzazi M., Précis de droit criminel, Rabat, Imprimerie El Maârif Al Jadida, 1994.

Amzazi M. (sous la direction de), Constitution et droit pénal, Rabat, Al Oumnia, 1995.

Ancel M., La Défense sociale nouvelle : un mouvement de politique criminelle humaniste, 3e édition, Paris, Éditions Cujas, 1981.

Arendt H., Le Système totalitaire, Paris, Seuil, 1972.

Arkoun M., Ouvertures sur l’islam, Paris, Éditions Grancher, 1989.

Arnaud A.J., Les Juristes face à la société, du XIXe siècle à nos jours, Paris, PUF, 1975.

Beccaria C., Traité des délits et des peines (rééd.), Paris, Éditions Cujas, 1966.

Ben Achour Y., L’État nouveau et la philosophie politique et juridique occidentale, Tunis, Imprimerie officielle de la République tunisienne, 1980.

Ben Achour Y., La Deuxième Fatiha, Paris, PUF, coll. D’Islam et d’ailleurs, et Tunis, Éditions Cérès, 2011.

Bercher L., Les Délits et les peines de droit commun prévus par le Coran, Tunis, Société anonyme d’imprimerie rapide, 1926.

Berque J., Essai sur la méthode juridique maghrébine, Rabat, Éditions Le Forestier, 1944.

Berque J., Le Maghreb entre deux guerres, Paris, Seuil, 1962.

Berque J., Structures sociales du Haut-Atlas, Paris, PUF, 1978.

Boucher P., Le Ghetto judiciaire, Paris, Grasset, 1978.

Bouloc B., Droit pénal général, 22e édition, Paris, Dalloz, 2011.

Bourely M., Droit public marocain, Rabat, Éditions La Porte ; Paris, Librairie Médicis, 1965.

Bousquet G.H., Du droit musulman et de son application effective dans le monde, Alger, Imprimerie nord-africaine, 1949.

Brunschvig R., Études d’islamologie, Paris, Éditions Maisonneuve et Larose, 1976, vol. 2.

Bück V., L’Influence des cours constitutionnelles sur la politique pénale : étude comparée France-Espagne, Paris, LGDJ, 2002. 

Camus C., La Guerre contre le terrorisme, dérives sécuritaires et dilemme démocratique, Paris, Le Félin, 2007.

Carbonnier J., Flexible droit, 6e édition, Paris, LGDJ, 1986.

Chehata C., Études de droit musulman, Paris, PUF, 1971.

Danet J., Défendre, pour une défense pénale critique, Paris, Dalloz, 2004.

Decroux P., Droit privé : tome I : Sources du droit, Rabat, Éditions La Porte ; Paris, Librairie Médicis, 1963.

Decroux P., Droit privé : tome II : Droit international privé, Rabat, Éditions La Porte ; Paris, Librairie Médicis, 1963.

Delmas-Marty M., Modèles et mouvements de politique criminelle, Paris, Économica, 1983.

Delmas-Marty M., Le Flou du droit, Paris, PUF, 1986, coll. Les voies du droit.

Delmas-Marty M., Les Grands systèmes de politique criminelle, Paris, PUF, 1990, coll. Thémis.

Delmas-Marty M. (sous la direction de), Procès pénal et droits de l’homme, vers une conscience européenne, Paris, PUF, 1992, coll. Les voies du droit.

Delmas-Marty M., Les Forces imaginantes du droit (I) : Le relatif et l’universel, Paris, Seuil, 2004.

DELMAS-MARTY M., Les Forces imaginantes du droit (II) : Le pluralisme ordonné, Paris, Seuil, 2006.

Delmas-Marty M., Libertés et sûreté dans un monde dangereux, Paris, Seuil, 2010.

Delmas-Marty M., Les Forces imaginantes du droit (IV) : vers une communauté de valeurs ?, Paris, Seuil, 2011.

Delmas-Marty M., Amzazi M., Les Transformations possibles des politiques criminelles arabes, Casablanca, La croisée des chemins, 2013.

Donnedieu de Vabres H., La Politique criminelle des États autoritaires, Paris, Sirey, 1938.

Dupret B., Au nom de quel droit ?, Paris, LGDJ, 2000, série anthropologique, coll. Droit et société, recherches et travaux.

Dupret B. (sous la direction de), La Charia aujourd’hui : usages de la référence au droit islamique, Paris, La Découverte, 2012, coll. Recherches.

Durand P., Traité de droit public marocain, LGDJ, Paris, 1955.

Durkheim É., « Le crime, phénomène normal », in Déviance et criminalité, textes réunis par Denis Szabo avec la collaboration d’André Normandeau, Paris, Armand Colin, 1970.

El Ayadi M., Darif M. et Bourquia R., « État, monarchie et religion », dans Les Cahiers bleus, Publications de la Fondation Abderrahim Bouabid n° 3, février 2005.

El Ayadi M., Rachik H. et Tozy M., L’Islam au quotidien, enquête sur les valeurs et les pratiques religieuses au Maroc, Casablanca, Prologues, 2007, coll. Religion et société.

El Hila A., Précis des droits de l’homme : dimension internationale et dynamique marocaine, Rabat, Al Oumnia, 2008.

El Shakankiri M., La Philosophie juridique de Jeremy Bentham, Paris, LGDJ, 1971.

Essaïd J., La Présomption d’innocence, Rabat, Éditions La Porte, 1971.

Essaïd J., Introduction à l’étude du droit, Mohammedia, Imprimerie Fédala, 1992, coll. Connaissance. 

Fassi Fihri M., L’Itinéraire de la justice marocaine, Rabat, Al Oumnia, 1997.

Ferri G., Sociologie criminelle (rééd.), Paris, Dalloz-Sirey, 2004.

Foucault M., Surveiller et punir : naissance de la prison, Paris, Gallimard, 1975.

Garraud R., Traité du droit pénal français, 3e édition, Paris, Sirey, 1914.

Gramatica F., Principes de défense sociale, Paris, Éditions Cujas, 1963.

Hobbes T., Léviathan (rééd.), Paris, Éditions Vrin, 2005.

Hulsmann L., de Celis J.B., Peines perdues, le système pénal en question, Le Centurion, Paris, 1982.

Julien C.A., Le Maroc face aux impérialismes, Paris, Éditions Jeune Afrique, 1978.

Kant E., Métaphysique des mœurs : éléments métaphysiques de la doctrine du droit (rééd.), traduction A. Renaut, Paris, Flammarion, 1994.

Kellens G., Précis de pénologie et de droit des sanctions pénales : la mesure de la peine, 1991, coll. scientifique de la faculté de droit de Liège.

Lahbabi M., Le Gouvernement marocain à l’aube du XXe siècle, Casablanca, Éditions maghrébines, 1975.

Lazerges C., La Politique criminelle, Paris, PUF, 1988, coll. Que sais-je ?

Levy T., Le Désir de punir : essai sur le privilège pénal, Paris, Fayard, 1979.

Marx K., « Bénéfices secondaires du crime », dans Déviance et criminalité, textes réunis par Denis Szabo avec la collaboration d’André Normandeau, Paris, Armand Colin, 1970.

Masse M., Jean J.P. et Giudicelli A. (sous la direction de), Un droit pénal postmoderne ? Mise en perspective des évolutions et ruptures contemporaines, Paris, PUF, 2009, coll. Droit et justice.

Merle R., La Pénitence et la peine, Paris, Cerf-Cujas, 1986.

Merle R. et Vitu A., Traité de droit criminel : tome 1 : Problèmes généraux de la science criminelle. Droit pénal général, 7e édition, Paris, Éditions Cujas, 1997.

Mezghani A., L’État inachevé, la question du droit dans les pays arabes, Paris, Gallimard, 2011, coll. Bibliothèque des sciences humaines.

Miege J.L., Le Maroc et l’Europe, Paris, PUF, 1961-1962.

Milliot L., Introduction à l’étude du droit musulman, Paris, Sirey, 1953.

Montesquieu, De l’esprit des lois (rééd.), Paris, Livre de poche, 1997.

Morand M., Études de droit musulman et de droit coutumier berbère, Alger, Éditions Jean Carbonnel, 1931.

Mostapha M.M., Principes du droit pénal des pays arabes, Paris, LGDJ, 1957.

Mourgeon J., La Répression administrative, Paris, LGDJ, 1967.

Nietzche F., Généalogie de la morale (rééd.), Paris, Livre de poche, 2000.

Ouazzani Chahdi H., La Pratique marocaine du droit des traités, Paris, LGDJ, 1982.

Paye J.C., La Fin de l’État de droit, Paris, La Dispute, 2004.

Plantey A., La Réforme de la justice marocaine, Paris, LGDJ, 1952.

Pascon P., La Maison d’Illigh et l’histoire sociale du Tazerwalt, Rabat, SMER, 1984.

Pascon P. et van der Wusten H., Les Béni Boufrah : essai d’écologie sociale d’une vallée rifaine, Rabat, INAV, 1983.

Rivière P.L., Traités, codes et lois du Maroc, Paris, Sirey, 1924.

Robert J., La Monarchie marocaine, Paris, LGDJ, 1962.

Rodinson M., Islam et capitalisme, Paris, Seuil, 1966.

Rousset M., Contentieux administratif, Rabat, Éditions La Porte, 1992.

Saleilles R., L’Individualisation de la peine, Paris, Alcan, 1898.

Schacht J., Introduction au droit musulman, Paris, Maisonneuve et Larose, 1999.

Spillmann G., Souvenirs d’un colonialiste, Paris, Presses de la Cité, 1968.

Szabo D., Criminologie et politique criminelle, Paris, Éditions Vrin, 1978, coll. Bibliothèque criminologique.

Tozy M., Monarchie et Islam politique au Maroc, Paris, Presses de Sciences Po, 1999.

Tyan E., Histoire de l’organisation judiciaire en pays d’islam, Paris, Sirey, 1938.

Uda A., Le Droit pénal islamique, Le Caire, Dar al ‘Urûba, 1959-1960 (en langue arabe).

Villey M., Philosophie de droit, 2e édition, Paris, Dalloz, 1978.

Weber M., Le Savant et le politique, Paris, Plon, 1959.

Zghal M., Les Islamistes marocains : le défi à la monarchie, Paris, La découverte, 2005.

II. Articles

Ageron C.R., « La politique berbère du Protectorat marocain », dans Politiques coloniales au Maghreb, Paris, PUF, 1972, p. 109 et s.

Amann D.A., « Le dispositif américain de lutte contre le terrorisme », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2002, p. 745 et s.

Amine A., « Le Maroc n’a pas besoin de cette loi », entretien accordé à La Gazette du Maroc, 3 mars 2003.

Amor A., « La place de l’Islam dans les constitutions des États arabes », dans Islam et droits de l’homme, Paris, Économica, 1994, p. 22 et s.

Amzazi M., « La protection pénale en droit du travail », dans Travail et société, Fès, Publication de la Faculté de droit, 1982-1983, p. 205 et s.

Amzazi M., « Le ministère public en question : chronique de sciences criminelles », Revue juridique, politique et économique du Maroc, n° 15, 1984, p. 117 et s.

Amzazi M., « Parlement et droit pénal », dans Le Parlement et la pratique législative au Maroc, Casablanca, Éditions Toubkal, 1985, p. 23 et s.

Amzazi M., « Islam et droit pénal au Maroc », Archives de politique criminelle, n° 9, 1987, p. 251 et s.

Amzazi M., « Le privilège pénal des banques », Revue marocaine de droit et d’économie du développement, n° 16, 1988, p. 47 et s.

Amzazi M., « Administration et justice pénale », dans Administration et changement social au Maroc, Casablanca, Éditions Afrique-Orient, 1989, p. 38 et s.

Amzazi M., « Travaillez, prenez de la peine », Revue marocaine de droit et d’économie du développement, n° 22, 1990, p. 22 et s.

Amzazi M., « Ordre public et libertés individuelles », Revue marocaine de droit et d’économie du développement, n° 29, 1993, p. 7 et s.

Amzazi M., « Le Code pénal marocain et ses évolutions », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 1994, p. 93 et s.

Amzazi M., « Droits de l’homme et réforme de la procédure pénale au Maroc », Archives de politique criminelle, n° 16, 1994, p. 119 et s.

Amzazi M., « La souveraineté pénale », dans Actes du colloque national sur la politique criminelle au Maroc, Rabat, Publication du ministère de la Justice, 2005, p. 41 et s.

Ancel M., « Les aspects historiques du mouvement de défense sociale », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 1968, p. 925 et s.

Ancel M., « Pour une étude systématique des problèmes de politique criminelle », Archives de politique criminelle, n° 1, 1975, p. 15 et s.

Ancel M., « Défense sociale et réforme du droit pénal », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 1979, p. 181. 

Ayat M., « En marge des modifications intervenues sur le Code de procédure pénale », Revue Al Ich’aâ, n° 7, 1993, p. 227 et s. (en langue arabe).

Ayat M., « Procédure pénale et Constitution au Maroc », dans Constitution et droit pénal, Rabat, Al Oumnia, 1995, p. 135 et s.

Ayat M., « La compétence universelle en matière de crimes internationaux entre les conventions internationales et le droit pénal marocain », dans Les Conventions internationales et la loi interne à travers la jurisprudence, Mohammedia, Imprimerie Fédala, 2002, p. 89 et s.

Ayat M., « Le renforcement de l’indépendance du ministère public… Une consécration de l’indépendance de la justice », Akhbar al Yaoum, 8 avril 2013 (en langue arabe).

Bahbouhi T., « Plaidoyer pour la saisine directe de la justice constitutionnelle par le citoyen », Mélanges Jalal Essaïd, Rabat, Publication du Centre marocain d’études juridiques, 2005, vol. I, p. 303 et s.

Bahbouhi T., « Réformes constitutionnelles : les 7 piliers de la sagesse », L’Opinion, 16 mai 2011.

Ba Mohammed N., « La Constitution dans le temps », La Vie économique, 7 septembre 2012.

Bastien F., « La naissance d’une Cour suprême », Le Monde, 11 mars 2011.

Baumert R., « Le juge constitutionnel, un indispensable contrepoids au pouvoir », Le Monde, 18 juin 2011.

Beaussonie G., « Recherche sur la personnalité en droit pénal », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2010, p. 525 et s.

Benabdallah M.A., « Propos sur l’évolution constitutionnelle au Maroc », Revue marocaine d’administration locale et de développement, n° 36, 2001, p. 9 et s.

Benabdellah M.A., « Du contrôle de la constitutionnalité des décrets réglementaires autonomes », Mélanges Jalal Essaïd, Rabat, Publication du Centre marocain d’études juridiques, 2005, vol. I, p. 281 et s.

BENDOUROU O., « Le Conseil constitutionnel et les droits fondamentaux », Revue marocaine d’administration locale et de développement, n° 56, 2004, p. 23 et s.

Benothmane M.L., « Politique pénale et démocratie au Maroc », Mélanges Jalal Essaïd, Rabat, Publication du Centre marocain d’études juridiques, 2005, vol. I, p. 211 et s.

Beristain A., « La dimension religieuse dans la philosophie de la politique criminelle », Revue internationale de droit pénal, 1982, p. 627 et s.

Berque J., « Problèmes initiaux de la sociologie juridique en Afrique du Nord », Studia islamica, n° 1, 1953, p. 139 et s.

Berque J., « Quelques documents sur le droit répressif ancien du Haut-Atlas », Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence, 1953, p. 1 et s.

Bernard-Maugiron N., « La place de la charia dans la hiérarchie des normes », dans La Charia aujourd’hui : usages de la référence au droit islamique, Paris, La Découverte, 2011, p. 41 et s.

Bihi H., « La peine de mort, entre la limitation et l’abolition », dans Actes du colloque national sur la politique criminelle au Maroc, Rabat, Publication du ministère de la Justice, 2005, p. 265 et s.

Bilal Y., « Mémoire et histoire, note de synthèse », Cahiers bleus, Publication de la Fondation Abderrahim Bouabid, n° 6, mai 2006, p. 43 et s.

Botiveau B., « Droit islamique, du politique à l’anthropologique », Droit et société, n° 15, 1990, p. 181 et s.

Bouayach A., « Vers des écrans [verts] au Maroc ? », slateafrique.fr, 25 avril 2012.

Bras J.P., « Le Maghreb dans la “guerre contre le terrorisme” : enjeux juridiques et politiques des législations “anti-terroristes” », L’Année du Maghreb, 2005-2006, p. 447 et s.

Bras J.P., « Des métamorphoses de la charia », dans La Charia aujourd’hui : usages de la référence au droit islamique, Paris, La Découverte, 2011, p. 279 et s.

Cantegreil J., « La doctrine du “combattant ennemi illégal” », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2010, p. 81 et s.

Cantegreil J., « Le droit et la lutte contre le terrorisme : l’évolution de la lutte contre le terrorisme », Archives de philosophie de droit, 2010, p. 243 et s.

Capello A., « Retour sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel relative aux sanctions administratives », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2010, p. 415 et s.

Capus N., « Le droit pénal et la souveraineté partagée », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2005, p. 251 et s.

Chazal J., « Le droit des mineurs en France et le mouvement de la Défense sociale nouvelle », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 1979, p. 405 et s.

Chevalier J.Y., « Les grandes évolutions du droit pénal et de la procédure pénale en réponse aux évolutions de la délinquance depuis 1945 », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2009, p. 7 et s.

Chiguer M., « La transition démographique au Maroc : quelle signification ? », Revue marocaine de sciences politiques et sociales, n° 1, 2011.

Coche A., « Faut-il supprimer les expertises de dangerosité ? », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2011, p. 21 et s.

Cubertafond B., « La transition marocaine après le printemps arabe et la nouvelle Constitution », Études et essais du Centre Jacques-Berque, n° 5, 2011.

Danet J., « Le droit pénal et la procédure pénale sous le paradigme de l’insécurité », Archives de politique criminelle, n° 25, 2003, p. 37 et s.

Danet J., Saas C., « Le fou et sa dangerosité, un risque spécifique pour la justice pénale », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2007, p. 779 et s.

Daoud Z., « Le plan d’intégration de la femme. Une affaire révélatrice, un débat virtuel », Annuaire de l’Afrique du Nord, 1999, p. 245 et s.

De Celis J.B., « La politique criminelle à la recherche d’elle-même », Archives de politique criminelle, n° 2, 1977, p. 3 et s.

Decroux P., « Le régime des capitulations au Maroc », Recueil Penant, 1933, doctrine, p. 7 et s.

Decroux P., « Le Souverain du Maroc, législateur », Revue de l’Occident musulman et de la Méditerranée, 1967, vol. III, p. 31 et s.

Dechepy J., « L’incidence de la question prioritaire de constitutionnalité sur le droit pénal du fond », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2012, p. 53 et s.

Delmas-Marty M., « Le rayonnement international de la pensée de Cesare Beccaria », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 1989, p. 235 et s.

Delmas-Marty M., « La Cour pénale internationale et les interactions entre droit interne et international », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2003, p. 1-12.

Deprez J., « Réflexions sur la connaissance du droit au Maroc », Revue juridique, politique et économique du Maroc, n° 1, 1976, p. 10 et s.

Deprez J., « La pérennité de l’islam dans l’ordre juridique du Maghreb », dans Islam et politique au Maghreb, Paris, Éditions CNRS/CRESM, 1981, p. 315 et s.

Diamantides M., « L’ordre juridique positif et l’anarchie de la foi abrahamique », dans La Charia aujourd’hui : usages de la référence au droit islamique, Paris, La Découverte, 2012, p. 41 et s.

Donini M., « Les droits fondamentaux et la juridiction pénale comme garantie contre ou comme justification pour l’usage du droit comme arme ? », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2009, p. 31 et s.

Drissi Alami Machichi M., « Les limites constitutionnelles du droit pénal », dans Constitution et droit pénal, Rabat, Al Oumnia, 1995, p. 35 et s.

Dupret B. et Buskens L., « De l’invention du droit musulman à la pratique juridique contemporaine », dans La Charia aujourd’hui : usages de la référence au droit islamique, Paris, La Découverte, 2012, p. 9 et s.

Dupret B. et FerriÉ J.N., « Printemps arabe : quelles conséquences pour le Maroc ? », Le Monde, 9 mars 2011.

Dupret B. et FerriÉ J.N., « La nouvelle architecture constitutionnelle et les trois désamorçages de la vie politique marocaine », dans Le Maroc : changements et faux semblants, 2011, p. 25 et s., coll. Confluences Méditerranée, n° 78.

Dupret B. et FerriÉ J.N., « Maroc : Le “printemps arabe” de la monarchie », Moyen-Orient, n° 12, octobre-décembre 2011, p. 61 et s.

El Hila A., « L’enquête policière entre les impératifs de l’ordre public et de la sécurité et les exigences des droits de l’homme », dans Réflexions sur le procès équitable, Casablanca, 2009, vol. II, p. 67 et s., coll. Réforme du droit et développement socio-économique.

El Yazami D., « Maroc : éviter la tentation autoritaire », La Lettre de la FIDH, n° 64, avril-mai 2003.

Eoche-Duval C., « Droit pénal et souveraineté démocratique », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2012, p. 305 et s.

Essaïd J., « De la présomption d’innocence au procès équitable », dans Réflexions sur le procès équitable, Casablanca, 2009, vol. II, p. 21 et s., coll. Réforme du droit et développement socio-économique.

Essaïd J., « Flexibles droits de l’homme », dans Réflexions sur le procès équitable, Casablanca, 2009, vol. II, p. 119 et s., coll. Réforme du droit et développement socio-économique.

Farges A., « Naissance du monde libéral et politique criminelle », Archives de politique criminelle, n° 9, 1987, p. 14 et s.

Fassi-Fihri M., « La législation pénale du Maroc », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 1968, p. 301 et s.

FerriÉ J.N., « La parlementarisation de l’Islam politique, la dynamique des modérés », novembre 2006, http://www.ceri-sciences-po.org

FerriÉ J.N., « Quels enseignements tirer de la victoire des islamistes du PJD aux élections législatives marocaines » ?, l’express.fr, 28 novembre 2011. 

FerriÉ J.N., « Usages politiques de la charia », dans La Charia aujourd’hui : usages de la référence au droit islamique, Paris, La Découverte, 2012, p. 78 et s.

Filali-Ansary H., « Faut-il réformer la loi marocaine contre le terrorisme ? », La Vie économique, 18 mars 2008.

Filloux J.C., « Personne et sacré chez Durkheim », Archives des sciences sociales et des religions, n° 69, 1990, p. 45 et s.

Garron F., « L’interprétation des normes supra-législatives en matière pénale », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2004, p. 773 et s.

Ghazali A., « Le procwessus de réforme et de mise à niveau de la justice et les réformes dédiées à assurer le règne de la loi », dans 50 ans de développement humain et perspectives 2025, Rabat, 2006.

Ghazali A., « Le nouveau Code de procédure pénale : l’esprit et la matière », dans Réflexions sur le procès équitable, Casablanca, 2009, vol. II, p. 49 et s., coll. Réforme du droit et développement socio-économique.

Giudicelli-Delage G., « Justice pénale et décisions politiques : réflexions à partir des immunités et privilèges de juridiction », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2003, p. 247 et s.

Giudicelli-Delage G., « La dangerosité comme éclipse de l’imputabilité et de la dignité », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2007, p. 797 et s.

Giudicelli-Delage G., « Droit pénal de la dangerosité – Droit pénal de l’ennemi », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2010, p. 69 et s.

Glaser S., « Beccaria et son influence sur la réforme du droit pénal », Revue internationale de droit pénal, 1928, p. 425 et s.

Gleave R., « La charia dans l’histoire : Ijtihad, épistémologie et “tradition classique” », dans La Charia aujourd’hui : usages de la référence au droit islamique, Paris, La Découverte, 2012, p. 33 et s.

Gogorza A., « Jury ou justice populaire », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2012, p. 355 et s.

Gramatica F., « La politique de défense sociale devant les aspects nouveaux de la délinquance », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 1967, p. 629 et s.

Granger M.A., « Existe-t-il un “droit fondamental à la sécurité ?” », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2009, p. 273 et s.

Gros F., « Le management sécuritaire », Le Monde, 21-22 novembre 2010.

Guibal M., « La suprématie constitutionnelle au Maroc », Revue juridique et politique indépendance et coopération, n° 3, 1978, p. 886 et s.

Halperin J.L., « Ambivalences des doctrines pénales modernes », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2010, p. 9 et s.

Hammoudi A., « La dualité de la modernité et de l’authenticité, spécificités de l’étape et perspectives d’action », Akhbar al Yaoum, 4 et 5 avril 2013 (en langue arabe).

Hammoudi A., « Maroc : la fin d’une époque ? », Le Monde, 8 mars 2011.

HÉritier F., « M. Guéant est relativiste », lemonde.fr, 11 février 2012.

Ihraï S., « Le référendum constitutionnel du 13 septembre 1996 », Mélanges Jalal Essaïd, Publication du Centre marocain d’études juridiques, Rabat, 2005, vol. I, p. 271 et s.

Jahel S., « Les principes généraux du droit dans les systèmes arabo-musulmans au regard de la technique juridique contemporaine », Revue internationale de droit comparé, 2003, p. 105 et s.

Jakobs G., « Aux limites de l’orientation par le droit : le droit pénal de l’ennemi », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2009, p. 7 et s.

Jaouhar M., « Norme pénale et norme constitutionnelle », dans Constitution et droit pénal, Rabat, Al Oumnia, 1995, p. 61 et s.

Jaouhar M., « Présomption d’innocence et procès-verbaux de la police judiciaire », Mélanges Jalal Essaïd, Rabat, Publication du Centre marocain d’études juridiques, 2005, vol. I, p. 225 et s.

Jazouli A., « Production normative et libertés », dans Constitution et droit pénal, Rabat, Al Oumnia, 1995, p. 15 et s.

Knoertzer A., « Introduction au Code pénal marocain », Gazette des tribunaux du Maroc, 25 juin 1951, p. 99 et s.

KNOERTZER A., « Le nouveau Code pénal marocain », Revue marocaine de droit, 1954, p. 43 et s.

Kutz C., « Les systèmes sont faillibles davantage que les hommes », Le Monde, 4 juin 2011.

Laâbi A., « Et le Maroc ? », Médiapart, 31 janvier 2011.

Lafuente G., « Dossier marocain sur le dahir berbère de 1930 », Revue de l’Occident musulman et de la Méditerranée, n° 38, 1984, p. 83 et s.

Lallemand R., « Le droit de punir et le dialogue ambigu du pénaliste et de la conscience publique », dans Punir, mon beau souci : pour une raison pénale, Éditions de l’Université de Bruxelles, 1984, p. 13 et s.

Lambert-Abdelgawad E., « Les États face à l’obligation de dessaisissement de leurs organes judiciaires au profit des tribunaux pénaux internationaux : l’illusion d’un contrôle étatique », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2004, p. 185 et s.

Lazerges C., « La présomption d’innocence en Europe », Archives de politique criminelle, n° 26, 1981, p. 125 et s.

Lazerges C., « La dérive de la procédure pénale », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2003, p. 644 et s.

Lazerges C., « De la fonction déclarative de la loi pénale », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2004, p. 194 et s.

Lazerges C., « Le Conseil constitutionnel acteur de la politique criminelle », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2004, p. 725 et s.

Lazerges C., « Réflexions sur l’erreur judiciaire », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2006, p. 709 et s.

Lazerges C., « La question prioritaire de constitutionnalité devant le Conseil constitutionnel en droit pénal, entre audace et prudence », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2011, p. 193 et s.

Léauté J., « Droit pénal et démocratie », dans Mélanges Marc Ancel, tome II, Paris, Pedone, 1975, p. 151 et s.

Léauté J., « La notion contemporaine de justice en démocratie », Mélanges Robert Legros, Bruxelles, 1985, p. 341 et s.

Levasseur G., « Politique criminelle », Archives de philosophie du droit, tome 16, 1971, p. 131 et s.

Levasseur G., « L’influence de Marc Ancel sur la législation répressive française contemporaine », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 1991, p. 9 et s.

Levinet M., « Droit constitutionnel et Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme », Revue française de droit constitutionnel, n° 57, 2004, p. 207 et s.

Malaval L., « La réforme de la justice pénale au Maroc », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 1954, p. 299 et s.

Masse M., « La criminalité terroriste », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2012, p. 89 et s.

Masse M., « Des figures asymétriques de l’internationalisation du droit pénal », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2006, p. 755 et s.

Mandraud G., « Le suicide qui bouleverse la société marocaine », Le Monde, 24 mars 2012.

Mennouni A., « Le recours à l’article 19 : une nouvelle lecture de la Constitution ? », Revue juridique, politique et économique du Maroc, n° 15, 1984, p. 25 et s.

Menouni A., « Constitution et séparation des pouvoirs », dans Trente ans de vie constitutionnelle au Maroc, Paris, LGDJ, 1993, p. 175 et s.

Messaoudi A., « Grandeurs et limites du droit musulman au Maroc », Revue internationale de droit comparé, n° 47, 1995, p. 146 et s.

Montagne R., « La crise nationaliste au Maroc », Politique étrangère, n° 6, 1937, p. 535 et s.

Morin E., « De l’aspiration à la réalisation démocratique », Le Monde, 25 avril 2011.

Morin E., « Vive la symbiose des cultures », Le Monde, 7 février 2012.

Mouaqit M., « Liberté individuelle et système politique et social marocain : esquisse d’une histoire pénale », Revue marocaine de droit et d’économie du développement, n° 29, 1993, p. 45 et s.

Mouaqit M., « Marginalité de la charia et centralité de la Commanderie des croyants : le cas paradoxal du Maroc », dans La Charia aujourd’hui : usages de la référence au droit islamique, Paris, La Découverte, 2012, p. 145 et s.

Mouaqit M., « La charia est une source, non une norme », jeuneafrique.com, 7 août 2012.

Munoz Conde F., « Le droit pénal international est-il un “droit pénal de l’ennemi” ? », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2009, p. 19 et s.

Ouazzani Chahdi H., « L’article 31 de la Constitution de 1972 et le droit des traités », Revue marocaine du droit et d’économie du développement, n° 1, 1982, p. 95 et s.

Palazzo F., « Constitutionnalisme en droit pénal et droits fondamentaux », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2003, p. 709 et s.

Papa M., « Droit pénal de l’ennemi et de l’inhumain : un débat international », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2009, p. 3 et s.

Papi S., « Islam et droit musulman au Maghreb : une référence centrale, mais d’application limitée », L’Année du Maghreb, 2004, p. 429 et s.

Pascon P. et Bouderbala N., « Le fait et le droit dans la société composite : essai d’introduction au système juridique marocain », Bulletin économique et social du Maroc, n° 117, 1970, p. 2 et s.

Plantey A., « La justice répressive et le droit pénal chérifien », Revue juridique et politique de l’Union française, 1951, p. 27 et s.

Poncela P., « De la diversité des sanctions juridiques, variations sur le traitement différentiel des illégalismes », dans La Peine dans tous ses états : hommage à Michel van de Kerchove, Bruxelles, Éditions Larcier, 2011, p. 67 et s.

Poncela P., « L’empreinte de la philosophie utilitariste sur le droit pénal français », dans La Peine, quel avenir ?, Paris, Le Cerf, 1983, p. 52 et s.

Poncela P., « Par la peine dissuader ou rétribuer », Archives de philosophie de droit, tome 26, 1981, p. 59 et s.

Ramadan H., « La charia incomprise », Le Monde, 10 septembre 2002.

Ramadan T., Meddeb A., « De la charia à l’islamophobie, de l’homosexualité au statut de la femme, débat sur les religions dans les révolutions arabes », Le Monde, 22 avril 2011.

Razon J.P., « La loi d’unification des tribunaux au Maroc », Gazette des tribunaux du Maroc, n° 1366, 10 mars 1956.

Renaut M.H., « Erreur judiciaire et violation des droits de l’Homme », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2010, p. 9 et s.

Ricœur P., « Interprétation du mythe de la peine », dans Le Mythe de la peine, Paris, Éditions Aubier-Montaigne, 1967, p. 23 et s.

Ringelheim F., « Le souci de ne pas punir », dans Punir, mon beau souci : pour une raison pénale, Éditions de l’Université de Bruxelles, 1984, p. 359 et s. 

Rousseau D., « Constitutionnalisme et démocratie », La Vie des idées, 19 septembre 2008.

Rousseau D., « L’État de droit est-il menacé ? » Le Monde, 8 octobre 2010.

Rousset M., « De l’indépendance du pouvoir judiciaire au contrôle de l’administration », Revue juridique et politique indépendance et coopération, 1970, p. 527 et s.

Rousset M., « Développements récents de l’exception d’illégalité », Revue juridique et politique indépendance et coopération, 1966, p. 379 et s.

Rousso H., « Les historiens font justice », Le Monde, 17-18 octobre 2010, p. 18.

Rubi-Cavagna E., « L’extension des procédures dérogatoires », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2008, p. 23 et s.

Rycx J.F. et Blanchi G., « Références à l’islam dans le droit positif des pays arabes », Pouvoirs, n° 12, 1983, p. 62 et s.

Salas D., « Entretien », Le Monde, 21 mai 2011.

Salmon G., Bruzeaux L., « Contribution à l’étude du droit coutumier du Nord marocain », Archives marocaines, 1905, p. 303 et s.

Santucci J.C., « Le pouvoir à l’épreuve du choc terroriste : entre dérives autoritaires et tentation de l’arbitraire », Annuaire de l’Afrique du Nord, 2003-2005, p. 245 et s.

Sassi M., « Une cellule par mois », www.lakom.com, 23 janvier 2011 (en langue arabe).

Sassi M., « L’article 490 », Al Massae, 9 août 2012 (en langue arabe).

Sauvel J., « La réforme de la justice au Maroc », Annuaire de l’Afrique du Nord, 1964, p. 89 et s.

Séhimi M., « Constitution et règles constitutionnelles au Maroc », Revue juridique, politique et économique du Maroc, n° 10, 1978, p. 25 et s.

Séhimi M., « Révolution française et mouvement national marocain », Revue de l’Occident musulman et de la Méditerranée, 1989, vol. 52, p. 218 et s.

Serhane A., « La révolution marocaine est en marche ! », Le Monde, 4 mars 2011.

Sevely C., « Réflexions sur l’inhumain et le droit », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2005, p. 483 et s.

Simon D., « Les juges et la priorité de la question prioritaire de constitutionnalité : discordance provisoire ou cacophonie durable », Revue critique de droit international privé, 2011, p. 1 et s.

Sorour F., « Les orientations actuelles de la politique criminelle des pays arabes », Archives de politique criminelle, n° 2, 1980, p. 173 et s.

Taoufiq A., « Les fondamentaux religieux du Royaume du Maroc et leurs racines dans l’œuvre des prédécesseurs », Al Ittihad al Ichtiraqui, 27 juillet 2012 (en arabe).

Tber M., « Exposé sur la récente réforme du Code de procédure pénale », Gazette des tribunaux du Maroc, n° 1333, 25 juin 1963, p. 75 et s.

Thierry J.B., « L’interprétation créatrice de droit en matière pénale », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2009, p. 799 et s.

Torelli M., « Le pouvoir royal dans la Constitution marocaine », dans Trente ans de vie constitutionnelle au Maroc, Paris, LGDJ, 1993, p. 107 et s.

Touhami A., « La présomption d’innocence en droit marocain ou l’histoire d’un oubli », Mélanges Jalal Essaïd, Rabat, Publication du Centre marocain d’études juridiques, 2005, vol. I, p. 215 et s.

Tozy M., « Quelques cas de production indigène du droit », dans Droit et environnement social au Maghreb, Paris, Éditions CNRS/Fondation du Roi Abdulaziz pour les études islamiques et les sciences humaines, 1989, p. 82 et s.

Tozy M., « Gouvernance : les instances contournent la dimension démocratique » (compte-rendu de la conférence donnée le 29 août 2012 par), L’Économiste, 31 août 2012.

Tozy M., Hibou B., « Une lecture d’anthropologie politique de la corruption au Maroc : fondement historique d’une prise de liberté avec le droit », Revue du Tiers monde, n° 161, tome 41, 2000, p. 23 et s.

Tozy M., Mahdi M., « Aspects du droit communautaire dans l’Atlas marocain », Droit et société, n° 15, 1990, p. 219 et s.

Trouillet A., « L’organisation judiciaire du Maroc au 31 décembre 1957 », Revue marocaine de droit, 1958, p. 51 et s.

Tubiana M., « La Constitution marocaine, entre universel et universalité », Le Monde, 6 juillet 2011.

Tulkens F., « Les principes du Code pénal de Bentham », dans Actualité de la pensée juridique de Jeremy Bentham, Bruxelles, Publication des Facultés universitaires de Saint-Louis, 1987, p. 615 et s.

Tulkens F., « La procédure pénale : grandes lignes de comparaison entre systèmes nationaux », dans Procès pénal et droits de l’homme, vers une conscience européenne, Paris, PUF, 1992, p. 45 et s., coll. Les voies du droit.

Varaut J.M., « L’utilitarisme de Jeremy Bentham, prémisse et mesure de la justice pénale », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 1982, p. 260 et s.

Vassalli G., « En marge du droit pénal islamique », Mélanges en l’honneur du doyen Bouzat, Paris, Pedone, 1980, p. 75 et s.

Verny E., « Les premières applications de la question prioritaire de constitutionnalité en matière pénale », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2010, p. 277 et s.

Villey M., « Des délits et des peines dans la philosophie du droit naturel classique », Archives de philosophie de droit, tome 28, 1983, p. 182 et s.

Vilmer J.B.J., « L’Afrique face à la justice pénale internationale », Le Monde, 12 juillet 2011.

Vogliotti M., « Mutations dans le champ pénal contemporain : vers un droit pénal en réseau », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2002, p. 721 et s.

Vouin R., « Observations sur l’unité de la justice criminelle », Mélanges Marc Ancel, Paris, Pedone, 1975, p. 241 et s.

Whitman J., « Deux notions d’égalité devant la loi », Le Monde, 4 juin 2011, p. 18.

Zabalza A., « Le sens du jury populaire », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2012, p. 343 et s.

Zirari M. et Amzazi M., « Les écueils du bricolage en procédure pénale », Revue juridique, politique et économique du Maroc, n° 12, 1982, p. 5 et s.

III. Presse

Aujourd’hui le Maroc, 5 juillet 2012, rapport accablant d’une commission parlementaire.

Aujourd’hui le Maroc, 30 mai 2011, l’éditorial, et la réponse de l’ambassadeur dans le numéro du 2 juin 2011.

L’Économiste, 4 avril 2013, « Un nouveau rapport dévoile l’enfer des prisons ».

Le Matin
, 4 avril 2013, « Le texte sur le blanchiment d’argent adopté à l’unanimité ».

Le Matin
, 24 août 2012, « Le discours de M. Benkirane et ses sorties médiatiques, communication politique ou populisme ? »

Le Matin, 22 juin 2011, « Les oulémas du Royaume appuient le projet de nouvelle Constitution ».

Le Monde, 12 janvier 2013, « Large consensus autour de la décision du Président Hollande ».

Le Monde, 28 novembre 2011, « Au Maroc, les islamistes et le test du pouvoir ».

Le Monde, 30 avril 2011, « Guéant affirme qu’AQMI peut “profiter du printemps arabe” ».

Le Monde, 29 avril 2011, « Rabat ne doit pas céder au chantage djihadiste ».

L’Opinion, 28 novembre 2011,  « Le Maroc sur les listes négatives du GAFI, des “enjeux considérables” pour l’économie et le secteur financier ».

New York Times, 5 janvier 2011, « Le démantèlement d’un réseau terroriste au Maroc confirme les visées d’AQMI dans la région ».

TelQuel, 16 juillet 2012, « Prisons : Welcome to Oukacha ».

IV. Rapports

Amnesty International, Rapport pour l’année 2011, rendu public à Londres le 13 mai 2011.

Amnesty International, Lutte contre le terrorisme et recours à la torture : le cas du centre de détention de Témara, 2004.

Association marocaine des droits de l’homme (AMDH), Rapport sur les violations des droits humains au Maroc, 2003.

ComitÉ des droits de l’homme des Nations Unies, Observations sur le rapport périodique du Maroc sur l’application du Pacte international sur les droits civils et politiques, 5 novembre 2004.

ComitÉ de l’ONU contre la torture, Rapport du 20 novembre 2003.

Conseil consultatif des droits de l’homme, Premier rapport annuel sur les droits de l’homme au Maroc, 2004.

Conseil consultatif des droits de l’homme, Rapport spécial sur les prisons, 2004.

Conseil national des droits de l’homme, La Crise des prisons : une responsabilité partagée, 100 recommandations pour la protection des droits des détenu(e)s, octobre 2012.

FÉDÉRATION INTERNATIONALE DES DROITS DE L’HOMME (FIDH), Le Maroc à l’épreuve du terrorisme : la tentation de l’arbitraire. Violations flagrantes des droits de l’homme dans la lutte anti-terroriste, rapport n° 379, février 2004.

FÉdÉration internationale des droits de l’homme (FIDH), La Peine de mort au Maroc : l’heure des responsabilités, 2 octobre 2007.

Fondation Res Publica, Révolution culturelle au Maroc : le sens d’une transition démographique, février 2007.

Gouvernement du royaume du Maroc, Rapport au Comité antiterroriste du Conseil de sécurité des Nations Unies, 27 décembre 2001.

Human Rights Watch, Les Droits humains à la croisée des chemins, octobre 2004.

Human Rights Watch, Pas la peine de chercher votre fils : détentions illégales dans le cadre de la loi antiterroriste au Maroc, octobre 2010.

Instance centrale de prÉvention de la corruption, rapport 2010-2011, octobre 2012.

Instance équitÉ et rÉconciliation, Rapport général, janvier 2006.

Observatoire marocain des prisons, Rapports pour les années 2009 et 2010, mai 2011 et Rapport pour l’année 2012, avril 2013.

Observatoire des religions, Le Réveil de l’Islam est lié à la modernisation, mai 2012.

Organisation marocaine des droits humains (OMDH), Rapport sur les procès devant les tribunaux relatifs aux actes terroristes, 2003.

OMDH et FIDH, Observations et recommandations relatives au rapport gouvernemental du Maroc en vertu de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, octobre 2003.

ONU, Assemblée générale, 59e session, Doc. préparatoire, A/59/HLPM/CRP.1/Rev.2. (388).

Pew Forum, Musulmans dans le monde : unité et diversité, rapport sur l’enquête conduite par la fondation et rendu public le 9 août 2012.

Royaume du Maroc, 50 ans de développement humain et perspectives 2025, rapport général, L’Avenir se construit et le meilleur est possible, janvier 2006.

Royaume du Maroc, 50 ans de développement humain et perspectives 2025, rapport thématique, Société, famille, femmes et jeunesse, janvier 2006.

Union europÉenne, Rapports sur la politique européenne de voisinage, mai 2011 et mars 2013.

© Centre Jacques-Berque, 2013

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