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Identification et surveillance des individus

 | 
Christian Aghroum
, 
Michel Alberganti
, 
Laurent Bonelli
, 
et al.

Histoire socio-politique de l’identification et de la surveillance

Histoire de l’identité en France

Vincent Denis

Texte intégral

  • * Maître de conférences en histoire à l’université Paris-I.

1Note portant sur l’auteur*

2Plus qu’une histoire de l’identité, je voudrais vous présenter quelques éléments de l’histoire de l’identification en France, ainsi qu’en Europe, du xvie siècle jusqu’au début du xixe siècle, et plus particulièrement l’histoire de l’identification écrite que nous appelons, aujourd’hui, les papiers d’identité. Pour introduire mon propos, je voudrais vous raconter deux histoires d’identité et d’identification que je voudrais rapprocher. Au xvie siècle, dans un village des Pyrénées qui se trouve aujourd’hui en Ariège, se déroule l’affaire Martin Guerre, célèbre dans les annales judiciaires. C’est l’histoire d’un homme qui avait quitté son village pendant de nombreuses années pour devenir soldat. Il est revenu après huit ans d’absence et a repris sa place parmi les siens, notamment auprès de sa femme. Au bout de quelques années, plusieurs habitants mettent en doute son identité et affirment qu’il est un imposteur. S’engage alors un procès, resté célèbre, qui cherche à savoir s’il est le vrai Martin Guerre. Les témoignages des villageois, ses souvenirs, son accent, ses cicatrices, la manière dont il s’exprime, sont examinés. L’enquête va jusqu’à comparer ses sabots avec ses pieds. Les magistrats sont très partagés. Il est sur le point d’être blanchi quand revient le véritable Martin Guerre qui, évidemment, confond l’imposteur.

  • 1 Colonel Chabert, 1re éd. 1832.

3Il est nécessaire de faire un bond dans le temps pour l’autre histoire, fictive cette fois mais inspirée de faits réels. Il s’agit de l’histoire du colonel Chabert1, imaginée par Balzac, qui se situe pendant la période de la Restauration, dans les années 1815-1830. Chabert, un colonel de l’armée de Napoléon, disparu pendant la campagne de Russie et déclaré mort, revient en France après la guerre. Sa femme s’est remariée entre-temps avec un riche aristocrate et Chabert ne va jamais pouvoir reconquérir son identité. En effet, Balzac met en scène un ordre du droit et de l’écrit contre lequel la parole de Chabert et même son corps ne pourront rien. Chabert finit sa vie dans un hospice sous un numéro de matricule anonyme.

4Que montre le rapprochement de ces deux histoires ? À l’époque de Martin Guerre, l’identité d’une personne ne repose pas sur des documents écrits ou légaux mais d’avantage sur les relations qu’il entretient avec les membres de sa communauté locale, familiale, professionnelle. Des relations que l’on pourrait qualifier d’interpersonnelles. À l’inverse, l’époque de Chabert voit triompher l’ordre de l’identification écrite, un ordre des papiers et des registres sans lequel il n’existe pas d’identification certaine. Entre ses deux épisodes, il s’est produit une grande mutation dans la société française. L’État, en tant que principal acteur, a contribué à mettre en place tout un ensemble de techniques d’identification écrite dont beaucoup forment la matrice actuelle, que nous connaissons bien aujourd’hui, notamment le passeport et la carte d’identité. Dans quelles circonstances s’est développé ce grand mouvement en faveur de l’identification écrite et l’identification à distance qui ont popularisé ces documents ? Quels étaient les documents utilisés ? Comment reconnaissait-on un individu ? Comment les populations en France ont-elles subi, accepté et se sont adaptées à cette grande transformation des codes de l’identité dont je vous ai montré quelques éléments ? La genèse de cette identification à distance repose sur l’écrit. Celle-ci s’est faite très largement en liaison avec le contrôle de la mobilité des personnes. Les autorités, à l’époque moderne, ne cherchent pas à contrôler l’ensemble des mouvements de la population sur le territoire. Ils en seraient incapables. Il est plus juste d’affirmer que certains groupes, parce qu’ils sont mobiles, font l’objet de contrôles et de mesures d’identification particulières. Un certain nombre de secteurs ont motivé l’intervention des autorités qui ont cherché à leur imposer ces formes d’identification écrite.

  • 2 Documents nominatifs qui permettaient d’établir officiellement l’absence de risque d’épidémie. Pre (...)

5Un des premiers moteurs de l’identification écrite a été la recherche de criminels et de prisonniers en fuite, dans un mouvement qui commence au xive siècle et continue pendant l’Inquisition. Le deuxième groupe moteur de l’identification écrite sont les groupes de voyageurs qui, pendant les grandes épidémies, notamment de peste, sortaient des régions infestées et étaient soumis à des contrôles qui reposaient sur l’écrit. Il leur était imposé de porter ce que l’on appelait des « billets de santé » ou des « patentes de santé2 ». Le recours à l’identification écrite est également stimulé par le développement de l’assistance et de la question sociale. À partir du Moyen Âge central, s’est produit ce que certains historiens ont appelé la « déconversion de la société féodale ». Un très grand nombre de personnes se retrouvait ainsi exclu des cadres du travail alors en place : les structures agraires ou corporatives comme l’artisanat. Ces populations, appelées les « inutiles au monde », se sont retrouvées surveillées, obligées, dans la mesure du possible, de s’insérer dans des cadres du travail. À partir du xvie siècle, les structures hospitalières ont commencé à se développer en Europe, et notamment en France avec l’arrivée de l’hôpital général au xviie siècle. Ces structures ont cherché à restreindre l’accès des ayants droit à leur service d’assistance en distinguant les étrangers des personnes issues du lieu qui en bénéficiaient. Des instruments de tri et de séparation qui reposent sur le contrôle des papiers sont alors mis en place entre les outsiders et les insiders.

6Un autre facteur de la mise en place de l’identification écrite a été celui d’une population capable de servir sur les navires de guerre et qui ont fait l’objet, plus particulièrement en France, de mesures très concrètes pour permettre leur contrôle. Pour l’armée de terre, il s’agissait d’éviter la désertion. Pour les « gens de la mer », il s’agissait d’éviter que ces individus ne se retirent des côtes au moment où ils pouvaient être mobilisés pour servir les opérations de l’armée royale. Le développement d’armées professionnelles a également joué un rôle important dans l’histoire de l’identification puisqu’il fallait payer ses membres et donc éviter les éventuelles escroqueries. Des systèmes de registres se sont ainsi mis en place à partir du xviiie siècle.

7Enfin, la fonction de contrôle des voyageurs aux frontières des États, que nous connaissons aujourd’hui notamment par l’intermédiaire des passeports, s’est développée très tardivement. Elle n’apparaît qu’à la fin du xviiie siècle avec la Révolution française, le développement de l’État-nation et surtout la mise en place d’une séparation stricte entre une communauté nationale et les étrangers, qui n’existait pas avant cette époque. Dans cette histoire, le xviiie siècle représente une étape majeure pour les questions qui nous intéressent et qui sont des questions contemporaines. Le siècle des Lumières a connu une accélération de ce mouvement vers l’identification écrite et l’identification à distance. L’usage des papiers et le basculement vers ces nouveaux codes de l’identité s’affirment de manière très évidente dans le dernier siècle de l’Ancien Régime français, bien avant la Révolution française. Le siècle des Lumières coïncide aussi avec la multiplication de projets d’identification des populations. Ces projets reposent en particulier sur un couple technique composé des registres et du certificat d’identité portatif. En 1716, par exemple, l’administration militaire met en place des registres centralisés de tous les soldats de l’armée française et les installe à Versailles. À peu près à la même époque, un système de registres du même type est inventé pour tous les mendiants présents dans le royaume et qui seraient arrêtés par les forces de police. Les projets fleurissent à nouveau au milieu du xviiie siècle avec l’aggravation de la question sociale et la volonté de la part de la police d’identifier les populations pauvres, marginales ou laborieuses pour attribuer à chacun une place fixe, repérable, et les réincorporer dans les cadres d’une société dont le tissu social est en train, à leurs yeux, de se désagréger à cause de la mobilité sociale et géographique. À Paris, un officier de la maréchaussée, qui répondait au nom de Guillauté, a rédigé un projet tout à fait prodigieux, édité. Il s’agit d’un immense registre de toute la population parisienne, chaque habitant étant fiché. Ses fiches sont classées par famille, puis par immeuble, par rue, par quartier. Dans ces illustrations, Guillauté représente une vaste salle dont les murs sont recouverts de fichiers avec un plan gigantesque de la ville et des tiroirs où les commis de la police pourraient puiser l’information dont ils auraient besoin à propos d’un individu. Guillauté avait aussi inventé une sorte de machine : une sorte de roue fixée dans le mur qui faisait tourner les fichiers pour diminuer l’espace de stockage. Il s’agit bien sûr d’un projet imaginaire, d’une utopie policière qui n’a jamais vu le jour. Mais elle indique des potentialités étonnamment modernes.

8Une autre innovation considérable au xviiie siècle réside en la banalisation d’une technique de signalement : la description de l’apparence physique. Jusque-là, il s’agissait d’une pratique réservée aux « réprouvés » tels que les prisonniers, criminels, esclaves mais aussi les soldats considérés comme des fugitifs en puissance. En dehors de ces cas, il était considéré comme indigne de prendre le signalement de quelqu’un. Tout change à partir du xviiie siècle puisque cette description physique envahit les certificats, les passeports se multiplient pour devenir une pratique administrative banale. Une évolution qui s’achève au début du xixe siècle où la pratique est généralisée. À cette époque, sous Napoléon, même les permis de chasse comportent un signalement, ce qui aurait été inimaginable un ou deux siècles auparavant. L’irruption du corps dans l’identification est due à l’identification à distance. En effet, certaines institutions policières : la police de Paris, les institutions pénales, l’administration des galères, qui se trouvent dans certains ports français, puis les bagnes ou encore l’administration militaire, se dotent de vastes jeux de registres qui concentrent des données sur des personnes qu’elles veulent surveiller ou retrouver et qui se cachent sous une fausse identité – les soldats s’ils deviennent déserteurs, des mendiants ou des vagabonds qui se seraient échappés d’un lieu de répression. Elles enregistrent le nom et le signalement de chacun. Une nouvelle ambition apparaît : la volonté de retrouver par le corps et le signalement un individu recherché même s’il se cache sous une fausse identité. L’administration militaire installée à Versailles – siège du gouvernement – compile des listes de déserteurs avec leur signalement d’après des informations qu’elle reçoit des différents régiments. Ces listes sont compilées dans un grand volume que l’on appelle « livre des déserteurs » qui est envoyé après impression aux principales cours de justice, aux polices des grandes villes et aux ports. Ce travail de l’administration permet donc de comparer à des centaines de kilomètres les suspects qui peuvent être arrêtés et le signalement des déserteurs que cette administration a accumulé. Le travail des employés du bureau des déserteurs à Versailles est tout à fait fascinant. Les prisons et les magistrats leur adressent parfois directement des signalements écrits d’hommes arrêtés à Toulouse ou à Marseille et qu’ils comparent avec leur propre registre. Ces employés inaugurent l’identification par comparaison au signalement de personnes qui ne sont jamais physiquement présentes devant eux, des personnes qu’ils n’ont jamais vues, mais auxquelles ils peuvent attribuer une identité simplement en comparant des descriptions physiques. Il s’agit encore d’une pratique compliquée et difficile mais c’est à ce moment-là, je crois, qu’elle apparaît, et elle est amenée à se développer par la suite.

9Je voudrais maintenant vous parler des documents d’identification qui existaient à l’époque. Cette période moderne des xviie-xviiie siècles correspond véritablement à ce que l’on pourrait appeler un « âge du registre ». Qu’il s’agisse de criminels, de prisonniers, de soldats, de voyageurs donc, les identités des personnes sont enregistrées, c’est-à-dire littéralement inscrites dans des cahiers, des gros volumes tenus par les embryons de l’administration centrale ou municipale. Se pose assez vite le problème du classement des identités sous cette forme, notamment avec la multiplication des registres et de leurs volumes. Pour exemple, un registre central des mendiants, de tous les hôpitaux généraux du royaume est mis sur pied en 1724. Les quelques commis en charge de la gestion du registre reçoivent toutes les semaines des dizaines de signalements. La question de la méthode de classement – problème majeur pour cette administration – se pose. Comment retrouver l’identité d’une personne à partir des données disponibles ?

10À partir de la fin du xviie siècle apparaît un autre support, plus souple que le registre : la fiche ou le dossier. Ainsi, plusieurs documents séparables sont actualisables et reclassables à volonté. En France, ce système de fichiers semble apparaître dans les archives de l’administration des galères sous Louis XIV. Les geôliers ont créé quelque chose de tout à fait astucieux. Ils ont construit de petites boîtes dans lesquelles ils ont entreposé des cartons avec l’identité de chaque galérien. Dans le cas où un galérien changeait de bateau, sa fiche changeait de boîte, chaque boîte correspondant à une galère différente. La fiche amovible offre une gestion beaucoup plus souple que les anciens registres. Au milieu du xviiie siècle, Joseph Demery, un officier de police chargé de la librairie à Paris, donc de la censure, possède un fichier pour son usage personnel, étonnamment moderne, composé de fiches pré-imprimées sur plusieurs centaines d’écrivains, libraires, imprimeurs, colporteurs qu’il est chargé de surveiller. La fiche ne supplante le registre que vers le milieu du xixe siècle. En 1830, le préfet de police de Paris, Gisquet, met sur fiches les sommiers judiciaires – listes de condamnés qui existaient déjà dans l’administration policière parisienne mais qui étaient jusque-là entreposées dans des registres. Un deuxième aspect est la multiplication des documents d’identité portatifs. Il ne s’agit que d’une simple feuille dont une seule face est imprimée. À l’époque moderne, il existe une multitude de documents portatifs remis par une autorité qui indique l’identité de leurs porteurs. Parmi les plus anciens, il faut mentionner les insignes qui étaient des jetons, des médailles, que devaient porter de façon visible dès la fin du Moyen Âge les pèlerins, les colporteurs, les coursiers diplomatiques, les pauvres autorisés à mendier dans une ville ou encore les voyageurs qui voulaient entrer dans une ville pendant une épidémie de peste. Les documents sur papier se multiplient à l’époque moderne, surtout à partir du xvie siècle, sans doute parce qu’ils permettent d’indiquer plusieurs informations et que l’usage du papier, qui est une invention récente en Occident, se démocratise. Ainsi se multiplient des documents comme les passeports, certificats, etc. Leur forme évolue lentement mais cette évolution s’accélère au xviiie siècle. Des formulaires imprimés apparaissent peu à peu pour devenir la règle au début du xixe siècle. Les passeports étaient jusqu’alors très souvent collectifs et deviennent individuels. En France, les passeports se standardisent sous la Révolution française. En 1792, on définit un premier formulaire uniforme. Mais c’est sous l’administration napoléonienne, en 1807, que le modèle suivant est créé. Il s’agit du passeport à souches, réputé infalsifiable notamment grâce à l’utilisation d’encres spéciales, d’un papier qui réagit chimiquement si on tente d’effacer l’encre, des filigranes pour permettre la reconnaissance. Donc, l’histoire du passeport moderne commence, je crois, avec ce passeport. Avec la multiplication des documents s’opère une démultiplication des supports, une spécialisation, en particulier à la fin du xviiie siècle. Les feuilles sont remplacées par d’autres inventions, comme le livret que l’on appelle aussi « petit cahier », instaurées dans les années 1770 pour les ouvriers et qui est promis à un grand avenir. En effet, nos passeports contemporains sont des livrets comportant un certain nombre de pages qui permettent l’accumulation des visas. À la même époque est inventé le support de la carte, que l’on appelait encore « cartouche » au début du xviiie siècle. Ce terme, à l’origine du terme « carton », vient de l’italien cartoccio. Les soldats avaient ainsi sur eux des « cartouches de congés ». Sous la Révolution française, il y a tout un système de cartes de sûreté réservées à la population masculine des grandes villes, en particulier Paris. Sous une forme extrêmement condensée, elles permettent d’avoir des informations sur l’identité du porteur. Leur forme est petite et plus solide que la feuille de passeport et il s’agit en fait de l’ancêtre de notre carte d’identité, que l’on peut avoir sur soi en permanence. Enfin, sous la Révolution française, l’identification de l’individu est prise en charge par l’État. Jusqu’en 1789, presque tout le monde pouvait délivrer un passeport ou un certificat à un individu, depuis le curé de paroisse jusqu’au roi lui-même. Depuis la Révolution, ce sont les municipalités qui, seules, ont le droit de distribuer les passeports avec ce qui deviendra les préfectures. Bientôt, elles s’appuieront sur les registres de l’état civil qui leur seront confiés à partir de 1792. L’employé de mairie devient alors la première autorité en matière d’identité. Il s’agit d’une rupture majeure dans l’histoire de l’identification en France puisque l’État est désormais le garant de l’identité de chacun qu’il atteste par des registres d’état civil et des passeports officiels qu’il délivre. Il ne faudrait pas conclure que l’histoire de l’identification est celle de progrès continus, du triomphe annoncé de l’identification écrite et de la prise en charge presque totalitaire de chaque individu d’un État omniscient où tout le monde serait fiché ou enregistré. En effet, le témoignage oral demeure un élément important, sinon essentiel, encore au xixe siècle. Pour obtenir un passeport, il suffit de se présenter avec un ou deux témoins dignes de foi, donc des habitants des lieux. On sait que près des mairies, il est notoire que des aubergistes aient fréquemment à attester l’identité de tous leurs clients. Ce sont toujours les mêmes personnes que l’on voit inscrites sur les registres de police, moyennant quelques pièces. Les employés et la police s’inquiètent peu de savoir qui est réellement ce voyageur qui demande un passeport. Les documents qui autorisent à circuler en France sont facilement délivrés. Les bases de l’identification écrite restent donc fragiles.

  • 3 Denis, Vincent, « Imposteurs et policiers au siècle des Lumières », Politix, 2006/2, n° 74, p. 11- (...)

11L’histoire des papiers d’identité est aussi celle de l’incertitude et de la fraude à cette époque. Au xixe siècle, la maréchaussée emprisonne des individus, manifestement suspects d’être des repris de justice parce qu’à l’époque les condamnés étaient marqués. Ces derniers n’hésitent pas à déclarer leur identité mais prétendent avoir purgé leur peine. Lorsqu’on écrit au tribunal qui est censé les avoir jugés, il est impossible de retrouver leur sentence. Alors, que faire d’eux ? Dans d’autres cas, ce sont des imposteurs. Louis Le Roger3, jeune soldat pauvre, harcèle de lettres la veuve d’un grand aristocrate parisien en déclarant être un enfant naturel de son mari, ce qui est totalement invérifiable. Il est arrêté par la police qui prend très au sérieux ce genre d’affaire et parvient sans peine à démolir l’identité qu’il prétend être la sienne. Il prétendait notamment avoir reçu une éducation cachée. En revanche, la police est incapable de prouver qui il est. Il n’est donc pas rare de trouver dans les prisons des individus qui n’ont pas d’identité certaine. L’enfermement est d’ailleurs considéré comme le meilleur moyen de leur faire retrouver la mémoire. Louis Le Roger s’en tient d’ailleurs à ses prétentions. Il finit par mourir en prison, tué par ses codétenus à qui il refusait de parler parce qu’il s’estimait justement aristocrate. Cet épisode montre, en définitive, l’impuissance des autorités à identifier le prisonnier avec certitude et donc la nécessité de s’en remettre à ses déclarations. Cette histoire est aussi celle de la fraude. Au lendemain de mesures royales pour imposer aux soldats des cartouches de congés standardisées, apparaissent des faux, plus ou moins habiles, que le Roi doit punir de galère. À mesure que les papiers se démultiplient au xviiie siècle, ils deviennent des documents que l’on s’échange, que l’on revend, que l’on falsifie. C’est le cas notamment au sein des populations pauvres qui sont menacées de contrôle pour lutter contre le vagabondage et la mendicité et utilisent ce procédé pour échapper à la police. L’échange se fait dans les tavernes, dans les auberges, sur les routes. Par exemple, un pèlerin français en route pour Saint-Jacques-de-Compostelle et dont nous avons gardé le journal, raconte comment une fois arrivé en Espagne, il a donné son passeport à un français déserteur qui désirait rentrer en France. D’autres titres, comme les permissions de mendier, font l’objet de véritables trafics. Dans le Paris du xviiie siècle, la police découvre des réseaux parfaitement organisés associant des écrivains publics qui fabriquent des faux documents et des pauvres, en particulier des veuves sont envoyées dans les églises pour quêter avec ces documents. À l’époque napoléonienne, tous ceux qui désirent échapper au service militaire dans les armées françaises usent de subterfuges très divers pour entrer dans la clandestinité, mais souvent avec la complicité d’employés municipaux et préfectoraux. Plutôt que de brûler volontairement la mairie et l’état civil comme certains l’on fait à cette époque, ils préfèrent falsifier ou altérer discrètement les registres de l’état civil, en changeant l’âge par exemple. Une autre technique réside dans la fuite et la cache derrière une fausse identité ou un faux passeport, notamment en se procurant des formulaires vierges, en volant des cachets ou en fabriquant des faux. L’État et les faussaires s’engagent alors dans une course de vitesse à la technologie qui se poursuit encore. Les faussaires ont compris que les autorités ne cherchaient pas à contrôler l’identité mais les signes d’authenticité des papiers qui leur sont propres.

12Pour conclure, je souhaite insister sur l’importance de l’époque moderne dans la genèse de certaine des pratiques contemporaines d’identification ; en témoigne l’apparition de mesures presque biométriques autour du signalement. Toutes ces mesures butent sur un certain nombre d’imperfections. On ne peut donc pas exagérer le rôle de ces administrations. Cette époque correspond à l’entrée des Français dans l’âge moderne d’une identification écrite qui repose sur ces documents.

Notes

1 Colonel Chabert, 1re éd. 1832.

2 Documents nominatifs qui permettaient d’établir officiellement l’absence de risque d’épidémie. Preuve de la bonne santé des voyageurs et du passage par les régions non infectées.

3 Denis, Vincent, « Imposteurs et policiers au siècle des Lumières », Politix, 2006/2, n° 74, p. 11-30. Voir l’article.

Notes de fin

* Maître de conférences en histoire à l’université Paris-I.

Auteur

© Éditions de la Bibliothèque publique d’information, 2010

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